Puis-je laisser ma place de 1er suppléant au
isabzh
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MARCOTXO Messages postés 308 Statut Membre -
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Bonjour,
Au 1er tour des élections de DP, qui ont eu lieu en novembre 2008, nous avons présenté 6 titulaires et 2 suppléants (même syndicat)
Nous avons tous été élus.
L'un des délégués quitte l'entreprise définitivement et de ce fait son mandat prend fin.
Normalement, étant le 1er suppléant élu, je dois le remplacer.
Toutefois, comme je suis également titulaire au CE, je souhaiterai laisser ma place au 2e suppléant élu. Est-ce possible ?
Si cela est possible, si un autre titulaire est amené à mettre fin à son mandat (au cas où il quitte l'entreprise soit par démission, soit par congé de formation - absence le temps de cette formation- soit par congé parental - absence le temps de ce congé parental-), est-ce que je peux à ce moment là accepter de le remplacer bien que j'ai refusé une fois auparavant de devenir titulaire ?
Ou alors, si mon refus de remplacer le 1er titulaire qui quitte définitivement l'entreprise :
- me fait perdre ce droit de devenir titulaire ensuite pour un éventuel nouveau remplacement ?
- me fait perdre tout poste à savoir titulaire et suppléant ?
Si oui à ces deux questions ci-dessus, est-ce un suppléant (élu au 2e tour et non syndiqué) qui prend la place du titulaire élu au 1er tour ?
Je vous remercie de votre réponse !
Au 1er tour des élections de DP, qui ont eu lieu en novembre 2008, nous avons présenté 6 titulaires et 2 suppléants (même syndicat)
Nous avons tous été élus.
L'un des délégués quitte l'entreprise définitivement et de ce fait son mandat prend fin.
Normalement, étant le 1er suppléant élu, je dois le remplacer.
Toutefois, comme je suis également titulaire au CE, je souhaiterai laisser ma place au 2e suppléant élu. Est-ce possible ?
Si cela est possible, si un autre titulaire est amené à mettre fin à son mandat (au cas où il quitte l'entreprise soit par démission, soit par congé de formation - absence le temps de cette formation- soit par congé parental - absence le temps de ce congé parental-), est-ce que je peux à ce moment là accepter de le remplacer bien que j'ai refusé une fois auparavant de devenir titulaire ?
Ou alors, si mon refus de remplacer le 1er titulaire qui quitte définitivement l'entreprise :
- me fait perdre ce droit de devenir titulaire ensuite pour un éventuel nouveau remplacement ?
- me fait perdre tout poste à savoir titulaire et suppléant ?
Si oui à ces deux questions ci-dessus, est-ce un suppléant (élu au 2e tour et non syndiqué) qui prend la place du titulaire élu au 1er tour ?
Je vous remercie de votre réponse !
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