frais liés à l'achat du terrain-pass foncier

Question

Bonjour,

J'espère que quelqu'un pourra m'éclaicir !!!!
je ne trouve nulle part quelque chose de clair a ce sujet !

Combien dois je compter de frais (notaire et autres) en plus pour l'achat du terrain sachant que je vais faire un pass foncier ??

le constructeur me parle de 9.1% et le credit foncier me fait une simul avec 3.29% !!!

si quelqu'un est dejà passé par là et peut m'aiguiller ... je m'arrache les cheveux à essayer de trouver la réponse sur internet !

merci merci merci

mimi · Accepted Answer

je texplique mon cas moi aussi tout dabord on a contacter un constructeur pour la maison en pass foncier ensuite c'est lui qui nous a trouver un terrain.ensuite est venu les banque a etudier mais normalement on prend avec credit foncier a un taux 4.50 sur 24 ans donc on les a contacter pour prendre un rdv!ensuite il ya 2 semaine on a signer notre promesse de vente et on devai atendre notres atestation de la mairie pour contacter le cil49(c'est le collecteur 1 pourcent de mon conjoint par rapport a son travail).il nou on envoyer un dossier pour voir si on est eligible au pass foncier (notre constructeur a fait le test lui meme et a vu que lon etait eligible pour sa).on gagne pas des mille et des sang!!!voila donc il nous rest encore la bank pour apporter tou les papier....puis le cil49 ausii et apres il faudra que lon contact le notaire.notre projet 
maison 105775 euros
terrain 37050
on a 2 enfant et tous sa sur 24ans et on payera 493euros +86euros assurance pour un total de 579euros

nath26 · Answer

Bonjour,

Je suis en plein dedans aussi car je fais faire construire avec un pret pass foncier et moi frais de notaire plus frais de bail a construction cela represente 4.63 %.
Par contre n ecoute pas trop ce qui se raconte sur le net a savoir que tu vas payer des interets sur la subvention de ton terrain de 30 000 a 50 000 suivant ta region tu ne paye aucun interet pendant toute la duree de ton emprunt a construction .
Exemple pour moi j ai le droit a 30 000 euro de subvention pour le terrain c est astria foncier qu il les avances et soit je paye comptant au bout des 25 ans de mon prét de la maison ou ils me feront un pret sur 15 ans a 1.5 %.

Voila j espere avoir ete clair

Cordialement

mityssa · Answer

Bonjour, pour le pass foncier tout dépend quand vous achetez le terrain si vous payer aprés les 25 ans de la maisons le prix du terrain augmente 1.5 pour cent par an, vous pouvez l'acheter en même temps que la maison alors la vous nne paierais que 30 000 euros!

kiwi84 · Answer

Bonjour,

en plein PASS FONCIER, la personne de Domial m'a donné les explications suivantes :

pass foncier sous ses deux formes possibles :

BAIL A CONSTRUCTION :

40 K€
revalorisation annuelle : 1,5 % an
coût à l'échéance : 55 K€

Frais : 1493 € promesse de vente de terrain (droits d'enregistrements du 
notaire)
+ 1311 € : frais de notaire de bail à construction
+ 448 € frais d'expertise
+ 348 € frais de constat d'huissier du permis de construire.

(frais indiqués au plus haut car ils sont calculés par le notaire selon les 
cas et peuvent être moindres.)

Coût total : 19 612€

PRET LONG TERME

40 K€
revalorisation 1,25% an
échéances : 41,66 € par mois
coût à l'échéance : 52, 5K€

droits de mutation du terrain (frais de notaire : environ 4500€)

coût total : 56,5 K€.

Avantage : vous êtes propriétaire immédiatement du terrain.

J'espère que ça pourra vous aider, 

il semblerait que le choix n'est pas toujours proposé, cela dépend du dossier (taux d'endettement ...)

pour diminuer la dette au bout des 25 ans, on a opté pour la solution de Prêt Long Terme, d'autant plus qu'il semblerait que ce soit plus rapide !!

on verra ça en septembre pour l'instant le dossier est sur pause congé oblige !!

@+

sesia11 · Answer

Bonjour à tous,

Je fais également construire en pass-foncier et tout comme vous Nathalie je le fais avec Astria.

Je voulais un petit éclaircissement peut être que vous saurez me dire pour ce qui est de l'achat terrain + construction on paie le terrain au lotisseur ou au constructeur ?

Car voilà nous faisons construire avec Marcou Habitat et eux on la particularité de ne faire payer que 5% à la réservation et 95 % à la livraison alors avec mon mari on se posait la question de savoir si ça comprenait le terrain et la construction.

Merci d'avance pour les réponses que vous voudrez bien m'apporter. Bonne journée à tous. Emilie

nathalie26200 · Answer

bonjour

je ne sais pas trop quoi vous repondre pour votre question car moi je construit effectivement avec le pass foncier mais nous c est la commune qui vend le terrain .
Astria foncier nous avance 30000 euro que l on remboursera au bout de 25 ans en ayant 1.5% d interet par an ce qui fait dans les 43000 euro au bout de 25 ans et nous passons par un constructeur top duo pour notre maison.

Dons la j attend pour signer chez le notaire le bail a construction et les travaux pourront demarer.

Desole de ne pas pouvoir vous aider.

Cordialement

Nathalie

sesia11 · Answer

Merci Nathalie ce n'est pas grave si vous ne pouvez pas m'aider on appelera le constructeur pour se le faire confirmer.

Et vous faites constuire dans quel coin ? Nous c'est à Cruscades dans l'Aude.

nathalie26200 · Answer

nous nous faisons construire dans un petit village de la drome provencal a roche saint secret.

les travaux devrait debuter courant octobre j ai hate et vous vous en etes a quelle stade?

Le pass foncier c est super comme principe mais beaucoup de paperasse;

sesia11 · Answer

Nous avons déposé le permis de construire le 23/07/2009 et maintenant on attend. Oui en effet le pass foncier c'est beaucoup de papiers j'ai l'impression qu'on en fini jamais avec tout ça !!!

nadege35 · Answer

Moi aussi je suis en plein pass foncier et je signe le 21 septembre chez le notaire mais j ai trop de frais de notaire quelqu un a t il deja signer ?

KIWI84 · Answer

je confirme nous payerons 2 fois les frais de notaire 
une fois en bail à construction frais de notaire pour enregistrer le terrain comme propriété du CIL
une deuxième fois pour enregistrer le terrain à notre nom au bout des 25 ans (et c'est à ce moment là qu'on commence à rembourser les 30 000 + 1.5 % par an pendant les 25 ans écoulés (sans compter les intérêts d'emprunts des 30000 sauf si épargne))

bref les grands gagnants du pass sont les banquiers et les notaires !!

mais pour nous pas de pass foncier = pas de maison alors on y gagne aussi !!

emilie · Answer

daccord merci pour votre reponse nou aussi on pense prendre avec le credit foncier le taux est a 4.50 mai on rdv tou a leur avec caisse depargne on vera bien

kkkkk · Answer

bonjour moi jai une question mon terrain coute 40000euros  le cil apporte 30000euros donc il manque 10000euros qui seront en plus du prix de la maison!!!mais ces 10000euros je lai voi nul part dans les simulation des banque auquel je suis aller il mette juste le montant du pret a taux ezro ensuite le reste du pret et puis la subventions pour un total de 118000euros il son ou les 10000euros ce nest pas detailler

kkkk · Answer

a daccord met en faite cette subvention qui est de 4000euros en faite il le mette dan le pret et donc cette somme tu la rembourse aussi enfin bon dur dur de comprendre tou sa

soquette82 · Answer

Le montant des frais de notaires en PASS FONCIER est différent de celui en achat terrain classique. Pour un terrain de 40 000 euros (désolé pour ceux qui ne peuvent en bénéficier mais ici les terrains ne sont pas cher) comptez environ 3 800 euros en achat classique, mais seulement  2 500 euros environ en achat en pass foncier.
RAPPEL POUR LES NEOPHYTES DU PASS FONCIER :
gain de la différence de TVA (5,5 au lieu de 19.6% sur la maison, gain de 3 ou 4 000 euros d'apport mairie, paiement différé du terrain (voir un placement de type tontine du Conservateur de 80 euros pendant 20 ans par exemple), garantie de rachat, garantie de relogement, etc....

ATTENTION : le pass foncier ne se traite pas de la même façon si votre terrain vaut 100 000 euros ou 30 000 euros.....

Daniel

ladidy · Answer

bonsoir
pas facil de comprendre ce pass foncier, ds mon cas  j enttend que les interets du terrain sont a payer pendant ton pret principal et qu a l issu de cette période il reste seulement la somme porté par le cil a remboursé .Autre point la tva ce n es pas clair y a t il une tva sur un terrain .certain dises pas de tva sur terrain d autre dise tva 5.5 .quelqu un sait il s il y a tva sur un terrain acheter a un constructeur car ds mon cas ca change ts car le promoteur ne m en a pas parler.MERCI D AVANCE

nath26200 · Answer

Pour ma part, je suis en pass foncier aussi et je viens de passer chez le notaire pour la partie terrain et nous nous sommes dans l ancien pass foncier avec bail a construction.

Terrain 59000 euros
Frais de notaire et tva 5.5 % 4720 euros
Bail a construction 1180 euros 
Frais inscription hypothécaire 1200 euro

Voila ce qu on a eu a payer en sachant que l'on passe par astria foncier et ils nous ont avances 30000 euros donc je te confirme on a bien une tva a regler sur le terrain a 5.5%, voila pour moi par contre toi vu que tu passe par la nouvelle formule du pass du paye en plus de ton remboursement maison les interets du terrain et donc tu n'auras pas les frais du bail a construction.

mimi · Answer

bonjour je te comfirme bien que dans le news pass foncier il y a bien les frais de bail a construction.je trouve que ce que tu a payer pour les frais de notaire sont tres chere nous notre terrain coute 37050euros jai pas les papier sou les main mais tou les frai du terrain doivent venir a 4000euros.par contre kan esc quil faut prendre contact avec le notaire nou est rendu a choisir notres banque(chez ki aver vous pris et le taux)nou avon deja signer la prommesse du terrain et est en train de prendre contact avec le cil49 pour le terrain voila ci tu peu meclairer car c'est un peu dur a comprendre tou sa tous nou font une version differente merci

nath26200 · Answer

je t' explique en detail notre cas:

Nous voulions faire construire une maison, nous avions entendu parler des maisons a 15 euros par jour.
Nous sommes allées chez meilheurs taux pour voir a quoi nous avions le droit en emprunt.
Nous cherchions un constructeur, nous en avons vu plusieurs et mon mari a vu dans la vitrine d'un constructeur la pub des maisons a 15 euros donc il nous as présente le pass foncier on a été voir les terrains, on a choisit notre terrain, le constructeur nous as fait une proposition chiffré, il travail avec astria, donc il a envoye tout notre dossier a astria qui a dit que l'on etait eligible au pass foncier,apres on a signe un compromis de vente pour le terrain , on a eu l attestation du maire pour la subvention de 4000 euros l' attestation de astria pour le pass foncier,on a eu l'accord de la banque on passe par credit foncier a 4.75 % sur 25 ans on a déposé le permis de construire ,on a eu le permis d accorder et la on vient de signer le bail a construction.
on a rencontre le constructeur au mois de mai,le soir il venait a la maison et le lendemain soir on savait que ca passait financierement par astria apres on a monter tout le dossier normalement il faut 1 mois 1/2 et nous ils ont ete tres rapide on a  dépose la demande de pret en banque au mois de juin l accord de la banque 15 jours aprés debut juillet on a depose la demande de permis le 28 juillet et on eu l accord fin aout 1 mois a peine et la on vient de signer le terrain et les travaux debutent normalement dans une 10 de jours.

Pour ce qui est des frais je trouve pas qu'ils sont si éléves car le prix de mon terrain est presque le double du tien.

La paperrasse por le pass foncier est assez longue ton terrain est eligible en pass foncier

si tu as besoin de renseignements n hesite pas si je peux t aider j ai passe pas mal de nuit blanche a me poser des questions mais a astria la personne qui a instruit notre dossier etait trés compétente et a l' ecoute alors ça aide bien

nath26200 · Answer

nous terrain 59000 euro
maison 126512

nous cela nous fait 700 euros sur 25 ans avec les assurances

on a trois filles 

pour le notaire nous c est le notaire de la commune ou on va construire et le notaire d astria qui a etabli la procuration pour astria

la maison sera de plein pied avec 4 chambres surface habitable 101 m2 et double garage de 30 m2 on a le chauffe eau solaire tout les volets roulants, electric pour la salle a manger  salon baie vitre et porte fenetre et on a une cuve de 5000 l pour recuperation d eau de pluie chauffage panneau rayonnant et on met un poele a bois et clim .

pour le notaire tu as le temps car pour fixer une date de signature il faut que tu es l attestation de la mairie pour la subvention , l attestation d accord du pass foncier , l accord de la banque pour le pret , l accord du permis de construire , le notaire du cil vont te faire signer une promesse aussi de bail a construction et apres seulement tu signera devant le notaire le bail a construction bon courage pour toute cette paperasse.

Nous je viens d apprendre que les fondations de la maison doit etre couler pour le 30 octobre 2009 on s en rapellera c est le jour de mon anniversaire beau cadeau!!!!

mimi · Answer

super je te remercie pour tou les renseignements et bon courage a vous encore quelque mois et vous serez dans votre superbe maison!!!

nath26200 · Answer

merci on a hate de la voir sortir de terre et bon courage a toi aussi si besoin n hesite pas si je peux d aider sera volontier

rom76 · Answer

bonjour à  tous, je suis seul et je cherche a faire construire, je vois pas mal de constructeur en ce moment et je n'ai jamais la même réponse sur le pass foncier, j'ai donc chercher sur internet et voila ce que j'ai compris

les pass foncier c'est:

- un prêt de 18 à 25 ans pour la maison (prêt traditionnel), puis un autre prêt pour le terrain apres les 25 ans (15 ans max) avec une revalorisation de 1.5 % par an (avec les 1% employeurs) ou sinon entre 2 et 4.5%, mais qu'on rembourse à qui??

si on a 30 000€ de pass et que le terrain coute 45 000, les 15 000 c'est inclu dans le prêt, ou on doit les sortir  en plus de sa poche ???

peut t on inclure le terrain dans le prêt, et du coup est on exonéré des 1.5% de revalorisation du terrain???


parce que rembourser le terrain après les 25 ans de prêt, ton terrain tu le paie le triple....et ca fait 40 ans de crédit quand même

un des constructeurs que j'ai vu m'a sorti un plan de financement que je trouve très suspect: 

pour un projet de 160 000€, il ne restait plus que 145 000 environ avec les 5.5 de tva, puis les 30 000 de pass + le prêt a 0% majoré + mon apport personnel, en gros ça ne me ferait rembourser que 553 euros par mois sur 25 ans et pas plus, j'ai donc compris que je la différence entre les 30 000 et le prix du terrain était compris dans le prêt et que je remboursais le "vrai prêt+les 30 000 du pass" en même temps sans avoir les 1.5% en plus.

et j'avoue être très très sceptique sur ce plan de financement, qu'en pensez vous?

perso, je crois pas beaucoup au pass foncier...

mimte · Answer

atention du nouveau dan le pass foncier de quoi enerver plus dun alors on a encore quelque temp pour faire le pass foncier avec le bail a construstion  c'est a dire pret a tau 0 on paye la maison puis le terrain.
voila maintenant il faudra payer la totalite de la maison donc maison +terrain avec un pret a taux 0 ce qui fait que sa fait comme si on faisait san pass foncier en gros mon morale est a zero car nou on pourra pas rembourser 750euros par mois!!!!alors quavec le bail a construction on rembourse 493euros vive la difference donc fo se depecher car aprament on a encore le choi mai pa pour longtemp!!!!!

KIWI84 · Answer

Désolé Help mais nous avons abandonné le nouveau pass foncier (prêt pass foncier) pour revenir au "vieux" bail à construction,

en effet le Pret pass foncier ne dispose pas encore des textes d'applications permettant au dossier de se finaliser !! 
l'avantage est dêtre propriétaire immédiatement du terrain,

bon courage

kiwi84 · Answer

Exemple  : portage du terrain =  40 K€

BAIL A CONSTRUCTION :
 
40 K€
revalorisation annuelle : 1,5 % an
coût à l'échéance : 55 K€
 
Frais : 1493 € promesse de vente de terrain (droits d'enregistrements du notaire)
+ 1311 € : frais de notaire de bail à construction
+ 448 € frais d'expertise 
+ 348 € frais de constat d'huissier du permis de construire.
 
(frais indiqués au plus haut car ils sont calculés par le notaire selon les cas et peuvent être moindres.)
 
Coût total : 19 612€
 
PRET LONG TERME
 
40 K€
revalorisation 1,25% an
échéances : 41,66 € par mois
coût à l'échéance : 52, 5K€
 
droits de mutation du terrain (frais de notaire : environ 4500€)
 
coût total : 56,5 K€.
 
Avantage : vous êtes propriétaire immédiatement du terrain.

KIWI84 · Answer

bonjour,

dans notre compromis signé en mars 2009, nous avons indiqué nos deux noms et à la suite nous avons rajouté "ou toutes personnes pouvant s'y substituer" (étant donné que c'est le 1% qui va acheter le terrain)

nous avons subit énormément de pression de la part de l'agence immobilière qui vend le terrain en septembre, le compromis avait 6 mois et était donc caduc. Ils menaçaient de vendre à d'autre. Depuis mi octobre nous avons réceptionné le bail et eux la promesse d'achat du 1% donc la pression est retombée !! pour l'instant !! car on est pas encore passé chez le notaire !!!!!

vivement la fin de ce dossier administratif et le début des VRAIS travaux !!

bon courage

emilie · Answer

c'est toi ki choisi si tu a envie de mettre de coter pendant la duree du remboursement de ta maison tu peu et apres tu paye cash ton terrain en sachant kil sera plus de 30000euros mais au moins 40000 car il prend1.5 par anne un truc comme sa ou alors tu choisi de payer une mensualites pendant 10ans de plus a toi de voir moi perso on av mettre  de coter et remboursera se kon pourras!!!!

cadimi · Answer

bonjour, j'aimerai savoir si on peut acheter un terrain en pass foncier directement par la mairie sans passer par une agence immobilière pour éviter les frais de l'agence

nath26200 · Answer

Bonjour,

Vous pouvez acheter votre terrain directement par la mairie pour le pass foncier moi je suis en pleine construction pass foncier et nous avons acheté notre terrain a la mairie.

Voila en espérant avoir répondu a votre demande.

Cordialement

mityssa · Answer

Bonjour, les frais de notaire sont normalement inclus dans le pret de la banque, vous n'avez rien a débourser de votre poche, en tout cas nous quand on est aller chez le notaire pour la signature, on était passé a notre banque avant pour réccupérer un chéque a verser  a celui-ci! bon courage sinon demandé a votre banque s'ils ont bien pris en compte les frais de notaire dans le prét!

mzou72 · Answer

salut, 

effectivement les 30 000€ d'aide a l'achat du terrain sont a taux 0!!! donc dans 25 ans (quand ton emprunt maison sera fini) si tu as les 30 000€ de coté tu les paie cash ou sinon tu refais emprunt soit de 7 ans soit de 10 ans avec un taux a 4.5% si les taux a ce moment la sont plus elever tant mieux pour toi si les taux sont plus bas bah tant pis pour toi!
 sinon nous faisons construire avec le pass foncier et c'est un peu merdique c'est vrai!
la ou nous avons le plus gros probleme c'est par rapport au terrain, quand le constructeur nous a donné le papier avec le prix du terrain il n'y avait pas ecrit prix HT ou prix TTC et du coup on  ne pas si le terrain (à 39 900€) va nous couter 39 900€ ou 47000€(avec les taxe en plus) si quelqu'un sait... merci!

emilie · Answer

bonjour normalement c'est seulement le prix du terrain 39900 auquel vient s'ajouter les frais de notaire................tu peu compter 7euros de plus!!!!mais depecher pour votre construction car nous dans les pays de la loire les dossier sont tous stopper il arrete le pass foncier dans ma region!!!!on a bien les boule car on avait deja le permis de construire signer la demande de pret...donc on attend la lettre du cil qui va nous desangager de tous sa!!!!!!!!!!!!!c'est le bordel

sab · Answer

Je me posais justement la question pour le notaire. Notre terrain est de 49 000 eur et en faisant simulation normale sur internet je trouve 4400eur. Mais je sais pas si le tarif notaire change en fonction d un pass foncier 
Nous faisons le pass foncier mais pas en bail , mais avec paiement differé, donc nous serons bien proprio du terrain que nous reglerons au bout des 24 ans. 
Donc d après vous j aurai moins de 4400 eur a payer sur le terrain en pass foncier? 
merci

mityssa · Answer

Salut euh je ne m'y connais pas trop en nouveau pass foncier comment sa se passe pour les frais de notaire, je te conseille d'appeler ton notaire qui connait ton dossier lui seul pourra te dire combien sa va te couter!car sur les simulations que tu trouve sur internet ne sont pas juste!bon courage!

titimowgli · Answer

j'ai signé l'achat de mon terrain ce matin chez le notaire:
2500euros de frais+500 euros de garantie pour les risques de dégats dans le lotissement pendant la construction (rendus après).
terrain à 39960 et maison à 107000, 1600 de compteurs ,2500 de dommage ouvrage.

Frais liés à l'achat du terrain-pass foncier

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