Aboiement d echien

Résolu/Fermé
eltem -  
 pamega -
Bonjour,

je réside dans une maison individuelle fermée et je suis propriétaire d' une chienne que je laisse dehors le matin de 6hres à 14hres. Je lui laisse l'acces à l'intérieur de la maison. celà fait que 2 jours que je tente cette experience car je vais etre appeler, de par mon travail, à la laisser une journée entière soit de 6hres à 20h30. Ma voisine, veilleuse de nuit, résidant à 50m de chez moi, m'a dit que celà faisait 2 matins que la chienne aboyait par intermitance, que çà la génait, que je devais la laisser dedans car elle craint pour les voisins.. Sur les 4 voisins qui m'entourent et résidant plus pres de chez moi, seule cette personne s'en plaint. Quels sont mes droits?

14 réponses

JuristeEnHerbe Messages postés 61 Statut Membre 32
 
Bonjour

Les aboiements de chien peuvent constituer un trouble anormal de voisinage.

Vous avez le droit d'en posseder un, à condition que celui ci ne cause que des inconvénients normaux de voisinage.

Dans le cas contraire le voisin a aussi des droits:

Voila un article que j'ai trouvé, tres complet:

"Les aboiements représentent plus de 30 % des plaintes pour bruit. L'intensité maximale d'un aboiement peut se situer entre 100 et 110 décibel, le seuil de danger commencant à 90 dB. sachant que la fréquence peut atteindre un aboiement à la seconde.

La victime d'aboiements dispose de plusieurs textes ou de jurisprudences (la jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions des tribunaux qui concourrent à créer des règles non clairement inscrites dans la loi) :

- Les articles R48-1 à 5 de Code de la santé publique, relatifs à la lutte contre les bruits de voisinage, qui sanctionnent les propriétaires d'animaux.

- Les arrêtés préfectoraux ou municipaux qui prévoient souvent que "toute personne ayant des animaux placés sous sa garde est tenue de prendre les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive, de jour comme de nuit."

- Mais c'est la jurisprudence relative aux troubles anormaux du voisinage qui est la plus utilisée : cette jurisprudence se base sur l'article 544 du Code civil (article relatif au droit de propriété).
Nul ne doit causer à son voisin un trouble anormal du voisinage : un propriétaire ne peut faire librement tout ce qui n'est pas interdit; et tout voisin doit supporter des inconvénients normaux de voisinage.

* Tout d'abord, il faut démontrer l'existence d'un trouble anormal. Cela relève de l'appréciation du juge : permanence, répétition du trouble...Le mieux reste de faire constater ce trouble par la police, gendarmerie qui vont établir un procès verbal.
* Il n'est pas nécessaire qu'il y ai une faute du voisin à l'origine du problème.
* Attention à l'antériorité : par exemple, si vous allez vous installer près d'un élevage de chiens, vous ne pouvez pas demander de réparation pour le trouble car l'activié est antérieure à votre arrivée (article L112-16 du Code de l'urbanisme). Mais, si de nouvelles nuisances apparaissent, il peut y avoir réparation (augmentation de la surface du chenil, odeurs...)
* Les juges examinent subjectivement si le dommage est supportable compte tenu de la victime ( si la victime est faible ou réceptive, ce sera pris en compte)
* Même si vous êtes locataire et que vous subissez ce genre de dommage, vous pouvez quand même agir (ce n'est pas réservé qu'au seul propriétaire)
* Si vous êtes locataire et que vous êtes à l'origine du trouble, vous risquez l'expulsion.

Le juge peut ordonner toute disposition visant à faire cesser le dommage et vous condamner à verser des dommages- intérêts (la Cour d'appel de Rennes a condamné le propriétaire d'un chien dont les aboiements perturbaient la vie quotidienne du voisinage à 7 000 Francs de dommages-intérêts en 1994).

Vous pouvez aussi poursuivre votre voisin devant le tribunal pénal car le bruit peut être un délit puisqu'il est assimilé par la jurisprudence à des coups et blessures involontaires. Il constitue alors une infraction punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende (art 222.16 du Nouveau code pénal). La répression n'est possible que si ces agissements ont été réitérés en vue de troubler la tranquilité d'autrui.
La Cour d'appel de Montepellier a condamné le propriétaire d'un chien à 4 mois de prison avec sursis, 18 mois de mise à l'épreuve et 3000 € de dommages-intérêts pour la victime.

En conclusion, si vous êtes victime des aboiements du chien de vos voisins ou si votre chien crée des troubles, le mieux reste la conciliation. Ce serait dommage d'en arriver à une condamnation".

Cordialement.
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 556
 
Il faut tout de même faire la difference entre des aboiements dans la journée et des aboiements permanents.

Dans le 1° cas, il s'agit de troubles normaux de voisinage alors que dans l'autre il y a troubles anormaux de voisinage. Le nombre d'aboiements autorisés par jour n'est precisé nulle part.
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j'ai pas été habitué à vivre avec des animaux
 
Bonjour à tous,

Je ne connaissais pas ce forum, ayant un problème similaire je me permet de poursuivre ce topic...

J'ai une question:
En quoi serait-on obligé de supporter ces "troubles normaux de voisinage" comme vous les appelez ?

D'après ce que vous dites, il y a des troubles qu'on se doit de supporter, c'est bien ça ?

Ça fait depuis un an que j'habite un logement en campagne et depuis 3 mois un nouveau voisin est arrivé seul et 1 mois après sa copine l'a rejoint ... avec sa vieille chienne ... (je ne connais pas la race, mais c'est pas une violente, plutôt du genre mémère).

Et depuis de façon aléatoire il aboie "un peu" (pas beaucoup) durant la journée, par courtes périodes et surtout quand quelqu'un entre dans la cour ou quand ses maîtres arrivent.
Si je devais comptabiliser ses aboiements, j'en arriverais à la 50aine, pas beaucoup plus.

Vous devez surement vous dire: "Mais qu'est ce qui peut lui poser problème ... un chien cool, qui aboie peu, que demande le peuple ?"

Eh bien voila, je ne supporte plus les aboiements d'un chien.

Quand je suis arrivé il y a un an, mes anciens voisins avaient eux aussi une chienne ... mais qui elle n'aboyait pas. Et puis mes nouveaux voisins sont arrivés. Ils n'ont pas fait de démarche au préalable pour signaler au voisinage la venue imminente de leur compagnon à quatre pattes.

Pour moi, ILS ME L'ONT IMPOSE, purement et simplement !

Je me sens bien seul dans mon raisonnement ...

J'ai l'impression qu'accepter l'animal des autres est devenu une chose comme "allant de soi" !

On prend d'ailleurs trop souvent l'excuse de "c'est un animal, c'est normal qu'il aboie" au lieu de "je me décharge de toute responsabilité, car pour être honnête, j'ai envie d'avoir les bon côtés de l'animal sans en avoir les contraintes".

D'une part pour moi un animal c'est comme un enfant, ça s'éduque !
D'autre part aboyer pour un chien est certes une chose normale, l'imposer aux autres je trouve ça complètement anormal, même si c'est un animal (comme les cris d'un enfant par ailleurs).

Je pense que nous vivons dans une société (un monde) où l'économie de stress est devenue une nécessité.
Produire plus, travailler plus, être compétitif, aller plus vite, penser plus vite ... (et tout ça dans quel but ?)
Non ! On ne peut plus dilapider notre énergie inutilement en supportant l'insupportable, en se disant que ce n'est qu'une question de temps, qu'on va finir par s'habituer et s'y résoudre.

Je n'ai pas grandit avec un entourage d'animaux (à tort ? à raison ?), et je dois l'avouer je n'y suis pas habitué.
Avant de venir à la campagne, j'habitais en ville, et j'avais comme voisin mitoyen, un monsieur avec un caniche ... et tous les soirs de 22h à 23h (des fois minuit) cette satanée bestiole couinait de l'autre côté du mur ... sans cesse ... et j'ai déménagé pour me retrouver dans mon logement actuel, au calme complet où je m'y sens bien ... et encore un fauteur de trouble ... encore un chien, encore des maitres irresponsables, encore ces "troubles normaux de voisinage" ...

Quel échappatoire ? Encore déménager ?
Bon sang c'est à eux de déménager, j'étais là en premier ! Et moi je ne leur donne aucune gêne ! Du moins pas que je sache ...
Que les maîtres et les animaux se retrouvent entre eux non de non !

Alors pourquoi il n'y a pas de loi, qui oblige les maîtres à éduquer leurs animaux dans le cadre d'un environnement collectif ?
Ou du moins à solliciter les maîtres, dès que survient la moindre plainte ?

J'en profite aussi pour dire comme c'est agréable de trouver ces crottes parsemées ça et là, au beau milieu des trottoirs ... mais c'est normal n'est ce pas, ce sont des animaux ...

C'est une responsabilité que de prendre un animal !
cordialement
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eltem > j'ai pas été habitué à vivre avec des animaux
 
bonjour,
je comprends bien, qu'en effet, alors que vous ne possédez pas vous meme un animal, vous ne supportiez pas qu'on vous en impose un.
Il va de soi également, qu'un propriétaire doit éduquer l'animal de façon à ce qu'il ne dérange personne...
Je n'irai pas comparer un animal à un enfant quand vous comparez les aboiements aux cris ou aux pleurs d'un enfant...
Je dois également admettre que les propriétaires des chiens déposant leurs excréments sur les trottoirs , dans les rues, voir sur notre propre terrain, devraient , eux, apprendre à respecter l'environnement en ramassant ce que leurs animaux laissen,t par besoin ,dans nos rues.
Mon problème n'étant pas ce cas, je suis contrainte, alors que le principe d'avoir une propriété et un chien, est de laisser ce dernier en liberté chez soi, de fermer ce dernier dans ma maison afin, qu'UN SEUL de mes voisin puisse dormir toute la matinée tranquil.
tout en respectant chacun, je trouve pour mon cas, navrant que de simples aboiements intermitants puissent condamner mon chien à ne pas etre dehors.
Merci de votre avis, que je prends en compte.
Tres cordialement.
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j'ai pas été habitué à vivre avec des animaux > eltem
 
Bonjour et merci de m'avoir lu !

Je ne trouve pas normal que l'on soit contraint d'enfermer son animal.
Un animal c'est fait pour vivre en plein air.
C'est lâche et criminel d'enfermer son animal. Par empathie, je m'imagine être à sa place entre quatre murs ...
Je l'ai mal dit au début, mais je n'ai rien contre les animaux, rien du tout ... tant qu'ils ne me dérangent pas.
J'ai dans mon entourage de la famille et des amis qui ont des chiens ... qui n'aboient que si on leur en donne la permission. Si Si ! Ça existe ! Et de plus certains amis ont des chiens qui pourraient largement se permettre de désobéir à leur maître: des amstaffs. Et pourtant ils sont très obéissants ...

Mon logement se trouve mitoyen à celui de mon voisin. Il y a 4 logements en tout ... autour d'une cour, et pour arriver dans cette cour, il faut passer par un porche qui est en dessous d'une partie de mon logement.
Sous ce porche, il y a les boîtes aux lettres. Souvent quand je viens prélever mon courrier, j'ai en prime des aboiements, alors que la chienne ne me voit pas. Je trouve ça agressif et insultant, comme si elle défendait la cour. Je suis désolé, mais la cour ne lui appartient pas ! J'ai conscience que ces finesses sont des notions étrangères à un animal et c'est pour cela que les maîtres doivent éduquer leur animal. Lui expliquer qu'en dehors de la clôture ce n'est pas chez elle !
Par élargissement, je trouve aussi anormal qu'un chien qui défend sa maison, se mette à aboyer dès lors que quelqu'un passe devant la maison.

Le principe de la liberté:
Notre propre liberté s'arrête là où commence celle des autres

c'est ce que j'ai toujours appris et essayé de respecter.

Les animaux sentent la peur, la confusion, et j'ai depuis toujours une certaine difficulté à les approcher (pas tous cependant) et souvent je ne me sens pas à l'aise. Quand un chien vient me faire la fête ... je ne suis pas toujours à l'aise. C'est rarement l'animal qui va le comprendre, c'est le rôle du maître d'y faire attention.
Je le répète mais c'est une grosse responsabilité.

Ce n'est pas parce que c'est un animal, qu'on doit tout lui céder (voir post précédent).

Mon parallèle avec les enfants est un gros (gros) débat de discussion. De nombreux parents considèrent qu'il faut laisser les enfants "s'exprimer". Je suis d'accord avec eux mais dans la mesure où ils ne viennent pas empiéter sur NOTRE liberté.
Et que veut dire "exprimer" ? Emm***er le monde, ou être à l'écoute de ce qu'il a vraiment à dire ?
Je ne continuerai pas plus loin, de peur de m'emporter ...

cordialement
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eltem > j'ai pas été habitué à vivre avec des animaux
 
bjr,
je n'ai rien contre vous, mon probleme est avec ma voisine que je connais bien puisqu'elle travaille dans le meme établissement que moi; de plus, il n'y a pas eu d'echanges difficiles avec elle; je voulais juste savoir ce qu'il était de mon droit et de celui de ma chienne concernant le voisinage. je ne suis peut-etre pas d'accord avec tout ce que vous dites, mais je n'en reste pas moins à l'écoute. J'admets l'erreur, le manque d'éducation de certains vis à vis de leurs animaux, (manque de respect d'autrui vivant en communauté, etc....).
En effet, je n'entamerai pas de conversation concernant l'éducation des enfants qui ne me concerne pas....
Je comprends votre difficulté à accepter certaines "obligations" que l'on vous impose, concernant votre voisinage, et pour celà, je vous prie de croire que vous avez de la patience; çà ferait longtemps que j'aurai fait le nécessaire aupres des propriétaires de ce chien qui vous "pourrit" la vie. Bref, celà vous concerne et je n'en parlerai pas plus.
Pour en revenir à mon problème, je n'ai guère le choix que de respecter ma voisine, et son bien etre, en laissant toute la journée, cas exceptionnel, ma chienne enfermée entre 4 murs; croyez moi, il m'en coute de la savoir ainsi fermée, car j'ai autant de respect pour ma voisine que pour ma chienne, voir plus pour cette dernière.
je reste néanmoins d'accord par principe avec vous concernant l'education d'un animal quel qu'il soit.
Tres cordizlement et avec beaucoup de sympathie, je vous remercie de votre courrier.
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pamega
 
bonjour Aline 21 je pense que nous avons le même probleme
plainte d'une seule voisine
les policier sont venus constater les aboiements comme ceci : ils ont sonne en notre absence et sont allé se poster derierre le mur du chenil (a l' interieur du garage) pendant 10mn - comme les chiens (3) les sentaient ils n'ont pas cessé d'aboyer .........nous avons eu une amende de 78 e que nous avons refusé de payer car à ce compte la ils peuvent venir ramasser 78 euros le matin et le soir!!
nous sommes convoque au tribunal de police et nous avons fait faire des attestations par 7 autres voisins aussi proches que l'autre comme quoi que les aboiements ne les genent pas !
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La maison de Martine
 
Bonsoir,

Les chiens aboient la caravane passe....

Ceci dit, ce genre de problème de voisinage, comme le chant du coq, se rencontre, quand un citadin, décide de vivre à la campagne, certaines plaintes sont ubuesque, le chant du coq, la cloche de l'église, le tracteur le matin, et oui la campagne s'est aussi un peu de vie..... c'est préférable à du béton ou du bitume.

Sans parler, de la branche qui dépasse, du fruit ramasse sur l'arbre, et l'arbre qui cache le soleil....

Salut citoyen camarade,
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j'ai pas été habitué à vivre avec des animaux
 
Bonjour,

J'ai conscience que mes propos et mes problèmes sont exagérés voire démesurés.
D'une certaine façon je trouve de la fraîcheur dans vos propos, qui je le pense, résume bien le monde rural.
Et je suis entièrement d'accord, c'est préférable au béton et au bitume ... encore que je ne sois pas dans la campagne profonde.

Ceci dit en ville j'avais des problèmes similaires. Pour ce qui est du coq, ou des oiseaux qui chantent, ou de la cloche qui sonne, ou du tracteur qui passe: aucun problème ... eux n'aboient pas sous mes fenêtres ...

Je ne supporte plus les aboiements et le sans gêne de leur propriétaire. Quand j'occasionne du bruit, j'ai toujours l'empathie envers mon voisinage ... et j'ai l'impression que peu de personnes en ont vraiment à l'heure actuelle.

J'ai toujours cette question en tête: "Est ce que je ne dérange pas mes voisins avec ça ?"

Cordialement
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eltem > j'ai pas été habitué à vivre avec des animaux
 
bonsoir,
J'ai l'impression d'avoir entamé une discution qu'entre nous...lol....
Je ne suis pas ce que l'on appelle une personne " envahissante ou ch...te ", je respecte tout à fait mon voisinage et attend en échange un respect mutuel.
En ce qui concerne Dora, ma chienne labrador de 21 mois, je ne la prive aucunement de sortie, je suis soit du matin, elle peut rester le matin dans la maison sans aucun probleme, soit de l'apres midi et là aussi, il n'y a aucun probleme, vu que j'ai une colocataire qui rentre de son travail vers 19hres.
Quant aux week end, ma colocataire s'en occupe et si, pour des raisons personnelles elle ne pourrait pas, j'emmene ma chienne avec moi sur mon lieu de travail( dans une maison de retraite) au grand bonheur des résidents et de ma chienne.
Pour le cas où je ne pourrais plus l'emmener, je voulais savoir comment je devrais m'arranger pour éviter des conflits, c'est tout.
En ce qui vous concerne, je crois, sans vous connaitre, que vous devez etre un voisin des plus demandés, de part votre "peur" de déranger autrui, ou votre " besoin" de savoir si vous dérangez ou pas, meme si pour celà vous devez subir votre environnement....
Tres cordialement.
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eltem
 
je vous remercie pour votre super bonne idée, mais malheureusement ma voisine ne lit pas votre réponse. lol c'est bien dommage!
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Paulin
 
bonjour : Et aussi, j'ai entendu dire que pulvériser de l'eau sur le visage du chien lorsqu'il aboie, le dissuaderait. d'aboyer.
Et cela ne lui fait pas de mal. Cela mériterait d'être essayé avec les chiens qui cassent les oreilles.

Ce serait aussi bien que de contraindre la voisine qui travaille de nuit aux boules Quies. Ou alors, vous trouvez à la voisine un bon boulot de jour, et au moins avec un salaire égal....
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eltem
 
et bien çà pourrait etre une bonne idée que de pulvériser de l'eau sur le museau de ma chienne, elle apprécierait, elle adore çà, mais je travaillerai donc, je ne pourrais pas le faire. Il est tres rare qu'elle reste seule dehors et on ne l'entend pas . Mais pour 3 jours où malheureusement je ne peux faire autrement, je crois que les boules quies seraient une bonne solution.... lol je plaisante bien sur.
Merci quand meme...
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 556
 
Bonjour ,

Il faut comprendre votre voisine travaillant de nuit.

Peut-etre un de vos voisins accepterait de le faire sortir dans la journée car votre animal ne pourra pas rester enferme .

Vous avez donc un travail de preparation adaptation a entreprendre pour votre animal, en presence d'un de vos voisins qui accepterait de s'en occuper un peu dans la journée.

A vous de voir comment "dedommager" ce voisin sympa .
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JuristeEnHerbe Messages postés 61 Statut Membre 32
 
Certes, précisé nul part, même si des jurisprudences ont du en faire état. (au regard de la fréquence)

Il est evident que cette affaire ne nécessite pas encore une intervention judiciaire.

Cependant, le juge, en cas de saisine de sa juridiction, appréciera souverainement si le nombre d'aboiement cause un trouble anormal de voisinage ou non.
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 556
 
C'est la raison pour laquelle j'ai suggéré de prendre contact avec un voisin qui accepterait de lacher le chien dans la journée.

Il n'y aurait donc pas d'aboiement permanent donc pas de constat de "permanence" par la police. Il serait tellement plus simple que la veilleuse prenne des "boules quies", bien qu'à 50 m j'ai quelques doutes sur la gene.
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jaqot Messages postés 5282 Statut Membre 1 729
 
il existe des colliers exprès supers efficaces en y mettant le prix
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marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   872
 
Bonjour
Pour compléter le post de jaqot
http://www.rapidcroq.com/boutique/liste_produits.cfm?type=17
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JuristeEnHerbe Messages postés 61 Statut Membre 32
 
+1 Paulin
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Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre 1 034
 
Bonsoir

Laiisez pour l'instant votre chienne va s'habituer de votre absence, surtout quand vous rentrez ne la caresser pas vous l'ignorez même si elle vous fait des joies, ( je vous conseils de quitter a plusieurs reprises et rentrer en l'ignorant les chiens ne font pas de différences a 5mn a 5H d'absence )

Cordialement
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aline21
 
Vous devez vous couvrir en demandant aux autres voisins qui ne se plaignent pas de vous signer une petition en stipulant que votre chienne n'aboie pas tout le temps et d'envoyer une copie a cette proprietaire. Car en cas de plainte ou de conciliation avec un juge de proximite il faudra se defendre. Je suis en plein dedans en ce moment donc je sais, apres un appel a la gendarmerie de ma commune qu'il vaut mieux se couvrir d'abord. J'espere que ma reponse vous sera utile
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