Trop de traine pour divorce

clara - 4 mai 2009 à 15:33
tarasouris
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21 janvier 2011
- 5 mai 2009 à 11:20
Bonjour,
je suis passe devant le jaf a la naissance de mon fils, pour divorcé il ya eu donc non conciliation nous avons eu chacun nos avocat puis par la suite il n'y a pas eu de continuation car les delais aprés le non conciliation ete depasse donc l'ordonance de non conciliation devient caduque. je suis séparé de mon mari depuis 15/07/2007 et je suis passe devant le jaf 20/09/2008.
en juillet 09 sa va faire 2ans de separation, la je souhaite faire une demande de divorce pour rupture de vie commune, quel sont les demarche a effectué dois prendre encor un avocat? est elle rapide cette procudure?

1 réponse

tarasouris
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21 janvier 2011
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4 mai 2009 à 17:41
Bonjour ,


Je ne comprends pas bien pourquoi, une fois passés en non-conciliation, et des délais pour assigner, continuer la procédure étant prévus, aucun d'entre vous n'est plus intervenu et les avocats restés muets ?

Le divorce pourrait déjà être prononcé, depuis l' O.N.C. ... au lieu de devoir relancer la procédure ?

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mon mari s'en fou completement et son fils il ne le connait meme pas et moi j'ai telement de probleme que j'ai oublier de contacter mon avocat et lui il ne me contacte jamais donc le non conciliation devient caduque car les 6mois sont terminer et la je ne sais pas trop quoi faire a par refaire une demande de divorce pour rupture de fin de vie commune! que pensez vous? toutes réponses est la bienvenus merci a toi.
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tarasouris
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21 janvier 2011
1 040 > clara
4 mai 2009 à 21:12
Reprenez contact avec votre avocat, au plus vite : une procédure n'est définitivement radiée du "rôle" au greffe qu'après deux ans d'absence de tout mouvement ...les " mesures provisoires " , pension, garde, et autres, deviennent caduques au bout de six mois, mais le dossier existe, la procédure reste en cours !

C'est donc avec votre avocat que vous devez insister pour que la procédure reprenne, et selon les antécédents du dossier, savoir exactement vos possibilités, un divorce dit " accepté ", ou la date officielle à laquelle votre séparation de fait sera considérée ( car il arrive que,malgré des domiciles différents, etc, la séparation de fait n'ait pas été validée par le Juge, mais seule la date de la non-conciliation considérée comme point de départ de deux années de séparation autorisée ... ! ) .

Essayez de le faire le plus rapidement possible : en attendant, vous êtes toujours mariée, et toute initiative de votre futur ex-mari réputée être "solidaire " ...

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clara > tarasouris
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21 janvier 2011

4 mai 2009 à 22:54
merci tu me rassure.
dois je encore repasse le conciliation?
il faut que je cherche un autre avocat.
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tarasouris
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21 janvier 2011
1 040 > clara
5 mai 2009 à 11:20
Bonjour ,

S'il n'est vraiment pas possible ( mais demander à rencontrer l'avocat de la non-conciliation pour qu'il voit à quel stade en est le dossier n'obligerait pas à continuer avec lui ! par contre, cela fait partie de son S.A.V. ! ... ) de faire le point avec lui, il doit être possible de s'adresser au Greffe du Tribunal, qui dispose de tous les dossiers en cours, toujours inscrit au " Rôle " .

Si un dossier est " clos ", on reçoit du Greffe, ( enfin moi j'avais reçu, 2 ans plus tard à peu près ) une ordonnance de Radiation, là il avait fallu reprendre la procédure, mais on était reparti sur une convention en consentement mutuel + séparation de biens, et une seule audience, celle du divorce elle-même ... On a quand même payé les honoraires pour 2 procédures !! Mais le divorce a été prononcé en janvier 2008, avec effet à la non-conciliation de 2004 ... ! Je ne suis pas sûre, ou en tout cas je crois, qu'il y a eu pour nous la question d'un divorce demandé fin 2003, et les " nouveaux divorces " mis en place en 2005 et rétroactifs sur 2004 seulement, et que ça a joué sur le "schmilblick", donc ce n'est pas forcément ce qui se passerait aujourd'hui, pour des dossiers postérieurs, et ce n'est pas un bon exemple ...

Sauf que dans cette nouvelle mise en oeuvre des divorces, il est prévu des "passerelles" pour demander, en cours de route, des modifications du type de divorce ... C'est là-dessus que vous devriez chercher à savoir où en est votre procédure aujourd'hui, et comment la reprendre à moindre frais ...

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