Stationnement dans une cour commune
steph
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pompier du treize Messages postés 2 Statut Membre -
pompier du treize Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
nous avons acheter une maison avec une cour ,commune avec 3 de nos voisins. Un de nos voisins, qui a une cour privée et un acces a cette cour commune, a decider de garer son vehicule dans la cour commune, alors que depuis des annees il se gare dans sa cour privée. nous sommes déjà 4 véhicules et une caravane a y stationner avec respect des uns et des autres. ce voisin a une sortie de vehicule dans cette cour, au lieu de faire stationner sa voiture devant, il a installer un panneau d'interdiction de stationner et se gare a son bon vouloir sans se soucier de gener les autres. a-t-il le droit ,ou voir la possiblité, l'installation de ce panneau, sachant que la cour commune appartient a tout les proprietaires? D'ailleurs titre de propriété qu'il nous a jamais fournis!
nous avons acheter une maison avec une cour ,commune avec 3 de nos voisins. Un de nos voisins, qui a une cour privée et un acces a cette cour commune, a decider de garer son vehicule dans la cour commune, alors que depuis des annees il se gare dans sa cour privée. nous sommes déjà 4 véhicules et une caravane a y stationner avec respect des uns et des autres. ce voisin a une sortie de vehicule dans cette cour, au lieu de faire stationner sa voiture devant, il a installer un panneau d'interdiction de stationner et se gare a son bon vouloir sans se soucier de gener les autres. a-t-il le droit ,ou voir la possiblité, l'installation de ce panneau, sachant que la cour commune appartient a tout les proprietaires? D'ailleurs titre de propriété qu'il nous a jamais fournis!
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