Litige sur licence de logiciel

Question

Bonjour,

prestataire de multimédia j'ai utilisé un logiciel afin d'en faire la démonstration pour trouver des clients pour l'acheter, mon projet était de faire l'intégration et d'utiliser ce logiciel pour le compte de clients qui donc en aurait acquis la licence.
J'ai donc utilisé ce logiciel protégé par une licence commercial A TITRE DE DEMONSTRATION OU D ILLUSTRATION Ors Je suis menacé par l' éditeur de poursuite au titre des droits d'auteur. Mais je n'ai pas fais de négoce (ce dont m'accuse l'éditeur) et je peux le prouver.

Autrement dit: est il obligatoire d'avoir la licence commerciale d'un logiciel pour en faire la promotion, je ne me positionne même pas en revendeur car je n'aurais fais qu'utiliser ce logiciel pour le compte de client qui en aurait acquis la licence Adhoc ?

Par exemple , je suis infographiste mais je travail sur  le logiciel que j ai fait acheter à mon client, ais je le droit d'utiliser ce logiciel à titre de démonstration ou d'illustration sans en avoir la licence ? (dis comme cela évidemment non) si non, quel est mon risque dans la mesure ou je n'ai fais aucune transaction ?

audrey · Answer

love audrey

norac · Answer

En temps qu'ancien éditeur, je n'aurais pas accepté qu'une personne commercialise un de mes produits sans mon accord. En tant que professionnel, vous évoluez dans un cadre légal et il aurait été préférable d'établir un contrat entre vous et l'éditeur. Du fait que vous étiez non habilité à vendre ce produit en le présentant à de potentiels clients vous risquez de faire beaucoup de tord à l'éditeur, du fait que vous n'etes pas au courant des dernières fonctionnalités du produits et de ce fait vous risquez de divulger des informations erronées sur le produit.
Maintenant si vous n'avez réalisé aucune transaction, je serai étonné que l'éditeur entreprenne des démarches à votre encontre. Vous devriez donc le contacter pour enfin établir un contrat pour définir votre rayon d'action, votre marge et votre cadre d'intervention.
Bonne soirée

audrey · Answer

jean marc Castagnon??

jeanmarc · Answer

Merci pour votre réponse.

En fait le cas mérite des precisions.

A l’origine nous avons bien pris une licence commerciale (annuelle)pour ce logiciel, hélas nous n’avons pas eu de clients dans la période couverte par cette licence.

Nous avons donc décidés de ne plus l’utiliser et avons informé l’éditeur de cette décision.

Cependant nous avons continué à proposer le logiciel à nos clients suivant ce process : le client achéte le logiciel et nous le faisons fonctionner pour lui (dans le cadre de la licence achetée par le client) et a des fins de démonstration ou d’illustration nous avons réalisé nous avons effectivement réalisé un Démo pour expliquer les qualités du produits aux éventuels clients

 Je précise que nous n’avons jamais vendu ce produit et avons toujours orienté nos client vers l’éditeur pour qu’ ils prennent une licence à leur nom.

Nous n’avons pas eu davantage de vente (zero) avec cette stratégie (j imagine que le produit n’était pas adapté à notre clientèle)


J’attire votre attention sur le fait que nous avons toujours étés transparent et avons,  dans tous les documents, démos, devis et autres support de communication ou marketing toujours mis en avant l’identité de l’éditeur ainsi qu un lien direct vers son site Web.

J’ai actuellement une info de l’éditeur qui nie l’usage illustratif et nous demande des dommages

Voila l’histoire

Merci, cordialement

Litige sur licence de logiciel

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