Comment puis je recuperer les donations ?
pichoune29
-
tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur -
tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur -
Bonjour,
Etant en instance de divorce, a l'epoque avec ma femme nous avons acheter un appartement, pour le financement ma mere m'a fait une donation et ma grand mere aussi.. pour le restant du pret j'ai financer j'ai signer le contrat de pret et ma femme aussi.. mais les prelevement ce font sur mon compte et a l'heure actuel aussi.. mon ex femme n'habitant plus dans ce logement mais moi oui je continu a payer le pret et mon ex femme n'a jamais payer et actuellement non plus, donc je finance ce pret depuis 2002 par mes propres moyen.. et en ce moment elle demande sa soulte mais pouvant pas lui donner donc elle reclame la vente du logement, comment puis je recuperer les deux donations faite par ma mere et ma grand mere ? puis je prouver devant le juge que depuis 2002 je paye les mensualités seul et prelever sur mon compte ? et en quelques sortes comment garder mon logement ? etant donner quel a jamais payer ? et tout ce qui etait charges et edf, eau...etc c'est toujours moi qui a payer et elle jamais. est ce une raison pour prouver ? que je puis garder mon logement et par toute c'est preuve aura-t-elle quelques chose sur le logement ?
Etant en instance de divorce, a l'epoque avec ma femme nous avons acheter un appartement, pour le financement ma mere m'a fait une donation et ma grand mere aussi.. pour le restant du pret j'ai financer j'ai signer le contrat de pret et ma femme aussi.. mais les prelevement ce font sur mon compte et a l'heure actuel aussi.. mon ex femme n'habitant plus dans ce logement mais moi oui je continu a payer le pret et mon ex femme n'a jamais payer et actuellement non plus, donc je finance ce pret depuis 2002 par mes propres moyen.. et en ce moment elle demande sa soulte mais pouvant pas lui donner donc elle reclame la vente du logement, comment puis je recuperer les deux donations faite par ma mere et ma grand mere ? puis je prouver devant le juge que depuis 2002 je paye les mensualités seul et prelever sur mon compte ? et en quelques sortes comment garder mon logement ? etant donner quel a jamais payer ? et tout ce qui etait charges et edf, eau...etc c'est toujours moi qui a payer et elle jamais. est ce une raison pour prouver ? que je puis garder mon logement et par toute c'est preuve aura-t-elle quelques chose sur le logement ?
A voir également:
- Comment puis je recuperer les donations ?
- Lettre de procuration pour recuperer un document - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Donation 150 000 tous les 10 ans - Guide
- Je soussigné autorise à récupérer ma fille - Guide
- Comment récupérer argent predissime 9 - Forum Banque et Crédit
- Predissime - Forum Banque et Crédit
1 réponse
il lui faudra aller au tGI
qui feras les comptes
proposez lui un paiement echelonne
le tribunal peut ordonner la vente aux encheres judiciaire
essayer de vendre? vos donation seront prises en compte et reactualisees a leut niveau actuel....
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
qui feras les comptes
proposez lui un paiement echelonne
le tribunal peut ordonner la vente aux encheres judiciaire
essayer de vendre? vos donation seront prises en compte et reactualisees a leut niveau actuel....
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
TGI veut dire quoi ? quand vous dites " feras les comptes " ??? sinon echelonner elle voudra pas, si le juge mais le logement au encheres, est ce que mes donations seront pris en compte ? (dans le pris de la vente), comment vais je recupere mes donations apres la vente ? est ce que mes donations me seront rendu a la vente ou est ce mon ex femme qui devra mes donations ? (qui s'eleve a 35 000 euro ) merci
les donations reactualisees seront recuperabl sur le prix de vente soit a l'amiable
conseille
ou judiciaire car elle peut etre vendue moins que le marche.....
a elle de voir
ensemble
Puisque divorce en cours, liquidation de biens aussi, ou déjà faite, devant notaire ?
L'acte d'achat mentionne-t-il bien, comme il le devrait, les apports, personnels,(donc les donations utilisées à cet effet), et le prêt commun nécessaire - réglé par la communauté, puis par un seul des époux actuellement si la séparation est effective .
La soulte demandée a-t-elle été définie après cette liquidation de biens par notaire, qui aura pris connaissance de tous les comptes, et tiré additions, soustractions, Mr a apporté tant, Mme tant, Mr et Mme doivent tant à leur communauté ( 3ème entité de la liquidation ), d'où il ressortira que Mr ou Mme devra tant à Mr ou Mme ?
---------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §