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3 réponses
invest77
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dimanche 5 octobre 2008
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2 avril 2023
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9 août 2009 à 17:38
9 août 2009 à 17:38
Bonjour,
Rensignez vous directement auprès de l'URSSAF de mèmoire il y a des dispositions particulières pour les moniteurs sportifes des associations
Rensignez vous directement auprès de l'URSSAF de mèmoire il y a des dispositions particulières pour les moniteurs sportifes des associations
merci de votre réponse, cependant, j'aurais préféré avoir des explications avant de contacter l'URSSAF.
Bonjour, avant de contacter l'URSSAF, sachez que les club sportifs sont tenus d'appliquer les règles de Convention Collective Nationale du Sport, qui définit le niveau d'un certain nombre de cotisations et notamment spécifiques comme la prévoyance.
Pour aller vite, vous pouvez trouver un certain nombre d'éléments, notamment la CCNS elle-même sur le site du COSMOS.
Méfiez-vous du taux t'AT. Il est spécifique au poste. Notamment, s'il votre salarié encadre et joue, ou s'il ne fait qu'encadrer, le taux d'AT chance. Vous trouverez aisément la liste des métiers dans la nomenclature (Educateur sportif ou Entraîneur).
Bon courage.
Pour aller vite, vous pouvez trouver un certain nombre d'éléments, notamment la CCNS elle-même sur le site du COSMOS.
Méfiez-vous du taux t'AT. Il est spécifique au poste. Notamment, s'il votre salarié encadre et joue, ou s'il ne fait qu'encadrer, le taux d'AT chance. Vous trouverez aisément la liste des métiers dans la nomenclature (Educateur sportif ou Entraîneur).
Bon courage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...