CLOTURES ET PROBLEMES VOISINS
CATALPA
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chipou -
chipou -
Bonjour,
Nous avons fait contruire une clôture en fibro-ciment de 21 metres pour fermer notre propriété.
Travaux commencé à l'autonme 2008, après avoir abtenu l'accord à notre permis de construire de notre mairie et des batiments de france.
Notre terrain a été borné par un géomètre.
Bref tout était réuni dans le meileur des monde !!
Mais, car il y a un mais, sinon la vie serait trop belle, nos voisins nous harcellent sous le pretexte que les plots de fondations dépasseraient ...
Donc, ces voisins nous font régulierement parvenir des courriers AR, pour régulariser ces empiètements de plots qui depasseraient, (4 lettres recues et une mise en demeure)
Courriers auquels nous répondons en AR, en donnant les coordonnées de notre entrepreneur pour qu'ils conviennent ensembre (les voisins et l'entrepreneur) d'un rendez-vous à la date et aux heures qui leur conviendraient le mieux, afin de couper les fondations qui peut-être depassent ...
Que pourrions nous faire de plus ???
Merci de votre aide !!
Catalpa
Nous avons fait contruire une clôture en fibro-ciment de 21 metres pour fermer notre propriété.
Travaux commencé à l'autonme 2008, après avoir abtenu l'accord à notre permis de construire de notre mairie et des batiments de france.
Notre terrain a été borné par un géomètre.
Bref tout était réuni dans le meileur des monde !!
Mais, car il y a un mais, sinon la vie serait trop belle, nos voisins nous harcellent sous le pretexte que les plots de fondations dépasseraient ...
Donc, ces voisins nous font régulierement parvenir des courriers AR, pour régulariser ces empiètements de plots qui depasseraient, (4 lettres recues et une mise en demeure)
Courriers auquels nous répondons en AR, en donnant les coordonnées de notre entrepreneur pour qu'ils conviennent ensembre (les voisins et l'entrepreneur) d'un rendez-vous à la date et aux heures qui leur conviendraient le mieux, afin de couper les fondations qui peut-être depassent ...
Que pourrions nous faire de plus ???
Merci de votre aide !!
Catalpa
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2 réponses
bonjour : Si je comprends bien, cette clôture est entièrement chez vous, sauf le dépassement des plots.
Il aurait été possible de construire un mur mitoyen, et dans ce cas, un vrai mur mitoyen leur aurait fait perdre plus de place. Et le dépassement de ces plots doit être très faible.
Visiblement vous avez à faire à des pinailleurs. Déjà, ils n'ont pas eu de frais de clôture à payer, ils n'ont pas perdu de surface, sauf le léger empiètement de ces plots.
Ce voisin n'est peut-être pas content que vous ayez monté une sorte de mur qui doit faire près de 2 m, c'est pour cela qu'il vous embête. L'aviez-vous vu avant ??? Lui en aviez-vous parlé ???
Allez voir le conciliateur de la mairie.
Il aurait été possible de construire un mur mitoyen, et dans ce cas, un vrai mur mitoyen leur aurait fait perdre plus de place. Et le dépassement de ces plots doit être très faible.
Visiblement vous avez à faire à des pinailleurs. Déjà, ils n'ont pas eu de frais de clôture à payer, ils n'ont pas perdu de surface, sauf le léger empiètement de ces plots.
Ce voisin n'est peut-être pas content que vous ayez monté une sorte de mur qui doit faire près de 2 m, c'est pour cela qu'il vous embête. L'aviez-vous vu avant ??? Lui en aviez-vous parlé ???
Allez voir le conciliateur de la mairie.
Bonjour,
D'un point de vue juridique, si ces plots sont bien chez votre voisin,
il est dans son droit. Etant donné que c'est vous qui êtes Maître d'ouvrage, vous êtes responsable,
vous devez intervenir directement auprès de votre constructeur afin qu'il fasse le
nécessaire. (et non demander à votre voisin de prendre contact avec ce dernier).
Le constructeur devra probablement passer chez votre voisin, il est obligé de lui donner son accord
moyennant être prévenu à l'avance sur les dates et heures d'intervention.
Bon courage pour les relations de voisinage ensuite!
Cordialement
D'un point de vue juridique, si ces plots sont bien chez votre voisin,
il est dans son droit. Etant donné que c'est vous qui êtes Maître d'ouvrage, vous êtes responsable,
vous devez intervenir directement auprès de votre constructeur afin qu'il fasse le
nécessaire. (et non demander à votre voisin de prendre contact avec ce dernier).
Le constructeur devra probablement passer chez votre voisin, il est obligé de lui donner son accord
moyennant être prévenu à l'avance sur les dates et heures d'intervention.
Bon courage pour les relations de voisinage ensuite!
Cordialement
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