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Conflit avec cultivateur

mimi1 - 17 août 2009 à 11:43
ac 3 Messages postés 7051 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 - 17 août 2009 à 11:44
Bonjour,
j'ai un conflit avec un agriculteur qui est venu gratter mon talus, a la pelteuse a 15cm de ma cloture,ce qui fragilise mes fondations.De plus lorsque l'on regarde les anciens cadastre on voie qu'il y avait un tour de ville!
il fait beaucoup de degats, il a arraché des clotures,et il a creusé des trous au pied d'arbres tres vieux?que pouvons nous faire, car il nous a dit qu'il avait la priorité, etant agriculteur?
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
ac 3 Messages postés 7051 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 962
17 août 2009 à 11:44
Bon courage...
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