Annuler un compromis de vente

frankygroove - 14 mai 2009 à 21:37
tofys Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2009 - 16 mai 2009 à 19:04
Tout d'abord bonjour et merci.
Voilà, nous avons signé un compromis de vente pour l'achat d'une ferme le 14 fevrier. Le montant s'élève à 120 000 euro ( 136 160€ frais de notaire et d'agence inclus). Sur le compromis, concernant le crédit, il est stipulé que nous ferions un crédit au crédit immobilier de france, d'une durée de 20 ans et du montant totale soit 136 160€. Le crédit immobilier nous a refusé le pret ainsi que la BNP. Nous avons donc trouvé comme seul solution la vente de notre maison actuel et avons fait une demande de crédit de 80 000€ au CIC qui a accepté. La banque à déjà pris contacte avec l'agence qui a pris contacte avec le notaire. Nous sommes actuellement dans la période de 11 jours de reflexion. Le soucis c'est que nous avons changé d'avis, que nous ne voulons plus acheter cette ferme car l'état bruts du logement nous couterait trop cher. Ma question : y a t-il un moyen d'annuler la vente sans etre contraint de payer les pénalités. Merci beaucoup pour votre aide.

8 réponses

tofys Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2009 11
14 mai 2009 à 21:51
Bonsoir,
Est ce que les estimations des travaux étaient indiqués?
Vous avez un délai de retraction qui est normalemnt indiquer sur le compromi de vente, et les clauses de rétractions sont indiquer également dessus, vice cachés si les travaux sont trop lourd et non vus avant, refus de la banque pour le crédit à part cela arrangement à l'amiable avec les propriétaires mais la attention il y a pas beaucoup de gens gentils quand t'il s'agit d'argent, bon courage ????
0
D'une manière générale, à partir du moment ou vous avez un refus pour votre prêt immobilier, vous pouvez faire jouer la condition suspensive.
ATTENTION : respectez les délais du compromis de vente.
Source https://www.directcompromis.fr/
0
frankygroove
15 mai 2009 à 14:54
Bonjour et merci pour vos réponses. Alors dans un premier temps, non, il n'y avait pas d'estimation pour les travaux dans le compromis, nous achetions dans l'état. A la base, nous pensions faire un pret de ce montant pour l'achat du bien et faire les travaux avec le bénéfice de la revente de notre maison actuelle. Les 2 premières banques que nous avons sollicités, nous on refusez le pret catégoriquement et la 3 ème nous a proposé que 80 000€. Suite à cela, comme nous tenions beaucoup a faire cette acquition, nous avons accepté cette offre de 80 000 et d'y ajouté une partie de l'argent supposé pour nos travaux. Seulement aprés avoir recu les différents devis, nous ne pourrons assumé les dépenses. Nous sommes donc contraint à abandonner. Ce que je voudrais savoir c'est est-ce qu'on pourrait faire annuler le compromis avec comme raison les 2 refus d'obtention du pret initialement prévu soit la somme de 136 160€.

Merci
0
tofys Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2009 11
15 mai 2009 à 15:54
Bonjour,
Si j'ai bien compris la somme total que vous devez ammener est 136 160 et vous n'avez qu'un crédit accepter de 80.000 (CIC) et ben vous allez chez le notaire qui a rediger l'acte du compromis de vente avec les deux papiers des deux autres banques qui vous ont refuser le crédit et vous annuler pour cause de non financement mais faite vite !!!!!!
Il vous faut a tout pris des justificatifs des deux banques qui vous ont refuser le crédit!
Salutations Tofys
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
frankygroove
15 mai 2009 à 17:35
Oui c'est tout à fait ca. Vous croyez vraiment que c'est possible parce que le CIC a déjà pris contact avec l'agence et le notaire va bientot faire le déblocage des fonds. Nous sommes dans la période de réflexion de 11 jours précédent la signature définitive chez le notaire qui se terminent mercredi prochain. Si c'est sur puis je déjà faire annuler la demande de crédit auprés de la banque .
0
tofys Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2009 11
15 mai 2009 à 20:37
BONSOIR,
1Allez voir le notaire lui dire pas la peine de continuer pas de financement TOTAL faite faire un papier d'annulation.Ne reparter pas sens un papier écris.
Penser a avertir aprés l'accord du notaire, le propriétaire en AR pas de financement !
2.Non je serais vous j'irais voir le conseillé de la CIC qui vous a accorder le prêt, vous lui expliquer que vous n'avez pas les fond TOTAL pour l'achat donc vous ne pouvez pas acheter vous ne trouver pas les fond nécessaires et bien sur qu'il y a trop de travaux HONEREUX a prévoir que vous ferez appel a eux pour un achat plus réfléchi, il ne faut pas qu'il donne suite chez le notaire ou s'il est trés trés trés SYMPA contact le notaire pour annuler le prêt de 80.000 vu que vous ne pouvez financer le reste!
0
frankygroove
16 mai 2009 à 18:40
Merci Tofys pour votre aide. Je vais suivre votre conseil et contacter le notaire et la banque dès lundi. Je vous tiens au courant.
Merci encore
Cordialement
0
tofys Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2009 11
16 mai 2009 à 19:04
Bonjour
Soyer clair ne pas s'étendre sur le sujet, merci d'avoir penser a me tenir au courant c'est sympa
Bon courage. Sophie
0