Caution de 2000€ encaissé que faire?
Jennie
-
Jennie -
Jennie -
Bonjour,
Mon cousin a offert a son fils un cheval de CSO(pour le saut d'obstacle)il a payé ce cheval en plusieurs fois, pour cela il a fait sans contrat un cheque de 2000€(prix du cheval) que la personne devait lui rendre lorsqu'il se serait acquité de sa dette,car mon cousin devait le regler a 500€ par mois par virement duant 4mois.Le probleme est qu'une fois le cheval payé,la personne a egalement encaissé le cheque de 2000€,a t il un recours ou non?
Mon cousin a offert a son fils un cheval de CSO(pour le saut d'obstacle)il a payé ce cheval en plusieurs fois, pour cela il a fait sans contrat un cheque de 2000€(prix du cheval) que la personne devait lui rendre lorsqu'il se serait acquité de sa dette,car mon cousin devait le regler a 500€ par mois par virement duant 4mois.Le probleme est qu'une fois le cheval payé,la personne a egalement encaissé le cheque de 2000€,a t il un recours ou non?
A voir également:
- Caution de 2000€ encaissé que faire?
- Gan super 2000 - Forum Assurances
- Cheque de caution encaisse sans prevenir ✓ - Forum Louer un logement
- Comment faire un chèque de caution sans chéquier - Forum chèque
- Caution sans chèques - Forum chèque
- Caution solidaire ehpad forum ✓ - Forum Famille et Jeunes
4 réponses
Il n'y a pas eu de contrat, mais y'a t'il au moins un papier écrit comme quoi il réglait le cheval en plusieurs fois?
Toujours faire un écrit, daté et signé; sans ça, vous ne pourrez rien faire!
Toujours faire un écrit, daté et signé; sans ça, vous ne pourrez rien faire!
Non,rien du tout,juste un papier stipulant qu'il a bien versé 500€ la 1er fois sans parler de la somme total ou autre.
Je ne pense pas que ce soit une preuve tres utile etant donné que quand on achete un cheval il a y a une carte de changement de proprio comme pour les chiens,donc la preuve est la a la base.Quand a la menace du tribunal n'ayant justement aucunes preuves du montant que mon cousin devait regler,le vendeur n'a pas peur du tout malheureusement,je ne vois pas trop comment prouver devant un juge que le cheque remis a l'acheteur etait une sorte de caution vu que aucun papier ne le stipule et que meme si le cheval ne vaut pas ces 4000€ finalement reglé,le vendeur a le droit de le vendre au prix qu'il veut temps que quelqu'un est ok de payer la somme demandé...ha c'est pas simple !
La législation juridique et financière évolue en permanence...