Sujet Précédent Sujet Suivant

Amende et retré de permi

macimo - 4 févr. 2009 à 18:25
 Marie S - 4 févr. 2009 à 19:09
Bonjour,mon frére cetai fai atrapé par la gendarmerie nationnale avec ma voiture et sans assurance cetai le 24decembre cela fait un an et 1moi jai ressu aujourd huit méme une ammende me condannent a un retrai de permi de deux moi et a une amende de 600 euro 22euro de frai de procedure et 300 euro de fond de garantie je c pa se ke soit un total de 922 euro a lepoque je navai pa le permi eskil peuvent me le etiré mantenent come cela fai un an passéesque je pe ne pa payé ?? que doi je faire aidé moi merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 969
4 févr. 2009 à 18:34
Vous étiez propriétaire d'un V.L. qui était non assuré.
Peut etre qu'à l'époque ,vous n'aviez pas le permis,mais si vous étiez en train de le passer ,vous auriez pu etre interdit de le passer .
Comme la justice est lente , "" vous en avez bénéficie ""

Etant donné que vous etes le propriétaire ,vous assumez toutes les amendes pour le défaut d'assurance .
0
Marie S
4 févr. 2009 à 19:09
Je ne veux pas enfoncer le clou, mais j'ai peur qu'elle ait des retraits de points à retardement est-ce possible ?

Je cite : 

Perte de points, délai



Le retrait des points n’est pas effectif tout de suite. Légalement, c’est l’inscription de la perte des points au Fichier National du Permis de Conduire (F.C.P.C.) qui fait foi.

Dans l’ordre, la perte de point se déroule comme suit :



    * constatation de l’infraction

    * prise en compte de la perte des points (paiement de l’amende ou fin des recours juridiques)

    * imputation sur le fichier national (le délai avant cette imputation est variable et peut atteindre plus d’un an)

    * notification par courrier à l’auteur de l’infraction (par lettre normale ou par recommandé avec avis de réception, en fonction du cas)



La durée moyenne entre la constatation de l’infraction est la notification par courrier : en général moins de 15 jours, mais parfois jusqu’à 8 semaines
    




    
      

    
        
    0

                    
        
    
    

            



    

        
        
    



    

    
            

        

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    Amende sncf mineur majorée car il n avait pas 60€ sur lui
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    helene3838 -  

                            
                                                                                    DCI - 
                        

                    

                    

                    

                        34 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Amende pour non paiement de péage au portugal
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Babeth -  

                            
                                                                                    Sergio47520 - 
                        

                    

                    

                    

                        11 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    une amende pour un oubli de passe Navigo ?
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Anu -  

                            
                                                                                    Black-us - 
                        

                    

                    

                    

                        5 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    prélèvement amende 375 euros sans avoir rien reçu
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    AlloLola -  

                            
                                                                                    ericRg - 
                        

                    

                    

                    

                        37 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Amende péage autoroute Portugal
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Nath63 -  

                            
                                                                                    Karin - 
                        

                    

                    

                    

                        7 réponses