TVA

NICO -
pourquoipas13 Messages postés 1590 Statut Membre - 22 févr. 2009 à 14:42

Bonjour,

Actuellement en EURL depuis 3 ans, ma question est simple et assez complexe ??

Puis je récupérer la tva sur l'achat d'un véhicule commercial d'occasion vendu par une micro entreprise qui a achetez ce véhicule avec tva et qui ne la pas évidement récuperée ??!!!

le vendeur veut bien me faire une facture avec tva mais est ce réalisable ??

A voir également:

TVA
Tva chambre d'hote - Guide
Taux tva plantation végétaux - Forum Impôts
Tva garagiste - Forum Impôts
Numéro tva association - Forum Impôts
Travaux piscine tva 10 % ou 20 - Forum Consommation

3 réponses

Réponse 1 / 3

Flo

Bonjour,

Apparemment vous êtes assujetti à la TVA.

Le plus simple et sur serait de demander à votre comptable.

Cordialement,

Réponse 2 / 3

chatana45 Messages postés 21 Statut Membre 17

si la personne est en micro, elle ne peut pas refacturée avec de la tva
donc il n'y a pas de tva lors de la vente

et sur les biens d'occasions, normalement il n'y a pas de tva sauf si ce bien a été vendu par un négociant en biens d'occasions

Réponse 3 / 3

pourquoipas13 Messages postés 1590 Statut Membre 1 110

Non, ce n'est pas réalisable.

En outre car le principe de récupérer la TVA, c'est qu'en contrepartie le vendeur la paye à l'ETAT.

S'il facture la TVA, même à tord, le vendeur devra payer la TVA. Et il serait idiot de le faire.

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