Clôture d'un PEL et blocage des intérêts acqu

MelB - 30 juil. 2009 à 20:13
 Lelfe - 3 août 2009 à 13:47
Bonjour,

Nous avons un projet immobilier, et pour cela nous avons démarché auprès de la banque de mon ami en premier car il y possédait un PEL depuis 06/2002 sur lequel il fait des versements mensuels. Le conseillé de sa banque nous a vraiment pris pour des imbéciles! Il nous prétait qu'à la condition d'un apport d'au moins 15000 euros pour un budget total de 140 000 euros et à un TEG de 6.70%! Premier incident rencontré : je lui ai demandé le TEG et il m'a répondu qu'il ne fallait pas regarder le TEG que cela ne voulais rien dire et que ça n'avait aucune valeur!!!!
Bien entendu nous sommes allés voir ailleurs! Et là, deuxième incident avec la banque de mon ami, et c'est l'objet de mon message : La banque avec qui nous traitons pour le prêt nous a demandé de clôturer le PEL car les droits à prêts acquis n'étaient pas avantageux par rapport à leur offre (ce qui est vrai), et aussi parce-qu'en cas de transfert de PEL, la banque détentrice du PEL prend des frais.
Bref, mon ami appel aujourd'hui sa banque pour savoir comment clôturer le PEL, et là s'en suit des questions indiscrètes du style pourquoi? comment? etc....et puis là, coup de grâce, sa banque lui indique qu'il peut prétendre à l'argent qu'il a versé pendant ces 7 ans, mais pas aux intérêts!!!!! Ils lui disent qu'en effet les intérêts doivent être bloqués un an et si au cours de ces un an, il n'ouvre pas un autre PEL, les intérêts seront définitivements perdus!!!
Je trouve cela complètement effarant, mais j'aimerais avoir néanmoins vos avis sur cette histoire d'intérêts bloqués.
Merci pour vos réponses
A voir également:

9 réponses

Chan-elle, où que vous passiez sur ce forum, vous ne savez que contredire et provoquer. Ce n'est d'ailleurs pas la première fois que vous me chercher avec ce genre de remarque.
Je répète donc et en resterait la car je n'ai pas envie de dialoguer avec des pimbêches comme vous, d'autant que ce n'est ni le lieu ni le moment, nous sommes la pour aider.
Je vous confirme donc que OUI je travaille dans une banque.
Que MOI AUSSI je peux vous sortir des références Internet confirmant ce que je dis :
"Le TEG est l'indicateur du coût global de votre prêt, ainsi comme on vous l'explique en diverses pages de ce site, pour bien comparer un prêt il vous faut intégrer toutes ses composantes. Le TEG vous permet alors d'en faire une synthèse financière et d'évaluer sous forme d'un taux le coût global de votre emprunt." https://www.guideducredit.com/pret-immobilier/comparer-offres-de-credit/teg.php
Je ne sais pas où vous êtes allée pêcher vos références mais SI, le prix de l'assurance est intégré dans le TEG :
"Pour le calcul d'intérêts d'emprunt, le TEG tient compte de tout les frais liés à un projet immobilier.
A savoir, les frais de notaire, les frais de dossiers bancaire, le coût de l'assurance de crédit, ..."
http://www.financeimmo.com/Simulation_Credit/teg.php
Par ailleurs, je ne sais pas pourquoi vous nous sortez votre épilogue sur le transfert du PEL puisque c'est clairement ce que je disais plus haut : lui conseiller de transférer pour ne pas perdre les droits à prêts et par facilité.
Maintenant, continuez de faire partie de tous ces gens qui pensent que vous savez tout sur tout, mieux que les autres, procéduriers à mort et qui pensent que les banquiers vous arnaquent et surtout, surtout ne passez jamais l'entrée de mon agence, par pitié.
Sur ce, continuez de vous exciter seule, bonne soirée.

MelB, attends tranquillement la réponse de ton futur banquier qui confirmera tout cela, et bon courage.
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Je confirme, les banquiers ne sont pas tous pareil, et je pense que nous avons à faire simplement à une agence en perte de vitesse et qui ne sait pas quoi faire pour garder leurs clients. Ils n'avaient qu'à nous faire une proposition honnête pour le prêt immobilier. On est allé les voir en premier pensant que là où on avait le plus d'argent on nous ferait une meilleur proposition, mais ce n'est pas le cas et ce n'est pas en nous racontant des histoires à dormir debout sur la clôture du PEL qu'ils vont nous garder, loin de là! Et c'est le discours que nous auront avec eux quand nous irons les voir.

Merci encore lelfe pour tes précieux conseil, désolée de t'avoir causé des ennuis en postant mon message, je ne pensais pas qu'il pouvait avoir des gens capables de réagir de cette façon, alors que ton principal souci était de m'aider. Merci.
Cordialement
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Lelfe > MelB
31 juil. 2009 à 00:21
J'espère juste que ton souci va s'arranger, c'est quand même un monde ce que certains sont capables de sortir pour effrayer leurs clients...!
Le reste est sans importance ^^ ne t'inquiète pas !
Bon courage en tout cas, tiens nous au courant à l'occasion.
Bonne soirée.
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Bonjour Lelfe,

Nous sommes allés à la banque de mon ami et en fait c'est mon ami qui n'avait pas compris! Ouf! Je peux respirer
En effet se sont les droits à prêt EPARGNE LOGEMENT qui continuent de courir pendant un après la clôture du PEL et non ils ne bloquent pas les interêts!

Par contre j'aurais une autre question qui porte sur l'etude du dossier de prêt par la banque. En fait le salaire de mon ami est payé en 2 virements depuis quelques temps. Son employeur lui a dit que c'est à cause d'un décalage de trésôrerie entre les sorties et rentrées d'argent mais rien de grave. Seulement moi je pense que cela pourrait nous faire capoter le dossier de prêt. Pourrais-tu me dire en toute franchise, toi qui est banquier, comment tu jugerais un dossier présentant cette caractéristique? Je précise que nous avons 7800 euros d'apport pour un projet de 140000 euros et que nous n'avons pas d'autres prêts et que je suis fonctionnaire.

Merci d'avance pour ta réponse.
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Bonjour MelB, ravie d'avoir de tes (bonnes) nouvelles !
Je travaille à la banque mais je ne monte pas de prêts à proprement parlé : je prends le relais une fois qu'ils sont montés et que les offres sont retournés par les clients (vérification du dossier, déblocage, entretiens avec les notaires, etc.) - parmi d'autres taches.
Mais par rapport à ce que je peux voir, je peux au moins te donner mon avis. Je pense que si, sur les fiches de paie que la banque a dû te réclamer, figure bien le salaire réel perçu par ton ami, et que celui ci suffit, associé au tien, à rembourser un crédit tous les mois, ca devrait aller. Le fait que l'employeur ait un peu de mal à payer le salaire en une fois peut se comprendre car beaucoup d'entreprises "en chient" ces temps ci (désolée pour l'expression mais combien de liquidations judiciaires je vois passer en ce moment...). Si ta banque a encore un petit doute, elle pourra de toute facon consulter la cotation BDF de l'entreprise de ton ami pour se rassurer.
Je ne pense pas que ca puisse faire coincer ton dossier, bien qu'ils puissent juste te poser la question.
Autant j'étais sure de moi pour l'histoire du PEL, autant la, ce n'est qu'un avis et c'est surtout à l'appréciation de ta banque.
En tout cas, je l'espère pour toi !!
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C'est n'importe quoi !!!
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Bonsoir Lelf,

merci de ta réponse, il me sembalit bien aussi qu'ils nous même en bateau, mais j'aimerais néanmoins leur donner des éléments concrets pour leur prouver que l'on est pas des imbéciles il qu'il faut qu'ils arrêtent de nous traiter de la sorte! Cette banque c'est vraiment "le non-sens en action!!"
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Lelfe > MelB
30 juil. 2009 à 20:30
Je te conseille pour commencer de relire ton contrat d'ouverture : le calcul des intérêts doit y être expliqué (par quinzaine) et si ce qu'il dit est vrai, ce doit être écrit dans le contrat. Dans le cas où ca ne l'est pas, il n'y a pas lieu qu'il te tienne ce discours.
Quel que soit le contrat, les procédures et les conséquences en cas de clôture sont fixées dès le début. On ne change pas les régles du jeu en cours de route sous prétexte que Monsieur n'est pas content que tu n'aies pas fait le prêt chez lui !!!! (d'ailleurs il te dit VRAIMENT n'importe quoi, car à propos du TEG, c'est la SEULE et UNIQUE façon de comparer 2 offres de prêt, alors vraiment!!!)
Je n'ai rien trouvé en terme de loi ou article qui en parlerai, mais ca devrait suffire...
Par contre, je trouve dommage que vous le fermiez, vous devriez le faire transférer, même si votre banque actuelle vous prend des frais, la banque qui reçoit le transfert vous fera une joie de vous les rembourser si c'est pour que vous travailliez avec eux, ca se voit souvent.
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MelB > Lelfe
30 juil. 2009 à 21:03
Merci, effectivement je vais me renseigner auprès de la banque où on fait le prêt pour un transfert du PEL. Mais je n'ai pas envie de me laisser faire par la banque de mon ami! Malheureusement, mon ami n'a pas le contrat du PEL, pourtant quand il a ouvert tous ses comptes il a tout mis dans la même chemise. Il a retrouvé tous les contrats sauf celui du PEL...

Je n'ai rien trouvé sur internet concernant le blocage des intérêts acquis, je ne sais pas du coup si c'est légal. Mais cela m'étonnerait, étant donné qu'il y a une part qui est rémunérée par l'état! La banque aurait-elle le droit de faire de l'argent sur le dos de l'état??? En tout cas cela y ressemble puisqu'ils veulent bloquer la totalité des intérêts! En tout il a versé 4050 euros et les intérêts acquis s'élèvent à 681 euros prime d'Etat incluse.

Si quelq'un peut meux dire si c'est légal ou pas merci de m'aider!
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 190 > MelB
30 juil. 2009 à 21:55
bonsoir
je confirme que c'est n'importe quoi et illegal
vous pouvez fermer le PEL et percevoir vos interets immediatement aussitot la cloture faite
cordialement
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
30 juil. 2009 à 21:20
Bonsoir

HEU je me pose la question la nouvelle banque vous la pensez serieuse également ? elle devrait pouvoir vous répondre a cette question toute simple, a moins qu'elle pratique également des frais de clôture NON ?

La 1ère banque en revanche a entièrement raison de vous dire de ne pas regarder le TEG rien a voir

juste pour vous a savoir j'emprunte -X00000000€ mes mensualités sur X années assurances et frais de dossiers inclus point

donc jamais se fier au taux alléchant


Cordialement
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Bah si, c'est pas le taux nominal qui importe, c'est bien le TEG qu'il faut comparer...
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Bonsoir,

Je suis d'accord avec lelfe au sujet du TEG. Tu ne peux pas que te fier qu'à la mensualité. Pour un projet immobilier, d'une banque à une autre ils ne te finance pas de la même manière et ou sur une durée égale, du coup tu te lances dans des calculs aproximatifs. Alors que si tu compare le TEG, tu vois de suite la banque qui te prendra le plus de frais liés au crédit et qui du coût te font monter le TEG.

Par contre je cherche toujours un texte de loi concernant le blocage des intérêts acquis et je ne trouve rien.
Samedi matin on va aller demander un double du contrat à la banque.

J'ai conacté cet après-midi notre futur banquier mais il n'a pas pu me rappeler car il avait les rendez-vous qui s'enchaînés. Par contre son collègue lui en a parlé et il a trouvé ça bizarre. Il doit me rappeler demain.
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La banque doit être en mesure de vous ressortir l'exemplaire du contrat aussi, vous n'avez qu'à le lui demander, puisqu'il veut vraiment vous casser les pieds
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
30 juil. 2009 à 21:30
OUPSSS j'oublie les frais d'hypothèque privilège prêteur de deniers combien de 1 - 2 -3ème rang ?
- Exemple de coûts -

Dans le cas d'un prêt d'un montant de 150 000 € :
- les frais d'hypothèque s'élèveront à 2 820 €,
- les frais d'Inscription en Privilège de Prêteur de Deniers s'élèveront à 1 690 €,
- et les frais de caution à 1 700 € dont une partie peut être remboursable (1 050 €) pour un coût net de 650 €.

PLUS a savoir en casde remboursement anticipé d'un prêt immobilier entraîne souvent des frais : indemnités dues à la banque, voire frais de mainlevée des hypothèques.


Donc tout cela est a prendre en compte
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
30 juil. 2009 à 21:31
Lelfe, vous achetez des biens immobilers j'en doute moi OUI
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Doutez en, j'achète bien des biens immobiliers.
Et je travaille dans une banque, cessez donc avec vos réponses péremptoires.
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MelB > Lelfe
30 juil. 2009 à 21:46
Merci encore lelfe pour tes conseils
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Dans notre cas : frais de dossiers : 500 euros et de garanie : 1152 euros seulement!

cha-nelle, avez-vous une réponse au sujet des intérêts de PEL bloqués?
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
30 juil. 2009 à 22:41
MDRRRR au fameu banquier Lelfe,


Le transfert du PEL
Si vous souhaitez transférer votre PEL vers une autre banque, ne demandez pas sa clôture en vue d'une ouverture dans votre nouvelle agence. Pour ne pas être en infraction avec la loi (vous n'avez pas le droit de posséder deux PEL) et ne pas perdre les avantages qui y sont liés (droit à prêt ...), demandez simplement par écrit à votre ancienne banque de le transférer dans votre nouvelle banque en précisant l'adresse de l'agence.


Sachez que ce transfert nécessite l'accord de votre banque actuelle comme de votre future banque. Le transfert peut, en effet, toujours être refusé par l'établissement. Il est possible que votre ancienne banque vous facture des frais de transfert. Pour éviter une surprise désagréable, mieux vaut bien vous renseigner au préalable
https://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Particuliers/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/6WGDQX?OpenDocument
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
31 juil. 2009 à 00:26
Les pièges du TEG
Si le TEG représente une bonne indication du coût total du prêt, il masque certains éléments essentiels qui méritent d'être soulignés :

la souplesse de remboursement : c'est un élément tout à fait fondamental du prêt. En augmentant le montant des mensualités, vous pouvez réduire de manière importante le montant des intérêts payés. En ayant la possibilité de réduire ou de reporter les mensualités, vous profitez d'une sécurité accrue pour votre budget.
N'oublions pas que la durée moyenne d'un contrat de prêt immobilier est de 15 ans, il est donc très probable que votre situation financière sera amenée à changer et que vous profiterez pleinement de la souplesse de remboursement.

les pénalités de remboursement anticipé : elles sont limitées par la loi à 3 % du capital restant dû ou à 6 mois d'intérêt. Sauf indication contraire, elles restent à votre charge.
Dans la majorité des cas, les prêts immobiliers ne vont pas jusqu'à l'échéance prévue initialement, soit parce que le bien est revendu, soit parce que l'emprunteur effectue un remboursement anticipé. Dans ces conditions, les pénalités éventuelles constituent un coût supplémentaire qu'il faut prévoir.

les modalités de garantie : il s'agit essentiellement du choix entre une société de cautionnement (exemple : Crédit Logement) et une sûreté réelle (Hypothèque ou Inscription en Privilège de Prêteur de Deniers).
Dans la plupart des cas, vous avez intérêt à choisir la sociétéde cautionnement puisque vous pouvez récupérer 75 % de la participation au Fonds Mutuel de Garantie. De plus, vous évitez les frais de mainlevée en cas de revente.
Dans le cas d'un prêt de 100 000 €, le montant de la caution sera de 1 850 € et le remboursement se montera en fin de période à environ 1 043 €, ce qui représente une réduction du TEG de 0,12 % environ.

les modalités d'assurance : il est toujours difficile de comparer entre eux différents contrats d'assurance. Nous nous limiterons aux conditions financières. A coût égal, une assurance constante est plus avantageuse qu'une assurance dégressive car les primes sont moins élevées sur les premières années. Ainsi, en cas de remboursement anticipé, le total des primes payées est moins important et le capital déjà remboursé est plus élevé.
On notera également que certaines banques acceptent les délégations d'assurance, ce qui représente souvent un avantage de coût significatif.

les taux révisables : le TEG ne prend en compte que les coûts qui sont estimés comme certains. Les fluctuations de taux ne sont donc pas envisagées. Il est particulièrement important de mesurer ces évolutions éventuelles et de prendre ce risque en toute connaissance de cause.

On pourra faire des évaluations chiffrées du choix taux fixe/taux révisable à l'aide de la calculette taux fixe/taux révisable et s'informer sur l'évolution des taux dans la rubrique taux de notre site.
https://www.diagnostic-expertise.com/
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
30 juil. 2009 à 22:28
MelB, je suis étonnée de vous entendre dire je travail dans une banque ??? ICI vous me semblez incapble de répondre pour son PEL pourtant vous devez le savoir !!!!!!!

Quand vous parlez de TEG IDEM vous êtes bien le seul a conseiller de faire référence, vous travaillez toujours e banque ?

je lie en ligne sur le net Il est souhaitable de ne pas se fier qu'au TEG, et surtout, de comparer les frais immédiats mais ICI il y a MelB, le banquier
idem ICI Ne pas se fier aux « rumeurs » concernant le coût d'une assurance. .... Ce coût n'entre pas dans le calcul du taux effectif global (TEG). http://www.selogerneuf.com/155684/207958/text.htm

Mais ICI le banquier dit OUI


OUFFFF heureusement que les banques sont condamnés de plus en plus pour manquement et devoirs de conseils du banquier
-1
Heu....c'est MelB, donc moi-même qui ai un problème de PEL....et je n'ai jamais dit que j'étais banquier....d'ailleurs si je l'avais été tout aurait été plus simple pour mon problème de PEL!
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030 > MelB
30 juil. 2009 à 23:20
MelB, oUPSSS oui veuillez excuser je me suis trompée de pseudo
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