Déchoir droit de la mère
auya
-
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
mon ami a un fils de huit, papa français, mère philippine, il est né en thailande. A la findu contrat de travail le papa est revenu en france avec son fils de deux-trois ans, sans la mère, de laquelle il était séparé. aucun jugement (pas de mariage). Arrangement à l'amiable. La mère ne s'occupe pas de son fils, pas de pension, pas de nouvelles ou au compte goutte (quatre fois l'an).
le papa souhaite refaire le passeport (pour emmener son fils voir sa mère) mais la mère ne fait pas les démarches pour fournir les papiers nécessaires, il est donc "bloqué". Si lamère était déchu de ses droits, est-ce que cela arrangerait le pb? Est-ce que mon ami ne va pas pâtir du fait d'être parti avec son fils sans jugement préalable? "enlèvement d'enfant???"
Merci d'éclaire ma lanterne poiur aider mes deux hommes.
mon ami a un fils de huit, papa français, mère philippine, il est né en thailande. A la findu contrat de travail le papa est revenu en france avec son fils de deux-trois ans, sans la mère, de laquelle il était séparé. aucun jugement (pas de mariage). Arrangement à l'amiable. La mère ne s'occupe pas de son fils, pas de pension, pas de nouvelles ou au compte goutte (quatre fois l'an).
le papa souhaite refaire le passeport (pour emmener son fils voir sa mère) mais la mère ne fait pas les démarches pour fournir les papiers nécessaires, il est donc "bloqué". Si lamère était déchu de ses droits, est-ce que cela arrangerait le pb? Est-ce que mon ami ne va pas pâtir du fait d'être parti avec son fils sans jugement préalable? "enlèvement d'enfant???"
Merci d'éclaire ma lanterne poiur aider mes deux hommes.
A voir également:
- Déchoir droit de la mère
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- "J'aide ma fille à acheter sa première maison sans payer d'impôt" : quelle est cette nouvelle loi qui incite à donner à un enfant - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit sacem prix - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...