Droit de garde de l'enfant quand déménagement
Fermé
Greg
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siphir -
siphir -
Bonjour,
Mon amie a obtenu du jugement après la séparation avec son ancien compagnon la garde principale de sa fille! Le père ayant le droit de l'avoir chez lui 1 WE sur 2, 1 mercredi sur 2 et la moitié des vacances scolaires.
Nous habitons la region parisienne et nous souhaiterions déménager dans le sud de la France mais mon amie a peur que le jugement soit remis en cause et qu elle perde la garde de sa fille suite au déménagement.
Donc ma question est, comment cela se passe-t-il quand la personne qui a la garde principale décide de déménager loin de l'autre personne? la garde principale est elle remise en cause?? le pere a-t-il une chance d'obtenir la garde à a cause du déménahement ou de nouvelles modalités de garde du pere st elles faites suite à l'éloignement (toutes les vac scolaires au lieu des WE par exp, etc)
En gros, mon amie a-t-elle un risque de perdre la garde principale de sa fille si elle déménage loin?
Cordialement,
Grégory
Mon amie a obtenu du jugement après la séparation avec son ancien compagnon la garde principale de sa fille! Le père ayant le droit de l'avoir chez lui 1 WE sur 2, 1 mercredi sur 2 et la moitié des vacances scolaires.
Nous habitons la region parisienne et nous souhaiterions déménager dans le sud de la France mais mon amie a peur que le jugement soit remis en cause et qu elle perde la garde de sa fille suite au déménagement.
Donc ma question est, comment cela se passe-t-il quand la personne qui a la garde principale décide de déménager loin de l'autre personne? la garde principale est elle remise en cause?? le pere a-t-il une chance d'obtenir la garde à a cause du déménahement ou de nouvelles modalités de garde du pere st elles faites suite à l'éloignement (toutes les vac scolaires au lieu des WE par exp, etc)
En gros, mon amie a-t-elle un risque de perdre la garde principale de sa fille si elle déménage loin?
Cordialement,
Grégory
4 réponses
Bonjour,
Face à un déménagement, il faut ressaisir le juge aux affaires familiales pour fixer ou officialiser (si accord amiable possile) les modalités d'accueil.
Si aucun accord n'est possible, le Jaf statuera au mieux pour l'enfant et 2 solutions s'ouvrent devant vous.
Soit le Jaf laisse la résidence principale à la mère, élargira les droits d'accueil du père et définiera la prise en charge des transports, soit l'enfant résidera chez le père car le Jaf décidera qu'un déménagement risquerait de perturber l'enfant (changement d'école, éloignement familial, etc...).
Il serait prétentieux de vous affirmer que la mère garderait d'office la résidence principale, chaque situation, chaque jugement et chaque Jaf étant différents.
Cordialement.
***
L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
[Henry Miller]
Face à un déménagement, il faut ressaisir le juge aux affaires familiales pour fixer ou officialiser (si accord amiable possile) les modalités d'accueil.
Si aucun accord n'est possible, le Jaf statuera au mieux pour l'enfant et 2 solutions s'ouvrent devant vous.
Soit le Jaf laisse la résidence principale à la mère, élargira les droits d'accueil du père et définiera la prise en charge des transports, soit l'enfant résidera chez le père car le Jaf décidera qu'un déménagement risquerait de perturber l'enfant (changement d'école, éloignement familial, etc...).
Il serait prétentieux de vous affirmer que la mère garderait d'office la résidence principale, chaque situation, chaque jugement et chaque Jaf étant différents.
Cordialement.
***
L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
[Henry Miller]
que dire apres tout ce brouhaha ?
soyez intelligent et ne melangez pas les ies differentes des uns et des autres !
pour ma part : eloignement a venir de 3 h de route et oui pourquoi ? et bien pour une mutation , pour pouvoir nourrir mes enfants et leur donner un logement decent car le hlm ou mes enfants ont froids, ou ils ne peuvent jouer en bas ...et j'en passe et bien j'ai la possibilité de quitter cette ville chere et d'avoir un job + maison et jardin pour mes enfants .. alors il vaut mieux rester là ou partir?
les enfants suivent ...
et puis quand les 2 parents sont ensembles et qu'ils sont mutés toutes les annees en amerique, en afrique puis en france les enfants sont perturbés ??? arrtez enfin le changement d'ecole ou autre il ne faut pas en tenir compte car : si un enfant sent ses aprents heureux il le sera aussi et l'enfant s'adpate a plus de choses que l'on ne le pense.
donc les JAP qui racontent des anneries feraient mieux d'aller trouver des psy pour connaitre l'ENFANT
et de toute facon est il bon de donner a son enfant une vie de week end sur2 ailleurs avec des habitudes puis le retour chez l'autre parent avec d'autres habitudes..n'est il pas destabilisant pour un enfant ceci ? meme en ayant les 2 parents habitants à5mn de lun et de lautre ??? c'est pas un demenagement un peu eloigné qui va traumatiser l'enfant ...laissez vivre les parents ! cest bien chirac qui pronait les "deplacement geographiques pour trouver du job non ??" alors ! n'hesiter pas une seconde et battez vous pour vivre votre vie avec vos enfants meme à 4h de chez leur pere..
les enfants de marins font comment ????? il ne voient leur pere qune fois toutes les 3semaines et encore cest un delai gentillet....
soyez intelligent et ne melangez pas les ies differentes des uns et des autres !
pour ma part : eloignement a venir de 3 h de route et oui pourquoi ? et bien pour une mutation , pour pouvoir nourrir mes enfants et leur donner un logement decent car le hlm ou mes enfants ont froids, ou ils ne peuvent jouer en bas ...et j'en passe et bien j'ai la possibilité de quitter cette ville chere et d'avoir un job + maison et jardin pour mes enfants .. alors il vaut mieux rester là ou partir?
les enfants suivent ...
et puis quand les 2 parents sont ensembles et qu'ils sont mutés toutes les annees en amerique, en afrique puis en france les enfants sont perturbés ??? arrtez enfin le changement d'ecole ou autre il ne faut pas en tenir compte car : si un enfant sent ses aprents heureux il le sera aussi et l'enfant s'adpate a plus de choses que l'on ne le pense.
donc les JAP qui racontent des anneries feraient mieux d'aller trouver des psy pour connaitre l'ENFANT
et de toute facon est il bon de donner a son enfant une vie de week end sur2 ailleurs avec des habitudes puis le retour chez l'autre parent avec d'autres habitudes..n'est il pas destabilisant pour un enfant ceci ? meme en ayant les 2 parents habitants à5mn de lun et de lautre ??? c'est pas un demenagement un peu eloigné qui va traumatiser l'enfant ...laissez vivre les parents ! cest bien chirac qui pronait les "deplacement geographiques pour trouver du job non ??" alors ! n'hesiter pas une seconde et battez vous pour vivre votre vie avec vos enfants meme à 4h de chez leur pere..
les enfants de marins font comment ????? il ne voient leur pere qune fois toutes les 3semaines et encore cest un delai gentillet....
La réponse objective serait
Oui vous pouvez déménager ou vous le souhaitez avec votre amie. Elle est libre de résider ou elle le souhaite.
Non elle n'est pas assurée d'en avoir la garde.
Oui vous pouvez déménager ou vous le souhaitez avec votre amie. Elle est libre de résider ou elle le souhaite.
Non elle n'est pas assurée d'en avoir la garde.
Bonjour ,
Effectivement, pour rester objectif, aucune "réponse" claire et nette ne peut-être apportée : il y a bien trop d'exemples de jugements rendus avec grand éloignement, ordonnant des modes de gardes différents, pour assurer que la décision sera celle-là ou celle-là !!
Par contre, il y a tout intérêt à saisir le JAF avant de partir ... et non d'attendre d'avoir mis le papa devant le fait accompli, qui lui pourrait saisir ce JAF avant vous, s'il s'oppose à cet éloignement, d'ailleurs . Vous auriez alors plus de risques encore de vous voir ordonner des modalités de D.V.H., voire garde, à l'encontre de ce que souhaite votre amie, pour avoir provoqué une situation sans chercher à la régler .
Enfin, gardez en mémoire que le " passé ", les conflits ou comportements ( hormis violences aggravées, etc ) ayant généré une séparation sont généralement effacés par les Juges : " Nous sommes ici pour régler la situation présente, pas pour évoquer vos griefs passés " ... donc des raisons de la séparation n' ont aucune incidence sur le cas à traiter dans le présent .
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Effectivement, pour rester objectif, aucune "réponse" claire et nette ne peut-être apportée : il y a bien trop d'exemples de jugements rendus avec grand éloignement, ordonnant des modes de gardes différents, pour assurer que la décision sera celle-là ou celle-là !!
Par contre, il y a tout intérêt à saisir le JAF avant de partir ... et non d'attendre d'avoir mis le papa devant le fait accompli, qui lui pourrait saisir ce JAF avant vous, s'il s'oppose à cet éloignement, d'ailleurs . Vous auriez alors plus de risques encore de vous voir ordonner des modalités de D.V.H., voire garde, à l'encontre de ce que souhaite votre amie, pour avoir provoqué une situation sans chercher à la régler .
Enfin, gardez en mémoire que le " passé ", les conflits ou comportements ( hormis violences aggravées, etc ) ayant généré une séparation sont généralement effacés par les Juges : " Nous sommes ici pour régler la situation présente, pas pour évoquer vos griefs passés " ... donc des raisons de la séparation n' ont aucune incidence sur le cas à traiter dans le présent .
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Bonjour,
Dans le cas d'un droit de visite et d'hébergement "élargi" un week end sur deux et un mercredi sur deux, le père est aussi présent pour l'enfant que la mère.
Donc les deux parents sont à "égalité". Un juge homme ou femme peu importe, si l'enfant à son école, sa famille, des activités extra scolaires,..... le juge pourra décider de laisser l'enfant à la garde de son père qui lui reste sur place, et accorder les petites vacances et la moitié des grandes vacances à la maman qui s'éloigne pour vivre dans le sud.
Dans le cas d'un droit de visite et d'hébergement "élargi" un week end sur deux et un mercredi sur deux, le père est aussi présent pour l'enfant que la mère.
Donc les deux parents sont à "égalité". Un juge homme ou femme peu importe, si l'enfant à son école, sa famille, des activités extra scolaires,..... le juge pourra décider de laisser l'enfant à la garde de son père qui lui reste sur place, et accorder les petites vacances et la moitié des grandes vacances à la maman qui s'éloigne pour vivre dans le sud.
La législation juridique et financière évolue en permanence...