Refus du permis de construire

retraite - 24 juil. 2009 à 23:06
 oazis - 25 juil. 2009 à 10:59
Bonjour,
j ai depose un permis de construire il m a ete refuse.avec l acccord du responsable de l urbanisme
j ai depose un autre mais malheuresement a ete refuse.mais tous les points de refuis ne sont pas legales

j ai apporte la preuve pour chaque point et tous ces points sont reconnait par le service de l urbanisme.
mais a ma grande surpise le dr de l urbanisme m obllige d agrandir le, passagede 5 m de rayon de braccage
qu il n existe nul part dans le code du plu.j ai presente cette affaire devant le tribunal adm.
apres un entrtient avec le directeur de l urbanise ilm a conseille d elargir le passage d un metre
j ai elargit le passage suivant ses instructions sans modifier les plans.
a la suite de tout sa maintenant il me demnde de tout refaire dev commancer a zero
malgre qu il ma promet en presense d un notaire et d un geometre de me delivrer le permis une fois que le passage soit elargit

que doit je faire

merci d avance

1 réponse

Le réglement sur le passage est vrai , le refus doit avoir une autre explication est semble etre en contradiction avec ce que vous dites .
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