Contrat non signé dois je payer honoraires [Résolu]

shred51 - 16 mars 2009 à 16:28 - Dernière réponse :  dz
- 22 mars 2011 à 12:22
Bonjour,
j'ai heriter d'une vieille maison délabrer , j'ai contacter un architecte pour la réhabiliter ; je lui est donné mon budget serré honoraires compris ; celui me fais une proposition de plan qui ne nous convient pas car la surface proposée est trop petite , il faut donc faire une extension . il refait des plans qui nous conviennent , la surface est de 176 m carré. par contre celui nous convoque plus tard car il y a probleme niveau du budget .
donc il nous propose soit de réduire la surface ou de faire que les gros oeuvres et de se debrouiller de finir le reste par soit meme , donc vivre dans les travaux et pas le budjet .
donc comme nous ne souhaitons ni reduire la surface , ni avoir une maison non finie . nous preferons en rester là .
nous n'avons signé aucun contrat , bien que celui ci nous pressé pour deposer le permis de construire et nous fait rever en nous faisant croire que la rehabilitation est faisable .
donc celui nous demande de payer des honoraires car il a passer des heures sur le projet , mesures sur place , croquis et contrat .
est ce que j'ai le droit de ne rien payer du fait que je n'ai signé aucun contrat . ou dois je lui verser une somme mais en negociant avec lui .
merci pour votre aide
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12 réponses

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Merci
Bonjour,
Personnellement j'ai contacté un architecte pour effectuer la rénovation d'un appartement. Ses déplacements, prises de cote ne m'ont rien coûtés dans la mesure où l'architecte avait besoin de récolter ces informations avant de savoir s'il allait prendre le projet en charge et de faire un chiffrage du montant des travaux.
A partir du moment où nous avons été d'accord sur les travaux, l'architecte a produit un accord d'engagement que nous avons signés tous les deux.
A noter que si je n'avais pas pu donner suite au projet de rénovation, où si l'architecte ne souhaitait pas s'occuper de mon chantier après ses visites, on en restait là et personne ne devait quelque chose à l'autre.
A priori je dirais que vous ne lui devez rien, dans la mesure où vous ne l'avez pas mandaté par écrit pour effectuer les travaux de votre maison. Ses déplacements et prises de côtation font parties de son travail pour effectuer un chiffrage.
je suis completement d'accord avec vous , mais notre architecte lui , veut une retibution de son travail .
en effet les choses se sont faites de facon saine et sans quiproquos de votre coté , ce qui aurait du etre le cas de ça part , merci pour votre avis
Votre réponse est scandaleuse, votre architecte a effectué un travail (relevé et mise au propre) et aurait du être rémunéré en conséquence. Tout travail mérite salaire, travailleriez-vous gratuitement ?? Parfois les honoraires d'architectes sont excessifs, mais il ne faut pas tomber dans l'excès inverse et ne rien payer du tout.
ilpleutetilfaitfroidlechauffagevacoutercher > lillie - 8 déc. 2009 à 16:25
Bonjour Lillie.


Ce qui est scandaleux , c ' est que , de nombreux architectes ont trouvé " la poule aux oeufs d ' or " pour gagner beaucoup d ' euros en , " se trainassant " sur des projets , dont ils savent pertinemment , l' infaisabilité , soit financière , soit autre .

Un architecte honnête , compétent , respectueux de la déontologie , vous présente un devis prévisionnel , avant que de se rendre sur les lieux du projet .

UN VRAI ARCHITECTE HAUTEMENT PROFESSIONNEL , mérite son salaire , mais la majorité que représentent les " gougnafiers " ne sont que des voleurs , qui compensent le manque à gagner de leur imcompétence , par des agissements de malfrats , lorsque un " pigeon" à le malheur de s ' adresse à eux .



La vérité , elle est là .!!!!
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nanette63 - 29 oct. 2009 à 10:40
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Merci
Ce que je trouve révoltant dans votre question c'est que vous ne voulez pas payer un travail effectué.
Quand vous allez au supermarché et que votre cadi est plus cher que ce que vous pouviez le penser, rechignez vous à payer à la caisse?

Je sais que ce comparatif est étonnant mais le principe est le même, tout travail mérite rémunération.

Je vous parle là d'engagement moral car plusieurs propositions ont été faites et que vous ne l'avez pas seulement laissé prendre des mesures, même si vous n'aviez rien signé, c'est une entente tacite.

On ne peut pas avoir une porshe au même prix qu'une 2cv et il est vrai que les travaux ont un coût dans tous les cas... c'est peut être à vous de faire des compromis en réduisant la taille de l'extension par exemple, des compromis sont à trouver entre vous 2.

Je pense que là vous voulez le beurre, l'argent du beurre et la crémière.

Si vous étiez allé voir un batisseur standard ou une entreprise de maçonnerie, vous n'auriez même pas eut le choix car un accompte vous aurait été demandé immédiatement après établissement d'un devis, mais l'étude personnalisée n'aurait pas été la même du tout et vous n'auriez pas été à l'abris d'une surprise au niveau du montant des travaux.

Je sais que mon opinion arrivera sans doute trop tard, mais contactez votre architecte et trouvez un terrain d'entente, cette profession est relativement difficile car les études sont longues à réaliser et demandent beaucoup de travail, ce qui sous entend que pendant qu'il travaille pour vous il ne travaille pas pour quelqu'un d'autre, donc 0 de chiffre d'affaire alors qu'il a travaillé.

Il devra quand même payer de la TVA, de l'Urssaf, la caisse de retraite, et encore autre... lui aussi a ses charges pour vivre.
Il vous a fait confiance et vous ne l'avez pas stopé non plus donc, je pense que les tords sont partagés.

Arrêtons de penser consommation de masse car une maison est un projet très important dans une vie et l'architecte a fait son travail dans le cas présent et, même si vous n'arrivez pas à tomber d'accord à l'heure actuelle, ouvrez une discussion.

Il ne faut pas rester que sur les architectes célèbres, tous ne vivent pas comme des rois et lpoin de là, croyez moi...

Pardon d'être aussi virulente mais votre témoignage m'a vraiment choqué, pardon si j'en ai fais de même avec vous.

Cordialement.
Bonjour,
lorsque vous faites faire plusieurs devis à des plombiers maçon ou autres payez vous les devis de ceux qui ne font pas le travail?

ils ont tous autan travaillés que l'architecte de ce cas de figure.

Moi je ne crois pas que vous les paierez ces gars là.

L'architecte vous voulez le payer.

Cordialement


Artisan maçon du 13
ilpleutetilfaitfroidlechauffagevacoutercher > nicos 13 - 8 déc. 2009 à 16:28
Vous avez raison Nicos 13
ilpleutetilfaitfroidlechauffagevacoutercher > nicos 13 - 8 déc. 2009 à 16:37
Bonjour Nicos 13

Vu l ' état de dépravation atteint par les architectes , incapables et malhonnêtes , dans leur grande majorité , il est plus sûr de faire appel à UN VRAI ARTISAN PROFESSIONNEL , qui travaille avec des ouvriers en formation , ou formés , dans leur spécialité ;

Les problêmes des architectes , commencent dès l ' école d ' archi , où la principale occupation des élèves est de " se saoûler la gueule " , toute la nuit , et s ' en vanter le lendemain , incapables de suivre les cours ; les étudiants sérieux sont moqués , mais ce sont ces derniers qui deviennet ..les bons .

Tous ceux qui sortent , diplômés ou pas , d ' archi , le savent .

LES BONS ARCHITECTES DOIVENT REDONNER LE PRESTIGE QUE MERITAIT CETTE ADMIRABLE PROFESSION .
Guillaume > ilpleutetilfaitfroidlechauffagevacoutercher - 18 févr. 2010 à 12:09
tu as foutu les pieds dans une école d'archi? des etudiants qui se soulent la gueule la nuit c'est dans toutes les etudes supérieures, pour ceux pour qui c'est trop fréquent ils ne réussissent jamais et ne vont pas au bout de leur études. C'est plutot ceux qui foutent rien qui sont moqués en ecole d'archi, il est tellement dure de rentrer dans une ecole d'archi que personne ne gache sa chance (ou vraiment peu).
Etant étudiant en deuxieme année je peux te dire que ceux qui arrive au bout de leurs études et obtienne le diplome d'architecte ne passent pas leurs soirées a boire, ils passent leurs nuits a bosser sur des projets pour passer devant des jurys qui peuvent reduire a néant 3 mois de travail par une simple phrase.
Il est facile de critiquer les architectes. On oublie souvent la stupidité de certains clients, privés ou publics. Il y a des mauvais architecte c'est certains mais il y a des mauvais clients également. Mauvais architecte=mauvais projet, Mauvais client=mauvais projet
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Sissi44 386 Messages postés dimanche 30 août 2009Date d'inscription 9 décembre 2009 Dernière intervention - 8 déc. 2009 à 16:29
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Merci
C'est pour cette raison que vous faites désormais pour les trois quart payer vos devis, déduits de la facture finale !

Dans la question posée, il se trouve que l'architecte s'est déplacé, à pris les mesures, a proposé des projets, pourquoi ne serait-il pas payé, surtout s'il a annoncé la couleur dès le début (devis payant) ?
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Saint Thomas - 10 juil. 2010 à 14:48
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Merci
Non, a mon grand avis vous lui devez rien. Le droit français est un droit écrit.
Pas d'écrit pas de contrat pas de rémunération.
Normalement si il est réellement un architecte. il doit vous proposer un contrat d'étude
préalable écrit avant d'engager tout autre opération relative à la maîtrise d'oeuvre.
(Une étude préalable est comme une étude de faisabilité qui permet de vérifier si l'opération est viable par rapport au budget et aux règlements d'urbanisme). Elle est peu onéreuse.
Il faut se référer à l'ordre des architectes de votre région, si vous avez un problème.

Car la pratique de votre architecte reste peu loyale par rapport à ces confrères.
Depuis quand le droit français est-il écrit?
Hormis les actes qui doivent être passés devant notaires et certains contrats spécifiques (cautionnement, emprunts et tout ce qui peut requérir des mentions légales), la seule rencontre des volontés vaut contrat.
Le reste est une question de preuve.
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