Deplacement d'une servitude de passage

PHL - 27 mars 2009 à 08:38
 Paulin - 27 mars 2009 à 13:55
Bonjour,

J'habite en zone rurale et mon voisin veux m'interdire de passer a proximite de son habitation sur un chemin de serviture qui dessert ma propriété enclavée. Ce chemin de servitude existe depuis + de 100 ans.
Il a réalisé un autre chemin dont l'accès se fait par une autre route, et me demande de l'emprunter désormais.

Puis-je refuser car mon adresse ne sera plus la mème.

Merci de votre reponse.

2 réponses

bonjour : A votre place, je serais sympa avec le voisin, je n'irais pas l'embêter près de sa maison, quite à changer d'adresse.

Mais, il faudrait que ce soit officialisé chez le notaire, ainsi vous pourriez sans problème changer d'adresse.

Il est dit que les servitudes doivent gêner le moins possible le propriétaire du terrain.

Et même à votre place, j'achèterais le terrain à un prix très très raisonnable pour que les choses soient claires et nette, car ce sont toujours des embrouilles ces histoires de servitude.

Vous pouvez prendre RV, chez votre notaire pour lui demander conseil sur les différentes possibilités.
De plus, avec un accès qui vous appartiendrait, cela valoriserait votre maison, et ce n'est pas négligeable......
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Bonjour,
merci de votre reponse,
Elle me decoit un peu car je pensai pouvoir laisser les choses comme elles étaient. Mon voisin occupe sa propriété seulement 3 mois dans l'année.

Cordialement

PHL
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bonjour : Le fait qu'il n'utilise sa propriété que 3mois par an ne change rien au problème. Un jour, il risque de s'y installer définitivement, ou même de la vendre.

Il faut faire en sorte que les inconvénients de cette servitude soient le moins gênants possible. Et personnellement, je préfèrerais arriver à avoir un accès bien à moi, où je pourrais aller et venir sans gêner le moins du monde les autres et en plus en valorisant ma maison.

Personnellement ça me fait horreur les servitudes, et même si j'en bénéficiais au lieu de la subir, j'essaierais de changer et d'avoir quelque chose bien à moi. Ce sont des systèmes anciens qui n'améliorent jamais les relations de voisinage. Je suis pour le chacun chez soi. Cela m'embêterais quelque peu de passer en plein milieu de la propriété du voisin, même si j'en avais le droit, je préfèrerais de loin la solution qu'il vous propose et même l'achat si possible.

La solution que j'envisagerais à votre place, me paraît être de loin la meilleure à tout point de vue.
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