Frais liés à l'achat du terrain-pass foncier

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samedi 16 mai 2009
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17 mai 2009
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Bonjour,

J'espère que quelqu'un pourra m'éclaicir !!!!
je ne trouve nulle part quelque chose de clair a ce sujet !

Combien dois je compter de frais (notaire et autres) en plus pour l'achat du terrain sachant que je vais faire un pass foncier ??

le constructeur me parle de 9.1% et le credit foncier me fait une simul avec 3.29% !!!

si quelqu'un est dejà passé par là et peut m'aiguiller ... je m'arrache les cheveux à essayer de trouver la réponse sur internet !

merci merci merci
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36 réponses

je texplique mon cas moi aussi tout dabord on a contacter un constructeur pour la maison en pass foncier ensuite c'est lui qui nous a trouver un terrain.ensuite est venu les banque a etudier mais normalement on prend avec credit foncier a un taux 4.50 sur 24 ans donc on les a contacter pour prendre un rdv!ensuite il ya 2 semaine on a signer notre promesse de vente et on devai atendre notres atestation de la mairie pour contacter le cil49(c'est le collecteur 1 pourcent de mon conjoint par rapport a son travail).il nou on envoyer un dossier pour voir si on est eligible au pass foncier (notre constructeur a fait le test lui meme et a vu que lon etait eligible pour sa).on gagne pas des mille et des sang!!!voila donc il nous rest encore la bank pour apporter tou les papier....puis le cil49 ausii et apres il faudra que lon contact le notaire.notre projet
maison 105775 euros
terrain 37050
on a 2 enfant et tous sa sur 24ans et on payera 493euros +86euros assurance pour un total de 579euros
Moi aussi je suis en plein pass foncier et je signe le 21 septembre chez le notaire mais j ai trop de frais de notaire quelqu un a t il deja signer ?
Bonjour,

J'ai déjà signé mon pass foncier, la maison est presque finie alors si vous avez des questions je peux essayer d'y répondre. Pour info entre le moment où nous avons repéré le terrain et le début de la construction il s'est écoulé 1 année, c'est très long un pass foncier, prenez votre mal en patience....
Par contre, moi j'ai une question aussi : le notaire nous a dit (source peu fiable) que quand nous voudrons racheter le terrain a Astria nous serons obligé de repasser devant un notaire (qui dit achat immobilier dit notaire c'est logique) et que donc nous aurons à nouveau des frais de notaire à payer, environ 3% de la valeur du terrain +maison. (pour un bien à 250 000 ça représente quand meme 8000 euros encore à sortir de notre poche) cela voudrait dire que nous aurons payé 2 fois les frais de notaire pour la même acquisition, ça parait quand meme dingue !! si quelqu'un a des infos la dessus je suis preneuse.

merci
> honey60
bonjour nous aussi nous somme en pass foncier notre maison coute 105000euros et le terrain 37050euros moi je voulais savoir tout les truc en plus que vous avez eu a payer par exemple notaire .frais de bail .....ainsi que leur prix pour comparer car defois on ces pas si il dise vrai.avec qui avez vous fait votre pret merci pour ses reponse qui pourrais meclairer!
> emilie
Pour nous le terrain nous coute 59000 euro

astria foncier apporte 30000 euro a rembourser dans 25 ans avec les interets de 1.50% au bout de ces 25 ans il faudra rembourser 43528.36 euro .

frais de notaires 4720 euro
frais bail a construction 1180 euro
inscription hypothecaire 2100 euro
frais expertise immobiliere 485 euro

prix construction 126512 euro

voila pour nous

toujours pas signe chez le notaire normalement semaine prochaine

cordialement
> emilie
J ai oublie le pret on la fait au credit foncier
> honey60
bonjour,
j'ai vu que votre message sur le forum,et j'ai une question a vous poser.
nous n'avons pas encore signé chez le notaire mais devons le faire la semaine prochaine,la question que je me pose est celle ci:
est ce que lors de la signature chez le notaire vous avez du payer les frais de votre poche ou etait ce inclus dans le financement?
nous avons le rendez vous mais personne ne sait nous dire s'il y aura un cheque personnel a faire le jour de la signature et cela m'inquiete un peu,je ne voudrais pas avoir de surprises.
merci d'avance de votre réponse.
Bonjour,

Je suis en plein dedans aussi car je fais faire construire avec un pret pass foncier et moi frais de notaire plus frais de bail a construction cela represente 4.63 %.
Par contre n ecoute pas trop ce qui se raconte sur le net a savoir que tu vas payer des interets sur la subvention de ton terrain de 30 000 a 50 000 suivant ta region tu ne paye aucun interet pendant toute la duree de ton emprunt a construction .
Exemple pour moi j ai le droit a 30 000 euro de subvention pour le terrain c est astria foncier qu il les avances et soit je paye comptant au bout des 25 ans de mon prét de la maison ou ils me feront un pret sur 15 ans a 1.5 %.

Voila j espere avoir ete clair

Cordialement
non c faux les 1,5 d'interet c chaques annees soit sur 30000 prete, ton terrain prend 450 par an
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mardi 9 juin 2009
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10 juin 2009
> flo
Je suis desole de te contredire mais j ai eu ma conseillere ce matin au tel qui m a bien confirme ce que m avait deja dit le constructeur il n y a pas d interet qui court sur les 30000 euro de subventions sur le terrain.

Dans 25 ans je devrais 30000 euro et pas un centimes de plus.

Qui t a dit cela ??

Moi je passe par astria

Regarde leur site il est marque nul part que tu paye des interets

C est une subvention pour aide des foyer a bas revenu et c est je me repete une subvention et non un pret donc pas d interet.

cordialement
>
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mardi 9 juin 2009
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10 juin 2009

bonjour je suis passer par le pass foncier, par le CIL, qui mon avancé 30000 euros pour le terrain que je dois rembourser en mensualité ou cash a la fin de mon prêt, mais sur ces 30000 euros ils prenne en plus 1% par an, si tu rembourse de suite non, mais si tu rembourse au bout de 20 ans, il faut rajouté ce 1% par année.moi ca se passe comme ca c'est pour que la? on va ouvrir un compte qui nous rapporte pour comblé ce 1% en plus car il faut bien compté 8000euros de plus environs au 30000euros.
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mardi 9 juin 2009
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10 juin 2009
> flo
Bonjour,

je viens présenter mes escuses sur ce que j' ai avance comme info hier et qui est totalement faut, mais vu que ma conseillére m'avait affirme qu'il n y avait pas d interet je les crus.
Ce matin elle m'a appele pour me dire qu'elle m'avait donne de fausse information donc je confirme il y a un interet de 1.5% par année sur la subvention du terrain j' ai un tableau sur la somme de 30000 euro sur 25 ans le terrain sera a 43528.36 euro.

Je l en escuse bien volontier car c est le 1 er pass foncier qu elle monte et les lois change sans arret, enfin pour moi mon dossier est saisie en banque et le banquier doit m appeler pour fixer les modalites du pret et il a donne un accord verbale a ma conseillére Astria elle a insiste pour se faire pardonner ses erreurs .

On est trop content notre projet va se realise super !!!

cordialement
Bonjour, pour le pass foncier tout dépend quand vous achetez le terrain si vous payer aprés les 25 ans de la maisons le prix du terrain augmente 1.5 pour cent par an, vous pouvez l'acheter en même temps que la maison alors la vous nne paierais que 30 000 euros!
non avec les interets , ca leur reviendra à bien plus que 30 000eurso ...
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mardi 21 juillet 2009
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4 novembre 2009
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Bonjour,

en plein PASS FONCIER, la personne de Domial m'a donné les explications suivantes :

pass foncier sous ses deux formes possibles :

BAIL A CONSTRUCTION :

40 K€
revalorisation annuelle : 1,5 % an
coût à l'échéance : 55 K€

Frais : 1493 € promesse de vente de terrain (droits d'enregistrements du
notaire)
+ 1311 € : frais de notaire de bail à construction
+ 448 € frais d'expertise
+ 348 € frais de constat d'huissier du permis de construire.

(frais indiqués au plus haut car ils sont calculés par le notaire selon les
cas et peuvent être moindres.)

Coût total : 19 612€

PRET LONG TERME

40 K€
revalorisation 1,25% an
échéances : 41,66 € par mois
coût à l'échéance : 52, 5K€

droits de mutation du terrain (frais de notaire : environ 4500€)

coût total : 56,5 K€.

Avantage : vous êtes propriétaire immédiatement du terrain.

J'espère que ça pourra vous aider,

il semblerait que le choix n'est pas toujours proposé, cela dépend du dossier (taux d'endettement ...)

pour diminuer la dette au bout des 25 ans, on a opté pour la solution de Prêt Long Terme, d'autant plus qu'il semblerait que ce soit plus rapide !!

on verra ça en septembre pour l'instant le dossier est sur pause congé oblige !!

@+
Nous avons déposé le permis de construire le 23/07/2009 et maintenant on attend. Oui en effet le pass foncier c'est beaucoup de papiers j'ai l'impression qu'on en fini jamais avec tout ça !!!

nous nous avons deposer le permis le 21 juillet il a ete envoye par la mairie a la dde le 30 juillet et on a ete le chercher en mairie le 1 er septembre cela a ete rapide on etait content.

la maintenant on a la reunion avant demarrage travaux le 28 septembre et on attend reponse du notaire peut etre qu on signera l acte definitif de l achat du terrain plus bail a construction le 28 septembre aussi mais rien de sur car beaucoup de paperasse entre le notaire de la mairie et le notaire de astria foncier deja on est soulage car le notaire de paris de astria voulait attendre les 3 mois de delais de recours aux tiers et apres appel entre les deux notaires c est bon on attend pas le delais mais par contre il fait mettre une clause speciale comme on attend pas le delais donc maintenant il faut accord de la banque pour deblocage des fonds suite a cette clause et apres il faut etablir les trois actes car apparement en pass foncier on a trois actes a signe .
> nathalie26200
Bonjour,
Pourriez-vous m'éclaircir un peu sur les 2 mois de recours des tiers. En effet nous avons déposé le permis de construire le 23 novembre 2009, nous avons eu l'accord de la dde le 18 décembre 2009 l'affichage sur le terrain a été fait le 24 décembre 2009 et maintenant nous sommes dans l'attente des 2 mois de recours des tiers.Pourriez-m'indiquer quelle est cette clause qui permet de ne pas attendre ces 2 mois?
Merci d'avance pour votre réponse.
Bonne journée.
je confirme nous payerons 2 fois les frais de notaire
une fois en bail à construction frais de notaire pour enregistrer le terrain comme propriété du CIL
une deuxième fois pour enregistrer le terrain à notre nom au bout des 25 ans (et c'est à ce moment là qu'on commence à rembourser les 30 000 + 1.5 % par an pendant les 25 ans écoulés (sans compter les intérêts d'emprunts des 30000 sauf si épargne))

bref les grands gagnants du pass sont les banquiers et les notaires !!

mais pour nous pas de pass foncier = pas de maison alors on y gagne aussi !!
daccord merci pour votre reponse nou aussi on pense prendre avec le credit foncier le taux est a 4.50 mai on rdv tou a leur avec caisse depargne on vera bien
bonsoir
pas facil de comprendre ce pass foncier, ds mon cas j enttend que les interets du terrain sont a payer pendant ton pret principal et qu a l issu de cette période il reste seulement la somme porté par le cil a remboursé .Autre point la tva ce n es pas clair y a t il une tva sur un terrain .certain dises pas de tva sur terrain d autre dise tva 5.5 .quelqu un sait il s il y a tva sur un terrain acheter a un constructeur car ds mon cas ca change ts car le promoteur ne m en a pas parler.MERCI D AVANCE
je t' explique en detail notre cas:

Nous voulions faire construire une maison, nous avions entendu parler des maisons a 15 euros par jour.
Nous sommes allées chez meilheurs taux pour voir a quoi nous avions le droit en emprunt.
Nous cherchions un constructeur, nous en avons vu plusieurs et mon mari a vu dans la vitrine d'un constructeur la pub des maisons a 15 euros donc il nous as présente le pass foncier on a été voir les terrains, on a choisit notre terrain, le constructeur nous as fait une proposition chiffré, il travail avec astria, donc il a envoye tout notre dossier a astria qui a dit que l'on etait eligible au pass foncier,apres on a signe un compromis de vente pour le terrain , on a eu l attestation du maire pour la subvention de 4000 euros l' attestation de astria pour le pass foncier,on a eu l'accord de la banque on passe par credit foncier a 4.75 % sur 25 ans on a déposé le permis de construire ,on a eu le permis d accorder et la on vient de signer le bail a construction.
on a rencontre le constructeur au mois de mai,le soir il venait a la maison et le lendemain soir on savait que ca passait financierement par astria apres on a monter tout le dossier normalement il faut 1 mois 1/2 et nous ils ont ete tres rapide on a dépose la demande de pret en banque au mois de juin l accord de la banque 15 jours aprés debut juillet on a depose la demande de permis le 28 juillet et on eu l accord fin aout 1 mois a peine et la on vient de signer le terrain et les travaux debutent normalement dans une 10 de jours.

Pour ce qui est des frais je trouve pas qu'ils sont si éléves car le prix de mon terrain est presque le double du tien.

La paperrasse por le pass foncier est assez longue ton terrain est eligible en pass foncier

si tu as besoin de renseignements n hesite pas si je peux t aider j ai passe pas mal de nuit blanche a me poser des questions mais a astria la personne qui a instruit notre dossier etait trés compétente et a l' ecoute alors ça aide bien
bonjour, pouvez vous m'éclaircir sur le remboursement des 30000euros que le cil vous avance pour le terrain ? il faut ouvrir un compte mettre tant par mois et dans 25ans verser le capital au cil? merci d'avance
Bonjour à tous,

Je fais également construire en pass-foncier et tout comme vous Nathalie je le fais avec Astria.

Je voulais un petit éclaircissement peut être que vous saurez me dire pour ce qui est de l'achat terrain + construction on paie le terrain au lotisseur ou au constructeur ?

Car voilà nous faisons construire avec Marcou Habitat et eux on la particularité de ne faire payer que 5% à la réservation et 95 % à la livraison alors avec mon mari on se posait la question de savoir si ça comprenait le terrain et la construction.

Merci d'avance pour les réponses que vous voudrez bien m'apporter. Bonne journée à tous. Emilie

bonjour

je ne sais pas trop quoi vous repondre pour votre question car moi je construit effectivement avec le pass foncier mais nous c est la commune qui vend le terrain .
Astria foncier nous avance 30000 euro que l on remboursera au bout de 25 ans en ayant 1.5% d interet par an ce qui fait dans les 43000 euro au bout de 25 ans et nous passons par un constructeur top duo pour notre maison.

Dons la j attend pour signer chez le notaire le bail a construction et les travaux pourront demarer.

Desole de ne pas pouvoir vous aider.

Cordialement

Nathalie
Merci Nathalie ce n'est pas grave si vous ne pouvez pas m'aider on appelera le constructeur pour se le faire confirmer.

Et vous faites constuire dans quel coin ? Nous c'est à Cruscades dans l'Aude.

nous nous faisons construire dans un petit village de la drome provencal a roche saint secret.

les travaux devrait debuter courant octobre j ai hate et vous vous en etes a quelle stade?

Le pass foncier c est super comme principe mais beaucoup de paperasse;
bonjour moi jai une question mon terrain coute 40000euros le cil apporte 30000euros donc il manque 10000euros qui seront en plus du prix de la maison!!!mais ces 10000euros je lai voi nul part dans les simulation des banque auquel je suis aller il mette juste le montant du pret a taux ezro ensuite le reste du pret et puis la subventions pour un total de 118000euros il son ou les 10000euros ce nest pas detailler
Bonsoir, kkkkk, a combien s'éléve le prix de ta maison?
> mityssa
la maison coute 105775euros et le terrain 37050
> kkkk
re, alors moi aussi j'ai eu ce probléme de calcul, ils sont compris dedans car si tu ajoutes les deux sommes sa te fais un montant totale de 142825 €, tu enléve les 30 000€ du pass foncier car c eux qui t'avance cette somme pour le terrain, il te reste donc 112825 et tu déduis le prix de ta maison, il te reste un total de 7050€ ce qui est la somme qui te restais a ajouté pour le terrain, j'espére que tu auras compris! bon courage!
> mityssa
Et en plus ta banque t'a accordé 118000 €, au lieu de 112825, dans ces 118000€ il doit y avoir la subvention collectif que ta commune t'as accordé, donc c bien!
a daccord met en faite cette subvention qui est de 4000euros en faite il le mette dan le pret et donc cette somme tu la rembourse aussi enfin bon dur dur de comprendre tou sa
cela dépend tu la rembourse si jamais tu decide de vendre la maison avant 10 ans; donc voila ceci je l'ai appris par le notaire!
Le montant des frais de notaires en PASS FONCIER est différent de celui en achat terrain classique. Pour un terrain de 40 000 euros (désolé pour ceux qui ne peuvent en bénéficier mais ici les terrains ne sont pas cher) comptez environ 3 800 euros en achat classique, mais seulement 2 500 euros environ en achat en pass foncier.
RAPPEL POUR LES NEOPHYTES DU PASS FONCIER :
gain de la différence de TVA (5,5 au lieu de 19.6% sur la maison, gain de 3 ou 4 000 euros d'apport mairie, paiement différé du terrain (voir un placement de type tontine du Conservateur de 80 euros pendant 20 ans par exemple), garantie de rachat, garantie de relogement, etc....

ATTENTION : le pass foncier ne se traite pas de la même façon si votre terrain vaut 100 000 euros ou 30 000 euros.....

Daniel
BONJOUR

Je me posais justement la question pour le notaire. Notre terrain est de 49 000 eur et en faisant simulation normale sur internet je trouve 4400eur. Mais je sais pas si le tarif notaire change en fonction d un pass foncier
Nous faisons le pass foncier mais pas en bail , mais avec paiement differé, donc nous serons bien proprio du terrain que nous reglerons au bout des 24 ans.
Donc d après vous j aurai moins de 4400 eur a payer sur le terrain en pass foncier?
merci
Pour ma part, je suis en pass foncier aussi et je viens de passer chez le notaire pour la partie terrain et nous nous sommes dans l ancien pass foncier avec bail a construction.

Terrain 59000 euros
Frais de notaire et tva 5.5 % 4720 euros
Bail a construction 1180 euros
Frais inscription hypothécaire 1200 euro

Voila ce qu on a eu a payer en sachant que l'on passe par astria foncier et ils nous ont avances 30000 euros donc je te confirme on a bien une tva a regler sur le terrain a 5.5%, voila pour moi par contre toi vu que tu passe par la nouvelle formule du pass du paye en plus de ton remboursement maison les interets du terrain et donc tu n'auras pas les frais du bail a construction.
bonjour je te comfirme bien que dans le news pass foncier il y a bien les frais de bail a construction.je trouve que ce que tu a payer pour les frais de notaire sont tres chere nous notre terrain coute 37050euros jai pas les papier sou les main mais tou les frai du terrain doivent venir a 4000euros.par contre kan esc quil faut prendre contact avec le notaire nou est rendu a choisir notres banque(chez ki aver vous pris et le taux)nou avon deja signer la prommesse du terrain et est en train de prendre contact avec le cil49 pour le terrain voila ci tu peu meclairer car c'est un peu dur a comprendre tou sa tous nou font une version differente merci
nous terrain 59000 euro
maison 126512

nous cela nous fait 700 euros sur 25 ans avec les assurances

on a trois filles

pour le notaire nous c est le notaire de la commune ou on va construire et le notaire d astria qui a etabli la procuration pour astria

la maison sera de plein pied avec 4 chambres surface habitable 101 m2 et double garage de 30 m2 on a le chauffe eau solaire tout les volets roulants, electric pour la salle a manger salon baie vitre et porte fenetre et on a une cuve de 5000 l pour recuperation d eau de pluie chauffage panneau rayonnant et on met un poele a bois et clim .

pour le notaire tu as le temps car pour fixer une date de signature il faut que tu es l attestation de la mairie pour la subvention , l attestation d accord du pass foncier , l accord de la banque pour le pret , l accord du permis de construire , le notaire du cil vont te faire signer une promesse aussi de bail a construction et apres seulement tu signera devant le notaire le bail a construction bon courage pour toute cette paperasse.

Nous je viens d apprendre que les fondations de la maison doit etre couler pour le 30 octobre 2009 on s en rapellera c est le jour de mon anniversaire beau cadeau!!!!
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