1 réponse
Votre voisin n'est pas enclavé.!
Il n'y a aucune inscription de servitude de passage sur votre titre de propriété.!
Donc vous fermez purement et simplement.
A moins que, a l'origine, votre maison et celle du voisin appartenait à une même personne. Dans ce cas, la destination du père de famille pourrait venir jouer les trouble fêtes !
Il n'y a aucune inscription de servitude de passage sur votre titre de propriété.!
Donc vous fermez purement et simplement.
A moins que, a l'origine, votre maison et celle du voisin appartenait à une même personne. Dans ce cas, la destination du père de famille pourrait venir jouer les trouble fêtes !