Couteau et la loi
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Mokk
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Bonjour.
Je voudrait savoir ce que dit la Loi au sujet des armes de catégorie 6, plus précisément pour les couteaux.
J'aimerai achetter un couteau papillon, mais avant cela je préfère m'informer sur les lois actuelles,
histoire de ne pas avoir de problèmes à cause d'une chose aussi bête.
Que je sache ce genre de couteau n'est pas à lame jaillisante, a cran d'arret ni à bloquage de lame.
Merci d'avance de vos réponses.
Je voudrait savoir ce que dit la Loi au sujet des armes de catégorie 6, plus précisément pour les couteaux.
J'aimerai achetter un couteau papillon, mais avant cela je préfère m'informer sur les lois actuelles,
histoire de ne pas avoir de problèmes à cause d'une chose aussi bête.
Que je sache ce genre de couteau n'est pas à lame jaillisante, a cran d'arret ni à bloquage de lame.
Merci d'avance de vos réponses.
A voir également:
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- Autorisation parentale mineur - Guide
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9 réponses
Bonjour, pour plus d'informations sur la règlementation concernant les armes de 6e catégorie, vous pouvez consulter notre fiche Armes de 6e catégorie : achat, port et transport d'armes. Cordialement.
Matthieu Blanc
Rédacteur en chef de Droit-Finances
Surtout pas !! Les balisongs sont autorisé à la détention mais strictement interdits au port, ils sont classé dans la
même catégorie que les couteaux pliants a cran d'arrêt.
Si tu veut le transporter, il faut qu'il soit inutilisable instantanément. C'est à dire enfermé dans une boite cadenassé (ou tout autre dispositif empêchant une ouverture facile).
Le problème du balisong (aux yeux de la loi) est qu'il peut s'ouvrir d'une seule main d'un petit coup de poignet.
Bon maintenant , c'est une question de bon sens. Si tu te fait contrôler dans la rue, tu risque d'avoir du mal à
te justifier (ça dépendra de l'humeur des policier et de si ils aient ta tête ou non ^^).
J'ai moi même un bali que je transporte dans son étuis à la ceinture, j'ai bien sur mis un cadenas dessus, mais il me semble que en plus de cela, il faut une autorisation de la maire ou un truc du genre (il faudrait demander a un cuisinier, ils doivent souvent transporter des couteaux)
Sur ce, j'espère que j'ai été clair ^^.
Bonsoir
même catégorie que les couteaux pliants a cran d'arrêt.
Si tu veut le transporter, il faut qu'il soit inutilisable instantanément. C'est à dire enfermé dans une boite cadenassé (ou tout autre dispositif empêchant une ouverture facile).
Le problème du balisong (aux yeux de la loi) est qu'il peut s'ouvrir d'une seule main d'un petit coup de poignet.
Bon maintenant , c'est une question de bon sens. Si tu te fait contrôler dans la rue, tu risque d'avoir du mal à
te justifier (ça dépendra de l'humeur des policier et de si ils aient ta tête ou non ^^).
J'ai moi même un bali que je transporte dans son étuis à la ceinture, j'ai bien sur mis un cadenas dessus, mais il me semble que en plus de cela, il faut une autorisation de la maire ou un truc du genre (il faudrait demander a un cuisinier, ils doivent souvent transporter des couteaux)
Sur ce, j'espère que j'ai été clair ^^.
Bonsoir
Effecivement, la jurisprudence se fera sur le fait que ce couteau, meme pliable peut etre transformé en "poignard" grace au systeme de blocage et permet donc de porter un coup violent, il en ve de meme pour les Opinel à virole (bague de sécurité), seuls les couteaux pliables SANS dispositif de blocage de la lame (genre Laguiole) sont "tolérés"
LÉGISLATION TRANSPORT DE COUTEAUX POUR LES CUISINIER:
MALLETTE FERMÉE PAR UN CADENAS + AUTORISATION DE PORT AU TITRE DE L'ACTIVITÉ PROFESSIONELLE DÉLIVRÉE PAR LA PRÉFECTURE OU ORGANISME AFFILIE
MALLETTE FERMÉE PAR UN CADENAS + AUTORISATION DE PORT AU TITRE DE L'ACTIVITÉ PROFESSIONELLE DÉLIVRÉE PAR LA PRÉFECTURE OU ORGANISME AFFILIE
Bonjour,
La loi est asser flou a ce sujet
Il faut avoir dix-huit ans pour acquérir un couteau, ou seize ans avec autorisation du responsable légal. Le port et le transport des armes de 6e catégorie sont interdits « sauf motif légitime » (chasse, peche, randonnée). Il semblerait, malgré le flou de la notion de motif légitime, que celle-ci exclue le port à titre préventif en cas d'agression. Cependant, il semblerait que la jurisprudence (2 arrêts de la cour d'appel de Grenoble), ne considère pas comme armes de 6ème catégorie (et donc en accepte le port) les couteaux pliants sans mécanisme de blocage de la lame.
La loi est asser flou a ce sujet
Il faut avoir dix-huit ans pour acquérir un couteau, ou seize ans avec autorisation du responsable légal. Le port et le transport des armes de 6e catégorie sont interdits « sauf motif légitime » (chasse, peche, randonnée). Il semblerait, malgré le flou de la notion de motif légitime, que celle-ci exclue le port à titre préventif en cas d'agression. Cependant, il semblerait que la jurisprudence (2 arrêts de la cour d'appel de Grenoble), ne considère pas comme armes de 6ème catégorie (et donc en accepte le port) les couteaux pliants sans mécanisme de blocage de la lame.
je suis pas là pour inciter à porter 36000 couteaux sur soi, ni pour dire que c'est super utile de planter les gens, mais j'en ai toujours un sur moi et un jour je me promenait en ville et je me suis fais agresser en plein rue par des racailles (et pourtant je suis pas dans le 94, j'habites à Caen),
Ils m'ont très mal parlé (ils étaient plus jeunes que moi) je leur dit gentiment que je suis pas leur amis, et l'un d'eux sors un poing américain (devant la foule), j'ai donc sorti mon petit couteau (lame de 7 cm tout de même) à cran d'arrêt.
Le mec m'a foncé dessus, j'ai juste eu le temps de m'écarter, de lui entailler le bras (une chtiote coupure vous inquiétez pas) et de lui mettre le couteau sus le coup pour qu'il parte lui et sa bande, he bah ils sont partis en courant, et j'ai jamais eu d'ennuis avec la justice.
Ils m'ont très mal parlé (ils étaient plus jeunes que moi) je leur dit gentiment que je suis pas leur amis, et l'un d'eux sors un poing américain (devant la foule), j'ai donc sorti mon petit couteau (lame de 7 cm tout de même) à cran d'arrêt.
Le mec m'a foncé dessus, j'ai juste eu le temps de m'écarter, de lui entailler le bras (une chtiote coupure vous inquiétez pas) et de lui mettre le couteau sus le coup pour qu'il parte lui et sa bande, he bah ils sont partis en courant, et j'ai jamais eu d'ennuis avec la justice.
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bonjour, non, tu ne peux pas porter un couteau sur toi, et les couteaux suisses sont compris. J'ai été arrêté par la police pour ça...
"Certains disent qu'il faut que la lame soit moins large que la paume mais je doute de la validité d'un tel critère ! "
Effectivement, c'est une légende. Tout est dans la précision "interdits sauf motif légitime" : le fait de trouver un couteau sur vous n'aura pas la même "gravité" selon que vous vous trouvez sur une aire de pique nique ou un établissement scolaire...
Effectivement, c'est une légende. Tout est dans la précision "interdits sauf motif légitime" : le fait de trouver un couteau sur vous n'aura pas la même "gravité" selon que vous vous trouvez sur une aire de pique nique ou un établissement scolaire...
Les armes blanches font partie de la 6ème catégorie qui traite des "armes blanches" qui interdit le port.
La question est de savoir si un canif est une arme.
Certains disent qu'il faut que la lame soit moins large que la paume mais je doute de la validité d'un tel critère !
Ca m'intéresserait d'en savoir plus, parce que j'aime bien les couteaux moi aussi, ils m'ont bien souvent rendu service (étonnamment sans avoir jamais tué ni menacé personne ;)).
La question est de savoir si un canif est une arme.
Certains disent qu'il faut que la lame soit moins large que la paume mais je doute de la validité d'un tel critère !
Ca m'intéresserait d'en savoir plus, parce que j'aime bien les couteaux moi aussi, ils m'ont bien souvent rendu service (étonnamment sans avoir jamais tué ni menacé personne ;)).
Bonjours, j'ai un couteau suisse, sans blocage de la lame, d'après mes
renseignement, je peux le porter sur mois sans problèmes (a moins que ma
tronche ne revienne pas aux poulets).
pour répondre à Dalma, le fait que la lame soit plus petite que la main du porteur
est un critère bien entendu faux, c'est une légende qui vient du fait que la taille
de la lame peut influer (mais pas beaucoup) en cas de problème qui finirait au tribunal.
J'ais aussi un opinel à bague qui bloque la lame fermer et ouverte, celui la est
interdit au port, mais peut s'acheter et être garder à son domicile librement (a
condition d'avoir 18 ans ou 16 ans avec autorisation parentale, ou moins que 16
ans car j'ai pu en acheter un seul à 12 ans)
Je vous invite à aller voir ce site, il explique bien
http://pasmalpasnormal.over-blog.com/article-30826938.html
renseignement, je peux le porter sur mois sans problèmes (a moins que ma
tronche ne revienne pas aux poulets).
pour répondre à Dalma, le fait que la lame soit plus petite que la main du porteur
est un critère bien entendu faux, c'est une légende qui vient du fait que la taille
de la lame peut influer (mais pas beaucoup) en cas de problème qui finirait au tribunal.
J'ais aussi un opinel à bague qui bloque la lame fermer et ouverte, celui la est
interdit au port, mais peut s'acheter et être garder à son domicile librement (a
condition d'avoir 18 ans ou 16 ans avec autorisation parentale, ou moins que 16
ans car j'ai pu en acheter un seul à 12 ans)
Je vous invite à aller voir ce site, il explique bien
http://pasmalpasnormal.over-blog.com/article-30826938.html
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