Tapage nocturne!
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kyljulpseud
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Bonjour,
J'habite au 5ème étage à Paris et je subit du tapage nocturne,
Hier
-Un papier prévenant l'ensemble de l'immeuble qu'une fête aurait lieu ce soir était affichée dans l'entrée de mon immeuble, jusqu'à là rien d'inhabituel.
Ce soir 22H
-Un peux de musique au 3ème étage mais tolérable.
Ce soir 22H30
-La fête du 3ème étage se finit, mais la musique reprend de plus belle, je regarde sur mon balcon et m'aperçoit que le 4ème étage a profité de la fête du 3ème pour faire la fête!! Au bout de dix minutes ils augmentent le son, mon sol vibre! Ma femme travaillant demain et se levant à 5H j'appelle la police, ce qui est tout à fait normal et habituel cher nous car il y a un tapage nocturne tous les 2 mois environ. Bon bref, il y a deux minutes j'entends parler dehors, je regarde discrètement sur mon balcon et je les entends parler;
Propriétaire du 4ème étage:"Euh là on est que 30-40 et la dernière fois on etaient 40-45" Ils parlent du nombre de personne dans l'appartement. Ne voyant pas à qui ils s'adressent je sort ma tête un peu et m'aperçoit qu'ils parlent à ceux du 3ème qui sont sur leur balcon en train de fumer et de se boire une coupe de champagne.
Puis ceux du 3ème propose au propriétaire du troisième de faire une double partie!!! Je rêve là je ne sais plus quoi faire!! Puis une autre proposition vient, ils veulent faire un duplex pour faire la fête encore plus nombreux!!
J'appelle une deuxième fois la police mais sans résultat, comme d'habitude..( Il faut les appeler 3 fois pour qu'il viennent, croyez-moi j'ai de l'expérience!).
Pendant qu'il discutaient, ceux du 4ème ont parlé de nous en nous traitant de "Casse-couilles" car nous appelons toujours la police qui leur a déjà mis plusieurs amandes mais sans pour cela que la fête ne s'arrête.
Et pendant tout ce temps, j'ai eu l'idée de filmer et d'enregistrer ce qu'ils disaient. Est-ce que sa va m'aider pour de future poursuites judiciaires? Comment régler ces problèmes de voisinages insoutenable qui durent jusqu'à 3h du matin?
Cordialement.
J'habite au 5ème étage à Paris et je subit du tapage nocturne,
Hier
-Un papier prévenant l'ensemble de l'immeuble qu'une fête aurait lieu ce soir était affichée dans l'entrée de mon immeuble, jusqu'à là rien d'inhabituel.
Ce soir 22H
-Un peux de musique au 3ème étage mais tolérable.
Ce soir 22H30
-La fête du 3ème étage se finit, mais la musique reprend de plus belle, je regarde sur mon balcon et m'aperçoit que le 4ème étage a profité de la fête du 3ème pour faire la fête!! Au bout de dix minutes ils augmentent le son, mon sol vibre! Ma femme travaillant demain et se levant à 5H j'appelle la police, ce qui est tout à fait normal et habituel cher nous car il y a un tapage nocturne tous les 2 mois environ. Bon bref, il y a deux minutes j'entends parler dehors, je regarde discrètement sur mon balcon et je les entends parler;
Propriétaire du 4ème étage:"Euh là on est que 30-40 et la dernière fois on etaient 40-45" Ils parlent du nombre de personne dans l'appartement. Ne voyant pas à qui ils s'adressent je sort ma tête un peu et m'aperçoit qu'ils parlent à ceux du 3ème qui sont sur leur balcon en train de fumer et de se boire une coupe de champagne.
Puis ceux du 3ème propose au propriétaire du troisième de faire une double partie!!! Je rêve là je ne sais plus quoi faire!! Puis une autre proposition vient, ils veulent faire un duplex pour faire la fête encore plus nombreux!!
J'appelle une deuxième fois la police mais sans résultat, comme d'habitude..( Il faut les appeler 3 fois pour qu'il viennent, croyez-moi j'ai de l'expérience!).
Pendant qu'il discutaient, ceux du 4ème ont parlé de nous en nous traitant de "Casse-couilles" car nous appelons toujours la police qui leur a déjà mis plusieurs amandes mais sans pour cela que la fête ne s'arrête.
Et pendant tout ce temps, j'ai eu l'idée de filmer et d'enregistrer ce qu'ils disaient. Est-ce que sa va m'aider pour de future poursuites judiciaires? Comment régler ces problèmes de voisinages insoutenable qui durent jusqu'à 3h du matin?
Cordialement.
A voir également:
- Tapage nocturne paris
- Lettre tapage nocturne - Guide
- Peage paris - Guide
- Signaler tapage nocturne par sms ✓ - Forum Voisinage
- Accusé de tapage nocturne - Forum Justice
12 réponses
PFFF reste ça
Tapage diurne : dans les propriétés, les locaux d'habitation, leurs parties communes et leurs dépendances, toutes les précautions doivent être prises pour ne troubler ni les occupants ni le voisinage par des bruits tels que ceux venant d'animaux, d'instruments de musique, d'appareils de diffusion sonore, ménagers ou sanitaires, de moteurs, de chaussures, d'activités ou de jeux non adaptés à ces lieux. Selon l'article R. 1336-7 du Code de la santé publique, tout bruit qui, par sa durée, sa répétition ou son intensité est de nature à troubler la tranquillité publique est passible d'une contravention de 3e classe (450 €). Les complices de l'infraction encourent également la même amende. Peine complémentaire, la confiscation de ce qui a servi à commettre l'infraction.
Bruits, tapage nocturne : les bruits nocturnes (entre 22 h et 7 h) troublant la tranquillité d'autrui sont passibles d'une contravention de 3e classe (450 €). Les complices de l'infraction encourent également la même amende. Peine complémentaire possible : confiscation de ce qui a servi à commettre l'infraction. L'article 623-2 du Code pénal sert de base à la répression des bruits nocturnes. Les tribunaux évaluent les dommages et intérêts en matière de bruit en se fondant sur la notion d'« inconvénients normaux de voisinage », subjective et susceptible de recours en appel ou en cassation. L'article 222-16 du Code pénal considère le bruit comme un délit s'il s'agit de nuisances en vue de troubler la tranquillité d'autrui, et l'assimile à des coups et blessures volontaires (1 an de prison et 15 000 € d'amende).
QUE vous dire d'autre ???
Cordialement
Tapage diurne : dans les propriétés, les locaux d'habitation, leurs parties communes et leurs dépendances, toutes les précautions doivent être prises pour ne troubler ni les occupants ni le voisinage par des bruits tels que ceux venant d'animaux, d'instruments de musique, d'appareils de diffusion sonore, ménagers ou sanitaires, de moteurs, de chaussures, d'activités ou de jeux non adaptés à ces lieux. Selon l'article R. 1336-7 du Code de la santé publique, tout bruit qui, par sa durée, sa répétition ou son intensité est de nature à troubler la tranquillité publique est passible d'une contravention de 3e classe (450 €). Les complices de l'infraction encourent également la même amende. Peine complémentaire, la confiscation de ce qui a servi à commettre l'infraction.
Bruits, tapage nocturne : les bruits nocturnes (entre 22 h et 7 h) troublant la tranquillité d'autrui sont passibles d'une contravention de 3e classe (450 €). Les complices de l'infraction encourent également la même amende. Peine complémentaire possible : confiscation de ce qui a servi à commettre l'infraction. L'article 623-2 du Code pénal sert de base à la répression des bruits nocturnes. Les tribunaux évaluent les dommages et intérêts en matière de bruit en se fondant sur la notion d'« inconvénients normaux de voisinage », subjective et susceptible de recours en appel ou en cassation. L'article 222-16 du Code pénal considère le bruit comme un délit s'il s'agit de nuisances en vue de troubler la tranquillité d'autrui, et l'assimile à des coups et blessures volontaires (1 an de prison et 15 000 € d'amende).
QUE vous dire d'autre ???
Cordialement
Bonsoir,
Que je vous comprends mais que dire ?? votre femme se lève a quelle heure ??? bien je vous suggère de faire la fête le matin sono a fond la caisse quitte que cela vous dérange, mais de manière qu'ils ne puissent se reposser, vous allez passer pour le chiant a vous d'inverser les rôles, et idem tout les matins aucun repos a ses loc. indélicats style ils nous font C... les vieux C... bien vivez le matin quand eux souhaitent le calme, sonner même 10 fois chez eux le matin pfff très nul comme ça dérange ça reveille P... ceux qui dorment, mais jamais les déranger dans leurs soirées ils vont s'en orgueiller juste une fois les invités parti quand ils veulent du repos,
( rire bon aspi demain de bonne heure )
Cordialement
Que je vous comprends mais que dire ?? votre femme se lève a quelle heure ??? bien je vous suggère de faire la fête le matin sono a fond la caisse quitte que cela vous dérange, mais de manière qu'ils ne puissent se reposser, vous allez passer pour le chiant a vous d'inverser les rôles, et idem tout les matins aucun repos a ses loc. indélicats style ils nous font C... les vieux C... bien vivez le matin quand eux souhaitent le calme, sonner même 10 fois chez eux le matin pfff très nul comme ça dérange ça reveille P... ceux qui dorment, mais jamais les déranger dans leurs soirées ils vont s'en orgueiller juste une fois les invités parti quand ils veulent du repos,
( rire bon aspi demain de bonne heure )
Cordialement
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je subis exactement les mêmes nuisances ! hélas pas grand chose a faire ! la chose la plus efficace est de déposer une plainte au civil ( tribunal d instance ) ! malheureusement cette démarche est souvent sans résultats! en effet si devant le juge si vous n avez pas de preuve irréfutables ( pour le juge c est un pv ou un rapport de police )le juge classera l affaire sans suite ! c est se qui vient de m arriver ! en ce qui me concerne les voisins que j ai attaqués ont apportés des lettres d amis et parents certifiant qu'au moment des fait ils n étaient pas dans appartement ! résultat plainte a la poubelle ! bon courage ! et le bruit continu
Tapage nocturne, un problème qui a de l'avenir?
Bonjour,
C'est par hasard que je tombe sur cette discussion et je trouve que cela ressemble à ce que je subis...
J'habite Paris dans les beaux quartiers (oui,oui, il n'y a pas que dans le citées qu'il y a ce genre de problème...), et je subis le tapage nocturne de plusieurs voisins dans ma petite rue (une rue de 20 numéros, donc, qui fait du bruit dans la rue le fait partager à tous le monde!).
Une fois par semaine,des voisins (c'est un noyau dur de quelques voisins à différents niveaux de la rue qui dérangent!),font la fête comme en boite de nuit, sauf que la, cela se passe chez eux, en appartement non insonorisé et fenêtres ouvertes (on est en été...).
La sono est à fond! Les convives crient et ont bu...
C'est Ibiza (pour ceux qui connaissent) sur seine...
La fête, je connais, j'aime la faire, mais dans les endroits prévus à cet effet ou en appartement, mais dans ce cas, fortement diminuée! (par respect des voisins;de ma (petite) rue).
Les flics, faut les harceler pour qu'ils viennent et même quand ils viennent, c'est un avertissement absolument pas dissuasif quand on sait que le maximum de la peine est pipo !
Une amende de troisième catégorie, soit 450€ au pire, soit pour une fête de 20 convives,22,50€ par personne au pire,pas cher payé pour faire la fête...
Nous qui subissons l'agression,c'est une nuit de folie furieuse : premier appel aux flics, puis patienter pour ne pas les rappeler cinq minutes plus tard,puis deuxième appel et troisième, et quatrième, puis enfin ils viennent,donnent un avertissement et la cela devient tolérable un court! laps de temps, pour reprendre de plus belle (il est vrai,qu'une fois, l'avertissement avait suffit à dissoudre la fête, mais faut dire, que les flics ayant commencés à être appelés à partir de 2h30 du mat, ils étaient venus vers les 4H30, donc peut-être que c'est les 4H30 qui sont à l'origine de la dissolution de la soirée...) .
On téléphone à nouveau aux flics pour leur dire que ça a repris...
Je précise qu'avant le premier appel aux flics on s'est dit que cela ne durerait pas trop tard,donc entre 23H00 et 1H00 du mat on a pris sur soi...
Bref, tout se règle enfin, il est presque 5 h du mat!
Moi perso,je serais assez pour que la loi se durcisse! afin d'être dissuasive (enfin!), par exemple, une première amende (appliquée sans appel!) de 800€ au premier passage des flics et une amende du double,1600€, au deuxième passage et confiscation du matos,la cela sera dissuasif (une soirée à 2400€, ils seront pas prêt de recommencer!).
On vit en société et l'on doit se respecter les uns les autres pour le bien vivre!
On vit en société et tout n'est pas tolérable (en théorie, la loi (et le législateur) ne dit pas autre chose!).
Comme le dit l'article 4 de la déclaration des droits de l'homme : "la liberté des uns s'arrête] la où commence celle des autres!".
PS: si je prends mon cas, je dois constater une aggravation du tapage nocturne au moins dans ma rue à paris.
J'habite depuis 10ans dans cette rue et de très calme (et très respectueuse des uns et des autres) elle est devenue bruyante et incivique,du fait de quelques uns, comme décris plus haut.
Tapage nocturne, un problème qui a de l'avenir?
Bonjour,
C'est par hasard que je tombe sur cette discussion et je trouve que cela ressemble à ce que je subis...
J'habite Paris dans les beaux quartiers (oui,oui, il n'y a pas que dans le citées qu'il y a ce genre de problème...), et je subis le tapage nocturne de plusieurs voisins dans ma petite rue (une rue de 20 numéros, donc, qui fait du bruit dans la rue le fait partager à tous le monde!).
Une fois par semaine,des voisins (c'est un noyau dur de quelques voisins à différents niveaux de la rue qui dérangent!),font la fête comme en boite de nuit, sauf que la, cela se passe chez eux, en appartement non insonorisé et fenêtres ouvertes (on est en été...).
La sono est à fond! Les convives crient et ont bu...
C'est Ibiza (pour ceux qui connaissent) sur seine...
La fête, je connais, j'aime la faire, mais dans les endroits prévus à cet effet ou en appartement, mais dans ce cas, fortement diminuée! (par respect des voisins;de ma (petite) rue).
Les flics, faut les harceler pour qu'ils viennent et même quand ils viennent, c'est un avertissement absolument pas dissuasif quand on sait que le maximum de la peine est pipo !
Une amende de troisième catégorie, soit 450€ au pire, soit pour une fête de 20 convives,22,50€ par personne au pire,pas cher payé pour faire la fête...
Nous qui subissons l'agression,c'est une nuit de folie furieuse : premier appel aux flics, puis patienter pour ne pas les rappeler cinq minutes plus tard,puis deuxième appel et troisième, et quatrième, puis enfin ils viennent,donnent un avertissement et la cela devient tolérable un court! laps de temps, pour reprendre de plus belle (il est vrai,qu'une fois, l'avertissement avait suffit à dissoudre la fête, mais faut dire, que les flics ayant commencés à être appelés à partir de 2h30 du mat, ils étaient venus vers les 4H30, donc peut-être que c'est les 4H30 qui sont à l'origine de la dissolution de la soirée...) .
On téléphone à nouveau aux flics pour leur dire que ça a repris...
Je précise qu'avant le premier appel aux flics on s'est dit que cela ne durerait pas trop tard,donc entre 23H00 et 1H00 du mat on a pris sur soi...
Bref, tout se règle enfin, il est presque 5 h du mat!
Moi perso,je serais assez pour que la loi se durcisse! afin d'être dissuasive (enfin!), par exemple, une première amende (appliquée sans appel!) de 800€ au premier passage des flics et une amende du double,1600€, au deuxième passage et confiscation du matos,la cela sera dissuasif (une soirée à 2400€, ils seront pas prêt de recommencer!).
On vit en société et l'on doit se respecter les uns les autres pour le bien vivre!
On vit en société et tout n'est pas tolérable (en théorie, la loi (et le législateur) ne dit pas autre chose!).
Comme le dit l'article 4 de la déclaration des droits de l'homme : "la liberté des uns s'arrête] la où commence celle des autres!".
PS: si je prends mon cas, je dois constater une aggravation du tapage nocturne au moins dans ma rue à paris.
J'habite depuis 10ans dans cette rue et de très calme (et très respectueuse des uns et des autres) elle est devenue bruyante et incivique,du fait de quelques uns, comme décris plus haut.
Tapage nocturne, un problème qui a de l'avenir?
Le problème c'est que pour durcir une loi, il faudrait déjà qu'elle soit appliquée. Durcie, la loi l'est déjà puisque désormais le tapage pourrait être réprimé aussi le jour???? Il ne l'est même pas la nuit. Pondre des lois + dures qui ne sont pas appliquées n'est pas une solution. Je suis tout à fait opposée au tapage nocturne dans les lieux d'habitation. C'est un problème de manque de respect et d'égocentrisme. Dans le même temps, j'entends parler d'élus locaux qui cherchent à concilier paix des ménages et fêtes. RIDICULE à mon avis car impossible. Il y a des lieux prévus pour la fête et les lieux communs d'habitation n'ont pas à remplir ce rôle. Comme s'il y avait une véritable volonté de laisser les désoeuvrés faire la fête puisque finalement, c'est tout ce qu'ils savent faire...D'ailleurs, pendant qu'ils sont occupés à troubler tout le voisinage, ils ne sont pas dans la rue à faire on ne sait quoi, pratique non?
Oui,il y a un clair et net problème d'application de cette loie!
Il revient donc aux citoyens que nous sommes de faire pression sur les politiques afin qu'ils fassent dans un remier temps, aplliquer la loi existante puis que dans un deuxième temps ils la durcisse!
Comment faire pression? en ne laisant pas passer le moindre tapage nocturene caracterisé par l'appel (autant de fois que nécéssaire!) des flics.
Puis, deposer une plainte si cela ne cesse.
Si les flics sont de plus en plus appelés, si de pls en plus de plaintes sont déposées, alors les politiques par intérêt electoral, se saisiront de ce problème, j'en suis convaincu!
Il revient donc aux citoyens que nous sommes de faire pression sur les politiques afin qu'ils fassent dans un remier temps, aplliquer la loi existante puis que dans un deuxième temps ils la durcisse!
Comment faire pression? en ne laisant pas passer le moindre tapage nocturene caracterisé par l'appel (autant de fois que nécéssaire!) des flics.
Puis, deposer une plainte si cela ne cesse.
Si les flics sont de plus en plus appelés, si de pls en plus de plaintes sont déposées, alors les politiques par intérêt electoral, se saisiront de ce problème, j'en suis convaincu!
Comme dit mas70, il y a un problème avec la loie !
Mais attendez, j'ai trouvé une solution, pourquoi parler d'amende?
La personne à l'origine du tapage nocturne devrait aller directement en prison pour une période de 5 à 35 ans, pas de sursis possible, il faut punir ces gens là !!!
Pff franchement, vous avez rien d'autre à faire que d'écrire sur des forums à ce sujet? 2400 euros d'amende pour une simple fête, mais écoutez vous bonté divine ! Moi je vis en appartement avec ma femme depuis 30 ans, j'ai 55 ans, et il y a régulièrement des fêtes dans notre immeuble...
Alors oui, ça fait du bruit, oui c'est souvent gênant et on se retrouve obligé de sortir en peignoir sonner chez les voisins à 2h du matin, mais bon sang, on a tous été jeunes !! Je préfère largement qu'ils fassent la fête chez eux plutôt que de les voir sortir faire n'importe quoi dans les rues et risquer leurs vies à se faire écraser par des taxis ou autres...
Sur ce, je vous laisse avoir ces discussions très constructives, et je soutiens notre jeunesse, bien mise à mal par la crise économique qui la frappe...
Mais attendez, j'ai trouvé une solution, pourquoi parler d'amende?
La personne à l'origine du tapage nocturne devrait aller directement en prison pour une période de 5 à 35 ans, pas de sursis possible, il faut punir ces gens là !!!
Pff franchement, vous avez rien d'autre à faire que d'écrire sur des forums à ce sujet? 2400 euros d'amende pour une simple fête, mais écoutez vous bonté divine ! Moi je vis en appartement avec ma femme depuis 30 ans, j'ai 55 ans, et il y a régulièrement des fêtes dans notre immeuble...
Alors oui, ça fait du bruit, oui c'est souvent gênant et on se retrouve obligé de sortir en peignoir sonner chez les voisins à 2h du matin, mais bon sang, on a tous été jeunes !! Je préfère largement qu'ils fassent la fête chez eux plutôt que de les voir sortir faire n'importe quoi dans les rues et risquer leurs vies à se faire écraser par des taxis ou autres...
Sur ce, je vous laisse avoir ces discussions très constructives, et je soutiens notre jeunesse, bien mise à mal par la crise économique qui la frappe...
Je sais que c'est pour plaisanter,^^ Je ne veux pas faire du bruit mais plutôt l'arrêter!
Ma femme se lève exceptionnellement à 5H car elle a beaucoup de boulot.
En plus de tout ça, les autres voisins de l'immeuble n'appellent jamais la police et à force que tous les invités (50 maintenant) fument à la fenêtre, sa sent la clope dans tout mon appartement, même mes habits sentent la clope!!
J'EN AI MARRE!!
Ma femme se lève exceptionnellement à 5H car elle a beaucoup de boulot.
En plus de tout ça, les autres voisins de l'immeuble n'appellent jamais la police et à force que tous les invités (50 maintenant) fument à la fenêtre, sa sent la clope dans tout mon appartement, même mes habits sentent la clope!!
J'EN AI MARRE!!
Personne ne connait de solution efficace?
C'est vraiment incroyable que la police ne réagisse même pas, cela fait plus de 3H que je l'ai est appelés!
C'est vraiment incroyable que la police ne réagisse même pas, cela fait plus de 3H que je l'ai est appelés!
Oui je suis d'accord avec vous, c'est franchement du grand n'importe quoi! Il n'y a rien a faire d'autre que d'appeler la police pour leur répéter trois fois la même chose et d'aller se coucher sachant qu'il ne viendront jamais! Surtout qu'à chaque fois ils nous font le coup du "on fait ce qu'on peut." mais autant dire qu'il ont la flemme de venir pour un petit tapage nocturne!
Franchement j'en ai ras le bol!
Franchement j'en ai ras le bol!
Que vous dire entre les lois les textes et les résultats les condamnations pour tapage nocturne
rire diurne si si , un euphémisme
Mais bon il y a des textes !!!!!!! a les faire appliquer un jour qui sait ??????
entre temps il faut que jeunesse se passe donc courage
Cordialement
rire diurne si si , un euphémisme
Mais bon il y a des textes !!!!!!! a les faire appliquer un jour qui sait ??????
entre temps il faut que jeunesse se passe donc courage
Cordialement
bonjour : Il semble que vous soyez dans une copropriété, alors n'avez-vous pas averti le syndic.
Si de nombreux locataires avertissaient le syndic, il pourraient leur envoyer un courrier recommandé, en leur rappelant leurs obligations et peut-être ça calmerait le jeu. Allez faire entendre vos enregistrement au syndic, au moins il verra le genre de personnes qui causent tous ces troubles. On suppose que ce sont des locataires.....
Les interventions du syndic impressionnent toujours un peu.
Si de nombreux locataires avertissaient le syndic, il pourraient leur envoyer un courrier recommandé, en leur rappelant leurs obligations et peut-être ça calmerait le jeu. Allez faire entendre vos enregistrement au syndic, au moins il verra le genre de personnes qui causent tous ces troubles. On suppose que ce sont des locataires.....
Les interventions du syndic impressionnent toujours un peu.
La législation juridique et financière évolue en permanence...