La mere renonce a la pension alimentaire
lavacheverte
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lavacheverte -
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Bonjour,
je vous explique ma situation:
Apres divorce, le 16 mai 2007 un jugement m'ordonne de payer une pension alimentaire pour mes deux enfants. or, depuis longtemps et or du jugement, nous faisions une garde-alterné en accord avec mon ex ( on va dire à l'amiable et comme le dit le jugement " sauf meilleur accord"). La caf en a été averti et ne m'a donc pas réclamé le recouvrement ).
Depuis janvier 2009, mon ex à déménagé et la garde à repris comme l'est indiqué sur le jugement, c a dire un week-end sur deux; bien-entendu je paye la pension depuis.
cependant mon ex demande une réindexation depuis mai 2007...
C'est un cas un peu particulier mais est-ce vraiment normal ?
merci d'avance pour vos réponses
damien
je vous explique ma situation:
Apres divorce, le 16 mai 2007 un jugement m'ordonne de payer une pension alimentaire pour mes deux enfants. or, depuis longtemps et or du jugement, nous faisions une garde-alterné en accord avec mon ex ( on va dire à l'amiable et comme le dit le jugement " sauf meilleur accord"). La caf en a été averti et ne m'a donc pas réclamé le recouvrement ).
Depuis janvier 2009, mon ex à déménagé et la garde à repris comme l'est indiqué sur le jugement, c a dire un week-end sur deux; bien-entendu je paye la pension depuis.
cependant mon ex demande une réindexation depuis mai 2007...
C'est un cas un peu particulier mais est-ce vraiment normal ?
merci d'avance pour vos réponses
damien
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2 réponses
Il me semble que, puisque le jugement n'a pas été modifié ni annulé, ni remplacé par une autre décision, il est toujours valable.
L'interruption du paiement de la PA ne résulte que d'un accord amiable, le paiement reprend parce que le mode de garde a changé, le coût de la vie ayant augmenté entre temps ça semble logique de réévaluer, à moins que vous vouliez repasser devant le juge ?
L'interruption du paiement de la PA ne résulte que d'un accord amiable, le paiement reprend parce que le mode de garde a changé, le coût de la vie ayant augmenté entre temps ça semble logique de réévaluer, à moins que vous vouliez repasser devant le juge ?
réponse à marie S:
non, justement je n'ai pas que ca à faire que de perdre mon temps avec des juges....qui je suis désolé, j'en suis complètement convaincu aujourd'hui favorise systématiquement la mère, je déplore et crie cette injustice en tant que père !!!!. Donc si j'ai demander des conseils sur ce site, c'est pour prendre la meilleur décision grace à divers avis de personnes qui ont peut être eu la même expérience que moi.
non, justement je n'ai pas que ca à faire que de perdre mon temps avec des juges....qui je suis désolé, j'en suis complètement convaincu aujourd'hui favorise systématiquement la mère, je déplore et crie cette injustice en tant que père !!!!. Donc si j'ai demander des conseils sur ce site, c'est pour prendre la meilleur décision grace à divers avis de personnes qui ont peut être eu la même expérience que moi.
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