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Pension alimentaire

mlvr1 Messages postés 33 Date d'inscription dimanche 1 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2009 - 1 févr. 2009 à 13:37
mlvr1 Messages postés 33 Date d'inscription dimanche 1 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2009 - 3 févr. 2009 à 19:34
Bonjour,
voila la pension de mes garcon de 7 et 9ans na pas augmenter depuis 2004 donc j ai envoyer une letre au tribunale pour la reviser celui ci me repon kil ne peuvent pas car j ai une ordonance de caduciter ke vx dire cela merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
1 févr. 2009 à 14:37
bonjour

je n'ai pas compris l'expression que vous venez de donner

etes vous sure de son orthographe?
pouvez vous mettre la phrase en entier

merci
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mlvr1 Messages postés 33 Date d'inscription dimanche 1 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2009 6
2 févr. 2009 à 13:00
j ai recu une letre du tribunal ki me dise "il me semble que votre de demande en revision de la pension alimentaire ne puisse aboutir dans le mesur que mr a engagee devant le juge de affaaires familiales par requete du 27sep 2004 a fait l objet d une ordonnance de caducité rendue le 15mars 2007 donc que lors de cette mesure l ordonnance a ete declarees caduque et la premption de l istance constatee
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Réponse 2 / 3
lalabela Messages postés 153 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2011 95
2 févr. 2009 à 13:10
A mon avis si tu parle de l'ordonnance de conciliation, cela veut dire qu'elle n'est plus valable.

Tu n'as pas divorcé ?
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mlvr1 Messages postés 33 Date d'inscription dimanche 1 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2009 6
2 févr. 2009 à 14:19
non toujour pas on et en instance depui 5ans
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Réponse 3 / 3
lalabela Messages postés 153 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2011 95
2 févr. 2009 à 14:53
Je pense que la conciliation a une durée de 30 mois.

En calculant c'est bien ça, ça fait exactement 30 mois.

l'onc est annulée depuis mars 2007.

Au cour des 30 mois, il n'y a pas eu de demande de divorce de déposée ?

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mlvr1 Messages postés 33 Date d'inscription dimanche 1 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2009 6
3 févr. 2009 à 19:34
non alors ke fair
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