Reval de pension,erreur de ma part?

samantha - 23 janv. 2009 à 14:01
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 6 févr. 2009 à 16:35
Bonjour,

alors je suis en train de recalculer la nouvelle pension que je verse a mon ex.

j'ai fait le calcul via le site service public
voila ce qu'il me mette comme montant :

2009

60,98 X 117,90 = 70,14 euros
102,5


et pour les autres année passées.
2008
60,98 X 115,93 = 68,97 euros
102,5

2007
60,98 X 113,32 = 67,42 euros
102,5

2006
60,98 X 111,6 = 66,39 euros
102,5

2005
60,98 X 110,0 = 65,44 euros
102,5

2004
60,98 X 108,0 = 64,25 euros
102,5

2003
60,98 X 106,2 = 63,18 euros
102,5

2002
60,98 X 104,0 = 61,87 euros
102,5

quand je vois ces resultats,je me demande si je me suis pas trompé dans mes calculs ou alors c'est leur site.

je vous met la parti de mon jugement.

"disons que cette pension alimentaire sera indexée chaque années au 1 er janvier, sur l'indice publié par l'insee des prix a la consommation des ménage urbain dont le chef de famille est ouvrier ou employé, serie france entiere, etant precisé que le premier réajustment interviendra au 1 er janvier 2002 à l'initiative de mme .... (moi), avec pour indice de reference celui du 1er fevrier 2001 selon la formule suivante :


P = Pension initiale * nouvel indice
------------------------------------------
indice de reference



la pension initiale c'est le montant demande lors du premier jugement (soit 400ff a l'epoque)que l'on reprend a chaque calcul
ou doit on tenir compte du montant de la pension recalculer pour revaloriser .(je sais pas si vous allez comprendre,j'arrive pas a m'expliquer)

ca me fou les boule,si je me suis planté en 2008 je paiyait 140e et cette année je devrai payer 161 si je me tiena mes calculs.

et selon le calcul service public,je devrai payer 70.14 e.

merci de m'eclairer,il faut que je lui verse sa pension ce mois ci et je "flippe "un peu

12 réponses

mamandunange Messages postés 506 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2011 102
23 janv. 2009 à 14:14
Bonjour,

En effet le calcul du service publique est juste, la pension évoluant chaque année de quelques euros par mois.
Sur quelle base vous êtes-vous fixée pour en arriver à 140€/mois?? Le montant ne vous a pas interpelé?
Enfin quoiqu'il en soit, vous ne pourrez prétendre au remboursement des sommes déjà versées mais dites-vous que cela était pour votre enfant.

Cordialement.

                                             ***
L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
                                                                                                               [Henry Miller]
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Engo Messages postés 1953 Date d'inscription vendredi 9 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2011 757
23 janv. 2009 à 14:22
Le site est bon.
Pour ma part, je revalorise d'année en année en prenant l'indice de l'année précédente.

Exemple (chiffres imaginés).
Indice 1er janvier 2009: 118
Indice 1er janvier 2008: 115
Revalorisation à faire 118 que divise 115 soit 2,61%

Si en 2008 je payais 70€, en 2009 j'aurai 70 * 2,61% en plus soit 71,83€.

Le site prend en reference l'année du jgement et l'année en cours mais en tenant compte du montant fixé au départ. Le résultat est le même.
En gros, depuis 2002, vous auriez du payer 2 à 3% de plus à chaque année. Si aujourd'hui vous versiez 140€, c'est que vous vous etes trompée!
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j'en suis arrivé la la,car pour moi le montant initiale etait le montant que j'avais recalculer
je ne pensais pas qu'il fallait garder a chaque fois le montant que le juge avait donné.

il va faire la geueule si je lui verse la somme de 70 euros. il va dire que je l'arnaque.
et si je peux pas lui demander le remboursemnt ca craint,peut etre stopper le versement de pension puisqu'il a recu toujours plus??

quelqu'un d'autre est aussi d'accord avec mamandunange??

ca me degoute si c'est bien vrai
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mamandunange Messages postés 506 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2011 102
23 janv. 2009 à 14:30
Le problème est que les jugements sont toujours faits avec la mention " faute de meilleur accord entre les parents ", et cela vaut tant pour l'accueil que pour la PA.
Donc si vous suivez mon raisonnement et je pense que le père ne manquera pas d'avoir le même: vous avez donné plus à votre convenance, de votre plein gré...même si au final vous vous êtes trompée.
Donc dès le prochain versement, repartez sur le montant fixé pour 2009, et le père ne pourra rien vous repprocher, même s'il va ronchonner à coup sur.

                                                           ***
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Engo Messages postés 1953 Date d'inscription vendredi 9 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2011 757
23 janv. 2009 à 14:33
Meme si légalement vous ne pouvez récupéré ce qui a été versé, vous pouvez toujours essayer un courrier à l'amiable.
Effectivement, peu de chances qu'il accepte.
Comme dit par un autre intervenant, c'était pour votre enfant...
D'autre part, vous avez déduit ces pensions de vos revenus. S'il y a compenaton et remboursement, il va vous falloir reprendre vos bulletins de déclaration d'impots sur 5 ans et votre ex aussi...

Depuis 2002, les besoins de votre enfant ont peut etre aussi augmentés et votre ex aurait peut etre demandé une revalorisation de la pension.

Il faut dire qu'il ne vous a jamais prévenu de votre erreur. Etait-ce voulu?
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
23 janv. 2009 à 14:46
Bonjour ,
samantha ,

La date exacte du jugement, c' est ?? Et il n'y a aucune autre indication sur l'indice "publié"
à utiliser lors des revalorisations suivantes ? Février 2001 correspondrait au dernier indice connu à la date du jugement et est donc l'indice de "base" . Rien donc sur l'indice à utiliser chaque 1er janvier ?
Merci de votre réponse .
On refait le calcul, dès le début, on va voir ...

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alors,je suis verte car on se prive de chose et oui vous pensez bien qu'il allait rien dire.
pu..... il a recu 2900 euros en plus en 6 ans!! certe c'etait pour mes enfants mais tout de meme.

je me doute que si je demande quoique ce soit ,c'est vive la paperasse au niveau impot.

mon mari me dit de continuer a verser les 140r (année 2008) car si l'ex voit qu'on lui verse que 75e il risque de demande une augmentation de pension.(je suis mariée avec 3 enfant et je ne travaille pas pour un revenu de 2500,nous sommes pas propriétaire)

je suis pas d'accord pour lui faire ce cadeau,il a profité de moi.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
23 janv. 2009 à 15:16
Samantha ,


Je ne peux pas vous aider et refaire le calcul, pour confirmer ou pas ... Il faudrait la date exacte de jugement, et vérifier s'il n'y a pas un autre indice inscrit pour revaloriser chaque 1er janvier . Vous avez bien inscrit la totalité du paragraphe ?

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BONJOUR TARASOURIS

la date du jugement est le 26/01/2001.

non pas d'autre précision,j'ai mis tout le paragraphe concernant la pension.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
23 janv. 2009 à 15:35
Re -

Alors avec tous ces éléments, au 1er janvier 2009, le montant de départ ( 400 FF ) étant passés à 61 € , la pension est de 70 € ...( et 16 cts ) . ( Il n'y a pas eu d'autre jugement en révision depuis celui de 2001, n'est-ce pas ? ) .

Refaites la simulation, imprimez la, et envoyez la, avec le montant donné . S'il y a contestation, ( et la simulation n'est pas à mettre en cause, tous les éléments du jugement y étant portés ), le papa prendra ses dispositions ... Je ne crois pas non plus que vous devriez réclamer le trop-versé, cela pourrait avoir effectivement des tas de conséquences!


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nos message se croisent Tarasouris.

j'ai bien mis tout le paragraphe.
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Merci Tarasouris,non pas de jugement en cours,puisque j'ai abandonné .

donc 70 euros,c'est bien ce qui est marqué.

vous dites que le "papa" prendra ses dispositions,cad faire une demande d'augmentation?

j'avais pas besoin de çà en plus.
il a fait express de rien dire je suppose.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
23 janv. 2009 à 16:00
Re -

Bien sûr ! Mais ne revenez pas dessus, cela pourrait vous occasionner, en devant modifier d'abord les impositions, des tracasseries en chaîne : la CAF, qui s'est basée sur les déductions, les bourses scolaires, enfin tout ce qui est basé sur la déclaration des revenus .

Ce que vous aurez versé en trop, considérez le comme des versements volontaires pour vos fils, et prenez en votre parti, malgré tout !

Votre situation familiale, même si le papa fait une demande de révision, ne va pas permettre qu'il obtienne une augmentation bien importante, de toute façon ! Donc, en lui adressant votre simulation et en lui expliquant en gros cette situation, qui ne vous permet plus de verser plus que le montant exact de la pension revalorisée à ce jour ...,
peut-être ne verra-t-il pas d'intérêt ( autre que de vous tracasser encore ! ) à lancer une procédure ?

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Moi je suis tout a fait ok pour versé que la bonne somme,prete alui faire le courrier avec les explications.
biensur en faisant abstraction de ce que j'ai pu lui verser.
c'est mon mari qui ne veut pas,il a peur qu'il nous demande des mille et des cents.
a cause de mon ex ,on se prend la tete alors qu enou setions zen.
c'est fatigant.

en tout cas,je te remercie,tu es toujours là pour apporter tes reponses. (les autre aussi)
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
23 janv. 2009 à 16:39
Re -

Vous avez déjà fait un bon bout de chemin ... ! Ca serait dommage de tout gâcher ... Mais je peux comprendre que votre mari redoute encore des tracasseries !

La décision vous appartient . Mais gardez à l'esprit que le montant d'une pension est calculé en fonction des moyens du débiteur, il n'a pas pour objet non plus de le mettre sur la paille ; donc, selon votre situation familiale, la pension ne serait pas énorme, en tout cas ! Sans garantie, entre les petits et les plus gros salaires, les pensions sont généralement entre 10 et 20 % des revenus ...

Faites un compromis entre les deux sommes, peut-être, en montrant que la somme "normale" devrait être de 70 € et que, compte tenu de la situation, vous ne pouvez plus verser que 100 ... Les parents sont toujours prioritaires pour proposer des arrangements entre eux !

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je l'ai retrouver tarasouris
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
6 févr. 2009 à 16:08
Re -

Mais oui, c'était les 400 FF du jugement au départ, (et non 140 €, ce qui aurait été plus de 900 FF) ! devenus 61 et indexés à 70 € ... !

Donc, tu as fait les bons versements, jusqu'à présent ... Des répercutions ?

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a la palce de faire les versements de 70 euros (pension réévalue pour 2009) nous avons decide de laisser a 140 euros.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 076
6 févr. 2009 à 16:35
Oui, ce n'est pas forcément une mauvaise chose, c'est " acheter " une paix bien méritée plutôt que provoquer encore et encore des tracas !

Bonne continuation,
A + ,

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