Contester une suspension d'agrément
edlagrenouille
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bibi -
bibi -
Bonjour,
Ma nounou va peut être avoir son agrément suspendu. Tous les parents des enfants qu'elle garde sont contre cette décision. Nos enfants sont chez elle comme chez eux et nous ne pouvons pas croire qu'ils ne pourront plus aller chez elle. En tant qu'employeurs, comment pouvons nous contester cette suspension, quels sont nos droits à nous parents ?
Merci de votre aide si vous avez connu cette situation.
Ma nounou va peut être avoir son agrément suspendu. Tous les parents des enfants qu'elle garde sont contre cette décision. Nos enfants sont chez elle comme chez eux et nous ne pouvons pas croire qu'ils ne pourront plus aller chez elle. En tant qu'employeurs, comment pouvons nous contester cette suspension, quels sont nos droits à nous parents ?
Merci de votre aide si vous avez connu cette situation.
A voir également:
- Exemple de lettre de suspension d'agrément
- Cesu nounou sans agrément ✓ - Forum garde d'enfants
- Rappel rsa après suspension - Forum RSA
- Renouvellement d'agrément assmat forum - Forum litiges
- Nourrice non agréée ✓ - Forum garde d'enfants
- Légalité nourrice non agrée à son domicile - Forum contrat de travail
5 réponses
Bonsoir,
Par expérience pour ma femme qui à eu un retrait d'agrément mi-juin.
Si la puéricultrice a donné son avis sur le retrait d'agrément, vous pourrez avoir tous les lettres en sa faveur, tous les témoignages qui irai dans son sens en mentionnant très bonne nounou proche des enfants et bien, le conseil général et la PMI ne pourra pas renier la decission de la puéricultrice.
Si un parent dénonce un problème qui serait pas exacte, la PMI prendra en compte le parents et non l'assistante Maternelle. La PMI ne veut pas prendre de risque et donc sanctionne mais je pense trop vite et à tord pour certain dossier. Des sanctions intermédiare devraient exister.
Ma femme en a fait les frais et je peux vous dire que c'est trés éprouvant pour les nounous qui subisent le CCPD devant des personnes qui ont déja pris leurs jugements.
Par expérience pour ma femme qui à eu un retrait d'agrément mi-juin.
Si la puéricultrice a donné son avis sur le retrait d'agrément, vous pourrez avoir tous les lettres en sa faveur, tous les témoignages qui irai dans son sens en mentionnant très bonne nounou proche des enfants et bien, le conseil général et la PMI ne pourra pas renier la decission de la puéricultrice.
Si un parent dénonce un problème qui serait pas exacte, la PMI prendra en compte le parents et non l'assistante Maternelle. La PMI ne veut pas prendre de risque et donc sanctionne mais je pense trop vite et à tord pour certain dossier. Des sanctions intermédiare devraient exister.
Ma femme en a fait les frais et je peux vous dire que c'est trés éprouvant pour les nounous qui subisent le CCPD devant des personnes qui ont déja pris leurs jugements.
bibi
je viens de recevoir ma lettre pour le retrait d agrement,c est une honte d etre traiter de la sorte au bout de 14 ans ce que le cg me reproche est faux
Bonsoir, je suis exactement dans la même situation que vous, je devais déposer les enfants chez ma nounou de retour de vacances lundi et la pmi m'appelle aujourd'hui et m'interdit de le faire. J'ai totalement confiance en elle, je ne sais pas quel recours nous pouvons avoir en tant que parents pour contester des décisions aussi arbitraires.
Merci pour votre aide.
Merci pour votre aide.
Une lettre anonyme a été envoyée à la PMI disant qu'elle avait trop d'enfants le midi.
Il faut savoir que son mari a également 3 agréments ainsi que la nourrice soit 6 agréments.
Les 6 enfants ne sont pas constamment présents, il y a un roulement, mais elle accueille également ses 4 petits enfants le midi.
Les personnes de la PMI disent que c'est trop.
Il faut savoir que son mari a également 3 agréments ainsi que la nourrice soit 6 agréments.
Les 6 enfants ne sont pas constamment présents, il y a un roulement, mais elle accueille également ses 4 petits enfants le midi.
Les personnes de la PMI disent que c'est trop.
oui les pmi sont très à cheval sur le respect du nombre d'enfants par rapport à l'agrément.
Vous pouvez tenter de rencontrer ou alerter les responsable de votre PMI pour vous faire entendre et votre nounou devra s'engager à respecter son agrément
Vous pouvez tenter de rencontrer ou alerter les responsable de votre PMI pour vous faire entendre et votre nounou devra s'engager à respecter son agrément
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