Droit de passage

ayml - 4 mai 2009 à 16:43
 ayml - 4 mai 2009 à 20:19
Bonjour,

Nous sommes locataires depuis 3 ans. Il est stipulé dans notre bail qu'il y a un droit de passage (les voisins sont les propriétaires) et ont des vollailes dans le fond de notre cour.
Les passages deviennent de plus en plus fréquent (parfois jusqu'au 7 fois par jour) y compris les week end et jours fériés quand nous déjeunons à l'extérieur.

Pouvons nous leur imposer des horaires ou limiter leurs passages ?

D'avance merci pour votre aide

5 réponses

bonjour : Si elle n'a que ce passage, vous n'allez pas l'enfermer chez elle.

Ceci dit, si elle passe souvent, c'est que quelque chose l'inquiète et qu'elle n'ose pas vous le dire.

Alors, à mon avis, il ne faut pas tourner autour du pot, il faut lui poser la question :

"Je vous vois passer très très souvent à pieds, cela me paraît être de la surveillance. Y a-t-il quelque chose qui vous inquiète ????? Mieux vaut en parler pour que tout soit clair entre nous "

Mais sur le principe, puisqu'elle a un droit de passage, elle a le droit de passer... bien entendu, et sans restriction, surtout qu'en passant à pieds, elle ne doit pas faire de la poussière qui tombe dans la soupe.
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
4 mai 2009 à 16:49
Proposer oui, imposer non.
Une servitude est une servitude.
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bonjour : Il ne faut pas rêver, vous ne pouvez pas limiter le droit de passage. A la rigueur vous pouvez leur demander de rouler moins vite, s'ils ont le pied un peu trop lourd, mais pas plus. Et si vous êtes à la campagne, ce n'est pas si extraordinaire qu'il y ait des volailles.
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c plutot agreable d'avoir des poules mais beaucoup moins d'avoir la propiétaire qui passe à pied en traversant notre cour plusieurs fois par jour lorsque nous mangeons dehors ou que nous sommes dans notre cour.
le problème est que maintenant elle passe sans arret alors qu'au début elle ne passé que le matin et en fin d'après midi.
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
4 mai 2009 à 19:14
Les poules sont parfois sujettes à des maladies parasitaires, bactériennes ou virales qui nécessitent une surveillance, vous ne pouvez pas empêcher votre propriétaire de soigner sa volaille, vous avez accepté cet inconvénient en signant le bail.
Ce n'est certainement pas par plaisir de vous espionner que ces personnes se rendent à leur poulailler.
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j'en suis consciente mais de là à passer 7 fois par jour dans notre cour ....
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