Murs mitoyens

Bonjour,

y a t'il quelqu'un qui peut me dire si un mur est mitoyen ou pas d'aprés cadastre et plans, photo?
ou faut'il passer obliguatoirement par un bornage?
merci de vos réponses!

3 réponses

  1. Bonjour,
    Il s'agit d'un mur de cloture ou de maison ?
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    1. il y a olusieurs cas, le mur de mon batiment, un mur contigu
      et de l'autre côté un muret ( moins haut pas tout a fait accolé à mon batiment...
      bref, j'ai tous les papiers des normes donnés par le Notaire...mais c'est un pavé et dur de s'y retrouvé!
      merci
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      1. Alors là, c'est vrai que c'est pas façile, je donne ma langue aux chats...
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