Bien familial - forcer une soeur indélicate ?
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texmurphy87
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 9 avril 2009 à 21:44
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 9 avril 2009 à 21:44
A voir également:
- Bien familial - forcer une soeur indélicate ?
- Supplément familial de traitement 2024 - Guide
- Quotient familial 2024 - Guide
- Complément familial 2024 - Guide
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Bien indivis - Guide
7 réponses
Marie S
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16 juillet 2009
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7 avril 2009 à 20:35
7 avril 2009 à 20:35
J'ai mal compris, vous voulez forcer la vente mais votre mère vous la mettez où ensuite ?
texmurphy87
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9 avril 2009
7 avril 2009 à 21:16
7 avril 2009 à 21:16
Je souhaite que ma mère continue à vivre avec nous dans la maison familiale, comme précisé dans mon message (il est bon de lire avant de répondre de manière précipitée ;) )..
Marie S
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16 juillet 2009
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8 avril 2009 à 13:44
8 avril 2009 à 13:44
Si vous n'êtes pas contentes, allez donc prendre une consultation payante chez un avocat.
Je vous prierai madame "je me mêle de ce qui ne me regarde pas" d'aller polluer un autre forum que celui-ci.
J'ai été très courtois avec vous jusqu'à présent, mais vous dépassez les limites.
Ce forum n'est pas un défouloir pour les hystériques de votre genre.
J'espère seulement qu'un modérateur aura la bonne idée de supprimer votre compte sur ce forum.
Ce site est fait pour poser des questions et recevoir des réponses intelligibles et professionnelles de la part de personnes qualifiées, dont vous ne faites certainement pas parti.
Au plaisir de ne jamais vous relire !
J'ai été très courtois avec vous jusqu'à présent, mais vous dépassez les limites.
Ce forum n'est pas un défouloir pour les hystériques de votre genre.
J'espère seulement qu'un modérateur aura la bonne idée de supprimer votre compte sur ce forum.
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Marie S
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16 juillet 2009
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8 avril 2009 à 15:31
8 avril 2009 à 15:31
Des gens comme vous ne valent pas la peine qu'on leur réponde effectivement !
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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texmurphy87
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9 avril 2009
8 avril 2009 à 16:10
8 avril 2009 à 16:10
J'espère sincèrement qu'il y a des modérateurs sur ce site qui prendront le soin de supprimer votre profile.
Vous m'agressez depuis le début sans avoir pris le temps de lire mon premier message.
Vos propos sont insipides et dénués de tout interêt.
Je vous conseille fortement de relire la charte d'utilisation, particulièrement la partie : "Assister les utilisateurs, en particulier les nouveaux venus".
Je vous sens aigri - ce site une fois de plus n'est pas là pour faire office de défouloir pour les hystériques de votre genre (pour ne pas utiliser un autre mot :D ).
Encore une fois ALLEZ JOUER AILLEURS !!!
Vous me faite perdre mon temps.
Vous m'agressez depuis le début sans avoir pris le temps de lire mon premier message.
Vos propos sont insipides et dénués de tout interêt.
Je vous conseille fortement de relire la charte d'utilisation, particulièrement la partie : "Assister les utilisateurs, en particulier les nouveaux venus".
Je vous sens aigri - ce site une fois de plus n'est pas là pour faire office de défouloir pour les hystériques de votre genre (pour ne pas utiliser un autre mot :D ).
Encore une fois ALLEZ JOUER AILLEURS !!!
Vous me faite perdre mon temps.
tarasouris
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21 janvier 2011
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9 avril 2009 à 02:38
9 avril 2009 à 02:38
No comment, !
C'est le notaire qu'il faut voir : lui seul dispose, dans ses archives, de l'acte d'achat, de l'acte de donation au dernier vivant, c'est à dire que votre maman reste là ou pas ! jusqu'à son décès ... enfin, si sa santé le permet, je vous le souhaite, sinon une personne âgée, obligée de partir en maison médicalisée, pour raison de santé nécessitant une présence quotidienne, quasi-permanente, soit l'avait prévu et peut se le permettre, soit n' a rien prévu, et chacun de ses enfants va être appelé en " obligation alimentaire ", car ce sont des frais d' entretien ! Et cela ne remet pas en cause une clause " au dernier vivant " !
Chacun des enfants devant participer à l'obligation alimentaire, en fait, pour l'Etat, payer au maximum la prise en charge de nos vieux parents, vous-même et votre soeur allez être appelés au paiement, si cela arrive ! Chacun donnera ce qu'il pourra !
Juridiquement, votre maman, ne peut pas vous faire donation de la maison, à moins de compenser financièrement votre soeur de la même valeur ! Vous le savez ... Mais si elle - nous - comptons sur la valeur de l'immobilier, et avez un bon notaire !
---------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
C'est le notaire qu'il faut voir : lui seul dispose, dans ses archives, de l'acte d'achat, de l'acte de donation au dernier vivant, c'est à dire que votre maman reste là ou pas ! jusqu'à son décès ... enfin, si sa santé le permet, je vous le souhaite, sinon une personne âgée, obligée de partir en maison médicalisée, pour raison de santé nécessitant une présence quotidienne, quasi-permanente, soit l'avait prévu et peut se le permettre, soit n' a rien prévu, et chacun de ses enfants va être appelé en " obligation alimentaire ", car ce sont des frais d' entretien ! Et cela ne remet pas en cause une clause " au dernier vivant " !
Chacun des enfants devant participer à l'obligation alimentaire, en fait, pour l'Etat, payer au maximum la prise en charge de nos vieux parents, vous-même et votre soeur allez être appelés au paiement, si cela arrive ! Chacun donnera ce qu'il pourra !
Juridiquement, votre maman, ne peut pas vous faire donation de la maison, à moins de compenser financièrement votre soeur de la même valeur ! Vous le savez ... Mais si elle - nous - comptons sur la valeur de l'immobilier, et avez un bon notaire !
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sophiag
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10 mars 2020
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9 avril 2009 à 07:27
9 avril 2009 à 07:27
bonjour texmurphy
dans votre probleme , il y a plusieurs reponses qui pourraient etre adaptés a votre projet
la premiere serait que votre mere vous cede une plus grande de sa propre part
la deuxieme serait de faire evaluer le bien, non pas pendant que les prix etaient haut, mais plutot actuellement, les prix etant plus bas
mais en meme temps, vous devriez constituer un dossier pour prouver que vous subissez actuellement un vrai prejudice en vous consacrant a l'entretien et la garde de votre mere , etant donner son age et sa dependance , au detriment de votre carriere et de vos revenus , qui sont amputés par l'organisation que genere la prise en charge de votre mere
je pense sincerement que votre dossier tient la route
votre mere a l'usurfruit , mais elle dispose d'une partie de son bien dont elle peut disposer comme elle veut (1/4 me semble t'il) et par consequence, etant donner que vous consacrez votre avenir à lui eviter le placement dans une maison medicaliser , vous pourriez faire valoir vos prejudices
le mieux, a mon avis , est de demander a un juge de trancher, vous avez de sacré bon elements
votre dossier se presente plutot bien, car vous avez plutot un atout , celui de prendre en charge votre mere, donc, cest plutot un argument fort
a votre place, j'irais voir un avocat (la premiere heure est gratuite ) pour lui demander si vous pourriez engagez une action dans ce sens et forcer la vente , en proposant la part qui reviendrait a votre soeur , calculer sur le prejudice que vous subissez du fait de votre situation
de plus, vous pouvez prouver que vous subissez un réel prejudice, du fait que vous etes "ingenieur informatique" et cela prouvera votre bonne foi, etant donné que vous ne pouvez plus excercer ce travail, pour les raisons que vous evoquer
dailleurs, personnellement, je trouve parfaitement cela logique et normal, equitable et honnete
n'oublions pas que votre soeur ne s'engage pas dans ce processus et ne subit donc fatalement pas de prejudice sur sa vie professionnel, ni sur sa vie personnelle
avez vous deja poser la question a un avocat ?
bon courage
dans votre probleme , il y a plusieurs reponses qui pourraient etre adaptés a votre projet
la premiere serait que votre mere vous cede une plus grande de sa propre part
la deuxieme serait de faire evaluer le bien, non pas pendant que les prix etaient haut, mais plutot actuellement, les prix etant plus bas
mais en meme temps, vous devriez constituer un dossier pour prouver que vous subissez actuellement un vrai prejudice en vous consacrant a l'entretien et la garde de votre mere , etant donner son age et sa dependance , au detriment de votre carriere et de vos revenus , qui sont amputés par l'organisation que genere la prise en charge de votre mere
je pense sincerement que votre dossier tient la route
votre mere a l'usurfruit , mais elle dispose d'une partie de son bien dont elle peut disposer comme elle veut (1/4 me semble t'il) et par consequence, etant donner que vous consacrez votre avenir à lui eviter le placement dans une maison medicaliser , vous pourriez faire valoir vos prejudices
le mieux, a mon avis , est de demander a un juge de trancher, vous avez de sacré bon elements
votre dossier se presente plutot bien, car vous avez plutot un atout , celui de prendre en charge votre mere, donc, cest plutot un argument fort
a votre place, j'irais voir un avocat (la premiere heure est gratuite ) pour lui demander si vous pourriez engagez une action dans ce sens et forcer la vente , en proposant la part qui reviendrait a votre soeur , calculer sur le prejudice que vous subissez du fait de votre situation
de plus, vous pouvez prouver que vous subissez un réel prejudice, du fait que vous etes "ingenieur informatique" et cela prouvera votre bonne foi, etant donné que vous ne pouvez plus excercer ce travail, pour les raisons que vous evoquer
dailleurs, personnellement, je trouve parfaitement cela logique et normal, equitable et honnete
n'oublions pas que votre soeur ne s'engage pas dans ce processus et ne subit donc fatalement pas de prejudice sur sa vie professionnel, ni sur sa vie personnelle
avez vous deja poser la question a un avocat ?
bon courage
texmurphy87
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9 avril 2009
9 avril 2009 à 20:17
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Bonsoir,
Je vous remercie beaucoup, tarasouris et sophiag, pour votre réponse et votre soutien.
J'ai trouvé une autre solution à mon problème, mais je me permets de poster une réponse qui m'a été faite sur un autre forum :
"En tant que nu propriétaire d'une partie de la maison, vous êtes en droit de demander la "licitation" de la nue propriété. Cela signifie que vous proposez aux autres indivisaires (votre soeur et votre mère) le rachat de leurs parts de nue propriété sur le bien."
"Cette demande peut se faire gracieusement (entre vous), ou par le biais d'un juge à défaut d'accord. Ce juge statuera sur le bien fondé de cette licitation, et pourra dans le pire des cas repousser celle-ci de deux années au maximum ".
Ceci clos en fait cette discussion :)
Merci encore à vous deux pour votre aide ;) - en espérant vous rendre un jour l'appareil ( si vous avez des questions sur l'informatique n'hésitez pas - car c'est là mon seul domaine de compétence ;) ).
Je vous remercie beaucoup, tarasouris et sophiag, pour votre réponse et votre soutien.
J'ai trouvé une autre solution à mon problème, mais je me permets de poster une réponse qui m'a été faite sur un autre forum :
"En tant que nu propriétaire d'une partie de la maison, vous êtes en droit de demander la "licitation" de la nue propriété. Cela signifie que vous proposez aux autres indivisaires (votre soeur et votre mère) le rachat de leurs parts de nue propriété sur le bien."
"Cette demande peut se faire gracieusement (entre vous), ou par le biais d'un juge à défaut d'accord. Ce juge statuera sur le bien fondé de cette licitation, et pourra dans le pire des cas repousser celle-ci de deux années au maximum ".
Ceci clos en fait cette discussion :)
Merci encore à vous deux pour votre aide ;) - en espérant vous rendre un jour l'appareil ( si vous avez des questions sur l'informatique n'hésitez pas - car c'est là mon seul domaine de compétence ;) ).
sophiag
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texmurphy87
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9 avril 2009 à 20:52
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bonsoir texmurphy87,
j'ai envie de pousser un grand OUF de soulagement et je suis vraiment heureuse pour vous, comme quoi, les emotions peuvent passer a travers internet, lol
et bien, la seule chose que vous pourriez faire pour moi , en tous les cas, c'est de me tenir au courant des suites , car j'aimerais vraiment savoir si votre affaire aura abouti dans votre sens, sens qui est parfaitement juste et (je me permet de donner mon sentiment en meme temps, tellement je suis outré de l'attitute de votre soeur ) j'espere VRAIMENT que votre mere pourra finir ses jours le plus tard possible en paix et sereine car elle souhaite vous remercier et je ferais de meme dans votre cas de figure, ca me soulagerait pour partir
c'est tout de meme grave d'en arrive a exploiter sa maman, maman qui nous a porté autant d'année et d'année
bref, c'est un autre debat et mes amitiés a votre charmante maman
cordialement
ps, j'ai pris note pour l'informatique,lol merci
j'ai envie de pousser un grand OUF de soulagement et je suis vraiment heureuse pour vous, comme quoi, les emotions peuvent passer a travers internet, lol
et bien, la seule chose que vous pourriez faire pour moi , en tous les cas, c'est de me tenir au courant des suites , car j'aimerais vraiment savoir si votre affaire aura abouti dans votre sens, sens qui est parfaitement juste et (je me permet de donner mon sentiment en meme temps, tellement je suis outré de l'attitute de votre soeur ) j'espere VRAIMENT que votre mere pourra finir ses jours le plus tard possible en paix et sereine car elle souhaite vous remercier et je ferais de meme dans votre cas de figure, ca me soulagerait pour partir
c'est tout de meme grave d'en arrive a exploiter sa maman, maman qui nous a porté autant d'année et d'année
bref, c'est un autre debat et mes amitiés a votre charmante maman
cordialement
ps, j'ai pris note pour l'informatique,lol merci
tarasouris
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9 avril 2009 à 21:16
9 avril 2009 à 21:16
Bonsoir,
Texmurphy87 ,
Contente aussi que votre situation puisse trouver une solution, votre maman doit pouvoir finir sa vie tranquillement et entourée, comme vous devez pouvoir organiser votre existence et votre profession !
Comme Sophiag a, à son habitude, mieux exprimé que je ne le pourrais la sympathie humaine qui nous anime, je vais faire la mouche du coche ! ... On vous trouvera sur le forum High Tech en cas de besoin, ou où ? Hou hou, c'est vrai qu'écrire, c'est parfois limite !
Et ne croyez pas que vos seules connaissances soient celles de votre spécialité professionnelle, vous avez comme nous tous des tas d'expériences dans divers domaines, confronté aux paperasses et aux aléas du quotidien ... !
Bonne continuation ,
------------------------------------------------------------
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Texmurphy87 ,
Contente aussi que votre situation puisse trouver une solution, votre maman doit pouvoir finir sa vie tranquillement et entourée, comme vous devez pouvoir organiser votre existence et votre profession !
Comme Sophiag a, à son habitude, mieux exprimé que je ne le pourrais la sympathie humaine qui nous anime, je vais faire la mouche du coche ! ... On vous trouvera sur le forum High Tech en cas de besoin, ou où ? Hou hou, c'est vrai qu'écrire, c'est parfois limite !
Et ne croyez pas que vos seules connaissances soient celles de votre spécialité professionnelle, vous avez comme nous tous des tas d'expériences dans divers domaines, confronté aux paperasses et aux aléas du quotidien ... !
Bonne continuation ,
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texmurphy87
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9 avril 2009 à 21:37
9 avril 2009 à 21:37
re-bonsoir,
pour l'informatique mon offre est sincère et désintéressée.
Pour la suite de mon affaire, il n'y a pas de problèmes je répondrai ... mais plutôt en privé si c'est possible ;)
Je n'ai pas regardé sur le site s'il est possible d'échanger les adresses mails, mais je suppose que ce n'est pas difficile.
Je préfère être discret pour la suite car je me méfie de ma sœur (ce qui est justifié par ailleurs) donc je ne répondrai qu'en privé ;)
Encore merci pour le temps que vous m'avez consacré ... à charge de revanche :)
pour l'informatique mon offre est sincère et désintéressée.
Pour la suite de mon affaire, il n'y a pas de problèmes je répondrai ... mais plutôt en privé si c'est possible ;)
Je n'ai pas regardé sur le site s'il est possible d'échanger les adresses mails, mais je suppose que ce n'est pas difficile.
Je préfère être discret pour la suite car je me méfie de ma sœur (ce qui est justifié par ailleurs) donc je ne répondrai qu'en privé ;)
Encore merci pour le temps que vous m'avez consacré ... à charge de revanche :)
sophiag
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9 avril 2009 à 21:43
9 avril 2009 à 21:43
re bonsoir
en effet, je n'avais pas penser a cela
je vous ai envoyé un message privée
cordialement
ps si on pouvait meme faire fermer ce sujet par le moderateur, cela serait preferable non ?
en effet, je n'avais pas penser a cela
je vous ai envoyé un message privée
cordialement
ps si on pouvait meme faire fermer ce sujet par le moderateur, cela serait preferable non ?
tarasouris
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9 avril 2009 à 21:44
9 avril 2009 à 21:44
Re -
C'est possible, en passant par les Messages Privés : en cliquant sur le pseudo en bleu, vous accéderez à la personne elle-même , sans que cela apparaisse publiquement ...
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C'est possible, en passant par les Messages Privés : en cliquant sur le pseudo en bleu, vous accéderez à la personne elle-même , sans que cela apparaisse publiquement ...
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