Puis-je laisser ma place de 1er suppléant au

isabzh - 28 févr. 2009 à 22:55
MARCOTXO Messages postés 307 Date d'inscription vendredi 9 décembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2009 - 1 mars 2009 à 21:22
Bonjour,

Au 1er tour des élections de DP, qui ont eu lieu en novembre 2008, nous avons présenté 6 titulaires et 2 suppléants (même syndicat)

Nous avons tous été élus.

L'un des délégués quitte l'entreprise définitivement et de ce fait son mandat prend fin.

Normalement, étant le 1er suppléant élu, je dois le remplacer.

Toutefois, comme je suis également titulaire au CE, je souhaiterai laisser ma place au 2e suppléant élu. Est-ce possible ?

Si cela est possible, si un autre titulaire est amené à mettre fin à son mandat (au cas où il quitte l'entreprise soit par démission, soit par congé de formation - absence le temps de cette formation- soit par congé parental - absence le temps de ce congé parental-), est-ce que je peux à ce moment là accepter de le remplacer bien que j'ai refusé une fois auparavant de devenir titulaire ?

Ou alors, si mon refus de remplacer le 1er titulaire qui quitte définitivement l'entreprise :

- me fait perdre ce droit de devenir titulaire ensuite pour un éventuel nouveau remplacement ?

- me fait perdre tout poste à savoir titulaire et suppléant ?

Si oui à ces deux questions ci-dessus, est-ce un suppléant (élu au 2e tour et non syndiqué) qui prend la place du titulaire élu au 1er tour ?

Je vous remercie de votre réponse !
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2 réponses

tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
1 mars 2009 à 07:11
Ton syndicat ne peut pas te renseigner sur ce point là ???
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Notre collègue nous a annoncé sa démission vendredi en fin d'après-midi et jusqu'à preuve du contraire, la permanence du syndicat est fermée le week-end... je ne peux donc le contacter que demain lundi....
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MARCOTXO Messages postés 307 Date d'inscription vendredi 9 décembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2009 320
1 mars 2009 à 21:22
Normalement, tu dois démissionner de ta place de suppléant (et c'est définitif) pour laisser la place au suppléant qui suit derrière (sauf improbable acord avec l'employeur)
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