Rôle du Syndic dans copropriété
JMYACK03
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10 août 2009 à 10:29
JMYACK03 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 10 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 août 2013 - 10 août 2009 à 14:12
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2 réponses
Je me risque à une réponse :
Il y a une petite ambiguité dans votre énoncé : soit la piscine est privative soit elle fait partie des parties communes avec jouissance privative. Comprenons pour la suite qu'elle est bien privative.
Pour cette piscine privative, donc, ( comme une baignoire ou une douche ), il appartient à son propriétaire de veiller à ce que l'entretien soit fait de façon à éviter tout risque à l'immeuble et aux autres occupants.
Ces dispositions de bon sens ne sont pas toujours respectées par des occupants ou bricoleurs insouciants.
Le syndic doit rappeler cette règle en cas de dégâts des eaux fréquents car cela joue sur la sinistralité de l'immeuble et donc sur la prime payée par tous.
Dans le cas de cette piscine qui a déjà occasionné des dégats importants et avec une cause origine identifiée, il est bien que le syndic ait fait la demande suite à l'expertise du sinistre.
Selon moi, vous ne pouviez exiger du syndic autre chose et votre demande de justificatif est même excessive.
C'est sans doute ce qui explique le silence de votre voisin...
Seule la vente de votre appartement supprimera le risque d'un nouveau sinistre pour vous...
Il y a une petite ambiguité dans votre énoncé : soit la piscine est privative soit elle fait partie des parties communes avec jouissance privative. Comprenons pour la suite qu'elle est bien privative.
Pour cette piscine privative, donc, ( comme une baignoire ou une douche ), il appartient à son propriétaire de veiller à ce que l'entretien soit fait de façon à éviter tout risque à l'immeuble et aux autres occupants.
Ces dispositions de bon sens ne sont pas toujours respectées par des occupants ou bricoleurs insouciants.
Le syndic doit rappeler cette règle en cas de dégâts des eaux fréquents car cela joue sur la sinistralité de l'immeuble et donc sur la prime payée par tous.
Dans le cas de cette piscine qui a déjà occasionné des dégats importants et avec une cause origine identifiée, il est bien que le syndic ait fait la demande suite à l'expertise du sinistre.
Selon moi, vous ne pouviez exiger du syndic autre chose et votre demande de justificatif est même excessive.
C'est sans doute ce qui explique le silence de votre voisin...
Seule la vente de votre appartement supprimera le risque d'un nouveau sinistre pour vous...
10 août 2009 à 14:12