TERRAIN ... Signaler MAG - Dernière réponse le 23 mars 2009 1 réponse Bonjour, en 2006 j'ai acheté deux petites maisonnettes en ruines sur un terrain d'environ 516m², je suis partie voir sur un site, et je me rend compte que le terrain est de 529m²,que dois-je faire ?? merci 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Marie S Rien, le mesurage n'est obligatoire que pour les copropriétés... ... Signaler MAG Même si j'ai quelqu'un des impôts foncier, qui doit se rendre sur le terrain pour tout mesurer? Discussions similaires bornage sur terrain déjà cloturé alisai Reconnaître une ancienne borne cadastrale Marco_3223 réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux misschoupet Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi? Quidam terrain de pétanque NicoleB34 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Marie S Rien, le mesurage n'est obligatoire que pour les copropriétés... ... Signaler MAG Même si j'ai quelqu'un des impôts foncier, qui doit se rendre sur le terrain pour tout mesurer?
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