Cours d'eau entre 2 terrains
chrisone02
-
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain où passe un cours d'eau . En fait le cours d'eau passe entre deux de mes terrains ( voir lien ) . Et j'aurais souhaiter savoir si je pouvais mettre des tuyaux ( béton ou autre ) afin d'agrandir ma pelouse en regroupant ces 2 terrains .
https://www.casimages.com/i/090108010946422415.jpg.html
Il s'agit d'un petit cours d'eau de 60 cm de large ... et également savoir qui est propriétaire de ce ruisseau ... A savoir que les terrains a cotés sont a mon nom également ...
Merci d'avance
Christophe
Je suis propriétaire d'un terrain où passe un cours d'eau . En fait le cours d'eau passe entre deux de mes terrains ( voir lien ) . Et j'aurais souhaiter savoir si je pouvais mettre des tuyaux ( béton ou autre ) afin d'agrandir ma pelouse en regroupant ces 2 terrains .
https://www.casimages.com/i/090108010946422415.jpg.html
Il s'agit d'un petit cours d'eau de 60 cm de large ... et également savoir qui est propriétaire de ce ruisseau ... A savoir que les terrains a cotés sont a mon nom également ...
Merci d'avance
Christophe
A voir également:
- Cours d'eau entre 2 terrains
- En cours d'acheminement - Guide
- 2 cmg pour 2 enfants - Guide
- Coupure d'eau sans prévenir - Guide
- En cours etranger - Forum carte bancaire
- Predissime 9 serie 2 resiliation - Forum Banque et Crédit
La législation juridique et financière évolue en permanence...