Murs mitoyens

lili -  
galipette10 Messages postés 26 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

y a t'il quelqu'un qui peut me dire si un mur est mitoyen ou pas d'aprés cadastre et plans, photo?
ou faut'il passer obliguatoirement par un bornage?
merci de vos réponses!

3 réponses

  1.
    galipette10 Messages postés 26 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5
     
    Bonjour,
    Il s'agit d'un mur de cloture ou de maison ?
    0
  2. lili
     
    il y a olusieurs cas, le mur de mon batiment, un mur contigu
    et de l'autre côté un muret ( moins haut pas tout a fait accolé à mon batiment...
    bref, j'ai tous les papiers des normes donnés par le Notaire...mais c'est un pavé et dur de s'y retrouvé!
    merci
    0
  3. galipette10 Messages postés 26 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5
     
    Alors là, c'est vrai que c'est pas façile, je donne ma langue aux chats...
    0

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