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Voisin bryant

hawaii - 15 juil. 2009 à 15:18
 tortue 33 - 15 juil. 2009 à 17:06
Bonjour,

Ma voisine à un garcon de 21 ans qui ne fait pas d'etudes et ne travail pas depuis plusieurs mois, ce jeune homme ecoute de la musique pas à fond les ballons mais juste asser pour me pourrir la vie, impossible de lire ou de regarder la tv dans le calme

Je l'ai prevenu plusieurs fois gentillement, puis apres un peu plus virulant mais il recommence tot ou tard, et ca mere n'a plus grande emprise sur lui helas !!

Que puis je faire ?????

2 réponses

Réponse 1 / 2
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 318
15 juil. 2009 à 15:30
Bonjour,

Une amende de 450€ au maximum
Selon l'article R1336-7 du Code de la Santé publique, tous les bruits de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé par leur durée, leur répétition ou leur intensité exposent leur auteur à une amende maximale de 450€.
Cette réglementation s'applique de jour comme de nuit.

Vous pouvez contacter le maire de votre ville ou village qui vous indiqueras la procedure a suivre.
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Réponse 2 / 2
tortue 33
15 juil. 2009 à 17:06
exacte ca calme, j'ai trouver le texte de loi sur le net je l'ai imprimer en gros et afficher dans l'entre de l'immeuble

j'aui quand meme prevenu le bailleur avant en cas ou!! mais oui vous pouvez faire intrevenir la police bon courrage
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