Informations sur les horaires

b0yb0y - 5 juil. 2009 à 00:22
 b0yb0y - 6 juil. 2009 à 19:14
Bonjour à toutes et a tous,

Je travaille dans la fonction publique et jusqu'à maintenant, je devais réaliser 3 types d'horaire différent par semaine : matin, coupé et soir.
Depuis peu, les horaires ont changés et nous devons maintenant réaliser 9 types d'horaire : en gros 3 matins, 3 coupés et 3 soirs.
Ce ne sont pas des horaires à se répartir mais bien des horaires à réaliser par employé.

Visiblement, selon les dires d'un ami, il y a un maximum de changement d'horaire autorisé par la loi. Il ne se souvenait plus du nombre, mais il pense que 9 est au dessus légalement.

Au passage, j'aurais une deuxième question. Il nous arrive de faire un horaire du soir (jusqu'à 21h) et reprendre le matin à 6h. Est-ce légal ?

Alors, si quelqu'un possède des informations sur ces sujets, je suis preneur :)

Merci d'avance.

A bientôt.
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2 réponses

Utilisateur anonyme
5 juil. 2009 à 12:37
Bonsoir,

Pour ce qui est de votre deuxième question, je vous réponds, non ce n'est pas normal. En finissant à 21 h, vous devriez reprendre, le lendemain matin à 8 heures ou plus tard, mais pas avant.

Le repos quotidien légal est de 11 heures.

Pour votre première question, s'agit-il vraiment de 9 horaires différents ? Vous dites 3 matins, 3 coupés, 3 soirs.

Est-ce que les horaires du matin, par exemple, sont identiques ou est-ce des horaires différents pour les trois matinées ?

Ex : 1 matin : 8/16 2ème matin : 9/17 3ème matin : 10/18

ou

1 matin, 2ème matin, 3ème matin : 8/16

A première vue, me semble t-il, et avec prudence, je dirais que vos heures de travail sont réparties sur un "cycle de travail" c'est à dire que vos horaires sont répartis à l'identique sur une période donnée et c'est légal, dans la mesure ou votre cycle ne dépasse pas 12 semaines et qu'en moyenne le temps de travail est bien celui qui est en vigueur dans votre entreprise.

Pour en savoir plus, contacter les DP ou DS du lieu ou vous travaillez. Si vos horaires ont changés, ils doivent être au courant et pourront sans problème vous expliquer cette modification et la légalité de ces 9 horaires

Cordialement
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Bonsoir, et merci de votre réponse.

Il s'agit bien de 9 horaires différents avec pour chacun 3 horaires différents par tranche de journée.
Par exemple, pour les matins, nous avons :
- 1er matin : 6h/14h
- 2eme matin : 6h30/14h30
- 3eme matin : 7h/15h

Il en est de même pour les autres tranches de journée.

Encore merci pour votre réponse, je tâcherai de me renseigner auprès du service compétent.

A bientôt.
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