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1 réponse
bonjour : Il est entièrement responsable des dégâts, c'est à lui de se retourner contre son client qui l'enverra certainement.... à la pêche...
Il faudrait demander conseil à votgr notaire. En général, un droit de passage est accordé lorsqu'un terrain est enclavé. Mais son terrain n'est pas enclavé. De plus, il dégrade et ne répare pas.
Mais je pense que vous n'êtes pas en France, au Canada peut-être.
Il faudrait demander conseil à votgr notaire. En général, un droit de passage est accordé lorsqu'un terrain est enclavé. Mais son terrain n'est pas enclavé. De plus, il dégrade et ne répare pas.
Mais je pense que vous n'êtes pas en France, au Canada peut-être.