Droit de passage
cooooooolmec
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cooooooolmec Messages postés 2 Statut Membre -
cooooooolmec Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour, jai un gros probléme que voici ,
jai acheter une maison en 1997 cette maison comportée a l epoque un droit de passage qui est siter dans mon acte notarial ( de la rue jusque la façade arriere de ma maison plus deux mettres )
voici que mon voisin ne passa que tres tres rarement par le passage jusque la cool ,
jai eux autorisation de batir sur le droit de passage car a l enregistrement de la commune aucune servitude de passage n etais notifier apres plusieur recherche je m appercois que l'acces de mon voisin as eter deplacer de plus de dix metres et cela sans etre acter donc la porte situer dans l acte notarial a eter reboucher par un mur deja depuis l ancient proprietaire de mon voisin mon ancient proprietaire ma confirmer que quand lui a erité de la maison ( ou je vie actuellement elle est rester vide plus de vingt ans me dit il en 1997 ).
donc mon voisin a acheter sa maison avec l endroit de son droit de passage ( deja fermer par un mur mais deja deplacer par son encient proprietaire de vive voie ) de plus sur son acte notarial les lignes comprenant se droit de passage sont barrer .
voici que maintenant mon voisin revend sa maison avec le droit de passage !!!!
voici ma question ::: as t il encore un droit de passage car depuis q'il a acheter sa maison son passage etais deja reboucher depuis plus de 39 ans ( comme mon ancient proprietaire ma dit en 1997 jai erité de cette maison il y as plus de veingt ans le passage etais deja fermer !!!!! car le notaire de mon voisin lui dit que il doit guarder son droit de passage actuelement ( deplacer et pas celui murer ) et lui parle d une loi de garde de 60 ans
dans l'attende de vos nouvelles
recevez mes salutation distinguée
jai acheter une maison en 1997 cette maison comportée a l epoque un droit de passage qui est siter dans mon acte notarial ( de la rue jusque la façade arriere de ma maison plus deux mettres )
voici que mon voisin ne passa que tres tres rarement par le passage jusque la cool ,
jai eux autorisation de batir sur le droit de passage car a l enregistrement de la commune aucune servitude de passage n etais notifier apres plusieur recherche je m appercois que l'acces de mon voisin as eter deplacer de plus de dix metres et cela sans etre acter donc la porte situer dans l acte notarial a eter reboucher par un mur deja depuis l ancient proprietaire de mon voisin mon ancient proprietaire ma confirmer que quand lui a erité de la maison ( ou je vie actuellement elle est rester vide plus de vingt ans me dit il en 1997 ).
donc mon voisin a acheter sa maison avec l endroit de son droit de passage ( deja fermer par un mur mais deja deplacer par son encient proprietaire de vive voie ) de plus sur son acte notarial les lignes comprenant se droit de passage sont barrer .
voici que maintenant mon voisin revend sa maison avec le droit de passage !!!!
voici ma question ::: as t il encore un droit de passage car depuis q'il a acheter sa maison son passage etais deja reboucher depuis plus de 39 ans ( comme mon ancient proprietaire ma dit en 1997 jai erité de cette maison il y as plus de veingt ans le passage etais deja fermer !!!!! car le notaire de mon voisin lui dit que il doit guarder son droit de passage actuelement ( deplacer et pas celui murer ) et lui parle d une loi de garde de 60 ans
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