harcelement moral

Question

Bonsoir,voila je travaille dans une petite entreprise immobiliere qui s'occupe de louer des bureaux et surfaces locatives.je m'occupe de l'entretien d'un batiment en tant que femme de ménage.cela fait 3 ans et demi que je travaille là et depuis que j'ai était embauché(donc il y a 3 ans) je suis constamment rabaissé,humilié... en decembre suite a une grosse angine je me suis mise en arret maladie 1 semaine et demi suite à sa mon patron ma jointe sur mon portable et ma insulté et menacé que ça se passerais très mal si je ne reprenais pas le travail.après mon arret maladie j'ai repris le travail mais il est devenu pire qu'avant je me fais insulté et rabaissé quotidiennement.j'ai tenu 3 jours mais en me rendant en pleure au travail.je me suis rendu chez mon medecin qui a diagnostiqué une depression mais il a ajouté que je devais démissionné pour ne pas mettre ma santé en péril.je ne peux pas me retrouver sans revenu donc je n'aie pas suivi son conseil.je me suis rendu à l'inspection du travail, il m'ont appris que je m'étais bien fait avoir sur mes congès payé.mon patron ne voulais pas me laisser les prendre car il disait que chez lui les congès se reportés d'années en années.il n'a pas le droit de faire cela et comme je n'aie jamais rien dit ils sont perdus et j'ai aucunes preuves pour l'attaquer.pour le harcelement moral l'inspection du travail m'a conseillée d'aller voir le medecin du travail afin de me déclarer inapte à exercer dans cette entreprise et ils m'ont dis que ça ne servirait à rien de'aller voir les prudhommes car je n'aie aucunes preuves de son harcement.je me suis rendu ce matin à la medecine du travail et le medecin du travail m'a dit qu'il ne pouvait pas me rendre inapte car je suis en depression severe.quand j'irais mieux et que mon arret maladie sera terminé(il demande par courrier poursuite du traitement à mon medecin generaliste et prolongement de l'arret vu mon état) elle pourra envisager de me rendre inapte mais si je retourne si je vais mieux elle ne va pas me dire de reprendre le boulot?ça ne serait pas un piège?avant moi j'ai appris que mon employeur avait harcelé les femmes qui ont pu occuper mon poste.elles sont toutes démissionné mais n'ont jamais rien dit.mon patron a du pouvoir et connait du monde.que puis-je faire?je suis au bout du rouleau je pense a me suicider je ne peux pas retourner la bas aidé moi à trouver une solution svp

007 · Answer

Bonjour,

Voici quelques pistes qui pourront peut-être vous aider à sortir avec dignité de la situation à laquelle vous êtes confrontée :

Le harcèlement moral est défini comme un ensemble d'agissements (un seul ne suffit pas) qui ont pour but d'altérer la santé physique et/ou psychologique, de compromettre la carrière, l'avancement et le contrat de travail dans l'entreprise.

Le droit du travail, pour protéger le salarié victime de harcèlement moral/sexuel, a mis en place une procédure d'aménagement de la preuve : contrairement à la législation sur la discrimination, vous devez simplement apporter des éléments tendant à montrer que vous êtes victime de harcèlement. Ce sera alors à votre employeur d'en apporter la preuve contraire.

Par ailleurs, la preuve étant libre, vous pouvez donc chercher à obtenir des témoignages, vous procurer des écrits, des relevés téléphoniques, etc. afin de constituer un faisceau d'indices qui tenterait de montrer l'existence d'un harcèlement moral.

cami59910 · Answer

ce ne sera pas possible que j'obtienne tous cela je vois qu'il n'y a pas de solutions simple merci pour votre reponse

007 · Answer

L'autre solution serait de prendre acte de la rupture du contrat de travail auprès du Conseil des Prud'hommes pour manquement grave des obligations de l'employeur.

Le juge apprécierait alors souverainement l'objet du litige par un travail d'instruction, et pourrait décider de résilier le contrat en votre faveur.

Bon courage à vous.

cami59910 · Answer

merci les prudhommes pourraient donc m'aider?mais on m'a dit que les jugements perdurés plus d'un an je doute que mon medecin prolongerait mon arret jusque là et la medecine du travail ne peux rien donc pour moi?

007 · Answer

La juridiction prud'homale est en effet celle vers qui se tourner en cas de litige. Il est vrai cependant qu'un jugement est long à obtenir.

Votre situation nécessite au contraire une certaine diligence.
C'est là que la médecine du travail et la procédure liée à l'inaptitude peut être mise en avant :

Lorsqu'un salarié est absent au moins 3 semaines pour cause de maladie, l'employeur doit organiser à sa rentrée une visite médicale auprès de la médecine du travail. 
Le médecin peut considérer :

a. que le salarié est apte à reprendre son poste, alors il reprendra son activité à l'issue de la visite.
b. que le salarié est définitivement inapte à reprendre son poste => l'employeur pourra entamer une procédure de licenciement sans aucun préavis après avoir tenté de reclasser le salarié. Si licenciement il y a, le salarié bénéficiera d'une indemnité de licenciement et du solde de ces congés payés.
c. que le salarié est temporairement inapte à reprendre son poste => deux semaines après la 1ère visite, l'employeur organise une 2nde visite médicale. Le médecin peut considérer que le salarié est apte, alors il reprendra son poste ou alors il considérera le salarié inapte définitivement alors cf. point b de ce paragraphe

=> Plutôt qu'une démission, vous pourrez "bénéficier" d'un licenciement et des indemnités qui s'en suivent. En parallèle, rien ne vous empêche d'entamer une procédure pour harcèlement moral auprès du Conseil des Prud'hommes. Vous serez ainsi libérée de votre employeur en bénéficiant d'indemnités mais ne renoncerez pas à obtenir réparation du préjudice que vous aurez subi.

cami59910 · Answer

merci pour vos reponses je ne veux vraiment plus retourner au travail j'ai un autre employeur avec qui je n'aie jamais eu de problemes mais il ne peux pas me prendre plus d'heure.j'espere vraiment que la medecine di travail me mettra inapte comme ils me l'ont dis de toute façon je compte engager une procedure auprès des prudhommes pour harcelement moral car après moi il va s'en prendre à une autre femme.merci de m'avoir aidé je vais retourner à la médecine du travail d'ici 2 semaines minimum cela dépend de mon médecin bonne soirée et merci

007 · Answer

Bon courage à vous.

NB : s'agissant de vos congés payés, le délai de recouvrement est de 3 ans, vous pourrez donc tenter d'en récupérer au moins une partie lors de la procédure que vous intenterez.

cami59910 · Answer

bonjour le conseiller a l'inspection du travail m'a dit que je ne pouvais plus rien pour mes congès on dirait que tout le monde est contre moi j'ai pas de chance

Harcelement moral

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