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Murs mitoyens

lili -  
galipette10 Messages postés 26 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

y a t'il quelqu'un qui peut me dire si un mur est mitoyen ou pas d'aprés cadastre et plans, photo?
ou faut'il passer obliguatoirement par un bornage?
merci de vos réponses!

3 réponses

Réponse 1 / 3
galipette10 Messages postés 26 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5
 
Bonjour,
Il s'agit d'un mur de cloture ou de maison ?
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Réponse 2 / 3
lili
 
il y a olusieurs cas, le mur de mon batiment, un mur contigu
et de l'autre côté un muret ( moins haut pas tout a fait accolé à mon batiment...
bref, j'ai tous les papiers des normes donnés par le Notaire...mais c'est un pavé et dur de s'y retrouvé!
merci
0
Réponse 3 / 3
galipette10 Messages postés 26 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5
 
Alors là, c'est vrai que c'est pas façile, je donne ma langue aux chats...
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