droit de passage

Question

Bonjour,
j'ai loué une petite maison il y a six mois, avec une petite cour devant. il se trouve que mon voisin a un droit de passage. ce n'est en aucun cas ce qui me gène, mais je possède un berger allemand et un rottweiler qui, dès les premier rayon du soleil, sont dans cette cour. le berger allemand est impressionnant mais pas méchant du tout, et le rottweiler n'a que 3 mois donc inoffensif, mais mon voisin s'est plaint auprès de moi comme quoi ses invité n'osaient entrer dans la cour pour accéder chez lui. il exige que je les rentre ou que je les attache dans la cour. mais je trouverai cela anormal de priver mes chiens de sortir. il m'a rappeler l'article 701 du code civil... j'aurai donc voulu savoir s'il était en droit d'exiger quelque chose de ma part concernant mes chiens, si en effet je doit les attacher (alors que même lui les a déjà caressé et sais donc qu'ils ne sont pas méchant du tout), ou leur interdire de sortir... je vous remercie d'avance de votre réponse ...

Marie S · Accepted Answer

Vous n'avez pas à laisser vos chiens en liberté dans une cour commune et vous êtes responsables des éventuels accidents, un chien a beau être gentil, il peut être énervé ou souffrir de quelque chose (ils ne parlent pas ) et ils peuvent mordre à ce moment là.

glad50120 · Answer

il ne s'agit pas d'une cour commune, mon voisin a juste un droit de passage dans ma cour !!! j'ai relu mon bail, il ne m'est pas interdit d'y laisser mes chien a partir du moment ou il laisse passer la personne ayant le droit de passage ... quant a la réaction du chien, oui je sais, surtout venant de si gros chien il y a de quoi se méfier, quoique, ayant fait du dressage, elle connait ses limites ... le problème étant en plus que ce fameux voisin se permet de nous demander de rentrer ou attacher nos chien, mais celui ci laisse grand ouvert la barrière de la cour, et jamais je ne lui ai dit quoi que ce soit !!! donc un peu d'indulgence, il faut comprendre que de pareil chien on besoin de sortir et non pas de rester enfermés dans une maison.

Marie S · Answer

Que ce soit une cour commune ou un droit de passage, je ne vois pas en quoi cela vous autorise à faire courir un danger aux personnes qui empruntent cette cour.
A entendre les propriétaires de chiens : "c'est la première fois qu'il mord..." 

Ce serait un chien de poche OK, ils pincent, mais une morsure de chiens tels que vous en avez, ce sera à vous d'assumer et ensuite votre compagnie d'assurance vous tancera, alors vous verrez bien, croisez les doigts pour qu'il n'arrive jamais rien.

J'ai eu deux bergers allemands et je sais ce qu'il en est.

glad50120 · Answer

ok alors admettons que ce soit "dangereux " de laisser de tel chien dans ma cour, et si cela n'est pas mentionné dans le bail, alors j'aimerai bien que l'on me prouve que c'est bien moi qui suis en tort en me donnant un article de loi qui concernerai gros chien et cours commune ...
mais après en ce qui concerne le comportement de mes chiens, je sais ce qu'il en est aussi, et donc je sais de quoi je parle, parce que quand un vétérinaire vous dit que ce ne sont pas les rott staff etc qui morde le plus mais les labrador, y'a quand même de quoi se poser des questions non ??? je pense que personne au monde ne laissera un enfant seul avec un rott, tandis qu'un labrador, on le fait beaucoup plus facilement, sauf que ça mord aussi malgré que ce soit un chien qui aime les gens ... donc après c'est de mon entière responsabilité si y'a pas de texte de loi, et donc là il n'a rien a exiger de moi !!!

Marie S · Answer

Bien que la muselière ne soit pas obligatoire pour cette race, le bon sens voudrait qu'ils sortent quand même muselés dans une cour qui est empruntée par n'importe qui.

prissana · Answer

Bonjour a tous! Cela fait 2 mois que j'ai aménagé. Entre ma maison et l'arret de bus y'a un chemin de terre. Lorsque je veux m'y rendre à pieds à cet arret de bus à chaque fois 5 petits chiens et 1 gros me suivent et m'aboie dessus tout le long du chemin. Ils sont en liberté mais appartiennent à des personnes je pense car ils ont des colliers. Ils m'ont pas mordu mais j'en ai peur car un jour on ne sait jamais! Je ne sais pas quoi faire pour que cela cesse. Je ne sais pas à qui ils sont. Je n'ose même pas aller prendre mon courrier. Merci pour vos réponses.

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