TVA
NICO
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pourquoipas13 Messages postés 1642 Date d'inscription Statut Membre -
pourquoipas13 Messages postés 1642 Date d'inscription Statut Membre -
Bonjour,
Actuellement en EURL depuis 3 ans, ma question est simple et assez complexe ??
Puis je récupérer la tva sur l'achat d'un véhicule commercial d'occasion vendu par une micro entreprise qui a achetez ce véhicule avec tva et qui ne la pas évidement récuperée ??!!!
le vendeur veut bien me faire une facture avec tva mais est ce réalisable ??
Actuellement en EURL depuis 3 ans, ma question est simple et assez complexe ??
Puis je récupérer la tva sur l'achat d'un véhicule commercial d'occasion vendu par une micro entreprise qui a achetez ce véhicule avec tva et qui ne la pas évidement récuperée ??!!!
le vendeur veut bien me faire une facture avec tva mais est ce réalisable ??
3 réponses
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Bonjour,
Apparemment vous êtes assujetti à la TVA.
Le plus simple et sur serait de demander à votre comptable.
Cordialement, -
si la personne est en micro, elle ne peut pas refacturée avec de la tva
donc il n'y a pas de tva lors de la vente
et sur les biens d'occasions, normalement il n'y a pas de tva sauf si ce bien a été vendu par un négociant en biens d'occasions -
Non, ce n'est pas réalisable.
En outre car le principe de récupérer la TVA, c'est qu'en contrepartie le vendeur la paye à l'ETAT.
S'il facture la TVA, même à tord, le vendeur devra payer la TVA. Et il serait idiot de le faire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...