Exclusion définitive/Conseil de discipline ?
Utilisateur anonyme
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ooogjk -
ooogjk -
Bonjour,
Aujourd'hui, je viens d'apprendre que je suis exclue définitivement de mon lycée (à cause de mon absentéisme).
Mais, je ne suis pas passée par un conseil de discipline.
Ma question est donc la suivante : le proviseur a-t-il le droit d'exclure définitivement un élève sans le présenter d'abord en conseil de discipline ?
Merci pour vos réponses !
Aujourd'hui, je viens d'apprendre que je suis exclue définitivement de mon lycée (à cause de mon absentéisme).
Mais, je ne suis pas passée par un conseil de discipline.
Ma question est donc la suivante : le proviseur a-t-il le droit d'exclure définitivement un élève sans le présenter d'abord en conseil de discipline ?
Merci pour vos réponses !
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6 réponses
Désolé de squatter ce topic feez mais voila mon histoire:
Début Mai après une soirée très arrosée sur le campus de mon école, un copain et moi avons chahuté avec des pierres et ainsi causés des dégats matériels (vitres) sur le campus. On se rendait pas compte de ce qu'on faisait et un gardien nous a vu...ca s'est passé le samedi soir et le lundi suivant nos noms ont commencés à circuler à propos de cette affaire. Quelques temps après l'école nous convoque avec la gendarmerie et tout (une plainte avait été déposée), on avoue tout, le lendemain on fait notre déclaration à la gendarmerie qui nous annonce que fin septembre on doit aller au tribunal....Bref, on s'arrange à l'amiable (si on paye les dégats dans les plus brefs délais > ils retirent leur plainte), on paye quelques temps après (presque 2000€) et là on apprend qu'on a un conseil de discpline prévu à la fin juin (la plainte est toujours pas retirée). Cerise sur le gâteau, on a même plus le droit de se présenter au diplome de fin d'année et l'école refuse de nous communiquer nos notes des épreuves qu'on a passé jusqu'à maintenant !!!
QUESTIONS: 1)Un conseil de discipline est il justifié pour un cas comme celui-ci ??(je rappelle que jusqu'à cet incident, nous étions tous deux des "élèves normaux", pas de manque de respect, assidus au travail, etc deplus l'incident s'est passé hors période de cours)
2)L'école a-t-elle le droit de nous empècher de passer notre diplome et nous cacher nos notes??
Merci de votre attention et de vos réponses...
Début Mai après une soirée très arrosée sur le campus de mon école, un copain et moi avons chahuté avec des pierres et ainsi causés des dégats matériels (vitres) sur le campus. On se rendait pas compte de ce qu'on faisait et un gardien nous a vu...ca s'est passé le samedi soir et le lundi suivant nos noms ont commencés à circuler à propos de cette affaire. Quelques temps après l'école nous convoque avec la gendarmerie et tout (une plainte avait été déposée), on avoue tout, le lendemain on fait notre déclaration à la gendarmerie qui nous annonce que fin septembre on doit aller au tribunal....Bref, on s'arrange à l'amiable (si on paye les dégats dans les plus brefs délais > ils retirent leur plainte), on paye quelques temps après (presque 2000€) et là on apprend qu'on a un conseil de discpline prévu à la fin juin (la plainte est toujours pas retirée). Cerise sur le gâteau, on a même plus le droit de se présenter au diplome de fin d'année et l'école refuse de nous communiquer nos notes des épreuves qu'on a passé jusqu'à maintenant !!!
QUESTIONS: 1)Un conseil de discipline est il justifié pour un cas comme celui-ci ??(je rappelle que jusqu'à cet incident, nous étions tous deux des "élèves normaux", pas de manque de respect, assidus au travail, etc deplus l'incident s'est passé hors période de cours)
2)L'école a-t-elle le droit de nous empècher de passer notre diplome et nous cacher nos notes??
Merci de votre attention et de vos réponses...
Le chef de l'établissement a-t-il un délai de notification entre la constatation de l'infraction et la notification écrite de la mise en conseil de discipline. Merci
Comment peut on prouver par les textes que le CDD est saisi obligatoirement pour le renvoi d'un élève? Je ne trouve aucune mention y faisant référence dans les textes. Effectivement il me semble qu'apres signalement du chef d'établissement à l'IA, le renvoi peut être demandé si les parents et l'élève ne se manifestent plus.
bonjour, la 1ère chose que vous devez faire c'est de rassembler tous vos certificats médicaux ainsi il n'y aura auxcuns motifs valables pour que vous soyez explusé ensuite non on n'a pas le droit de vous expluser sans que vous soyez passer en conseil de discipline les personnes que vous devez contacter avec vos certificats médicaux sont l'assistante sociale de votre lycée le médecin scolaire de votre lycée et s'il le faut l'inspection académique pour moi ce renvoi est aubsif bonne chance et n'oublier pas de toujours faire des photocopies de vos documents et de garder les originaux
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