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Cours d'eau entre 2 terrains

chrisone02 - 8 janv. 2009 à 13:05
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 10 janv. 2009 à 12:32
Bonjour,

Je suis propriétaire d'un terrain où passe un cours d'eau . En fait le cours d'eau passe entre deux de mes terrains ( voir lien ) . Et j'aurais souhaiter savoir si je pouvais mettre des tuyaux ( béton ou autre ) afin d'agrandir ma pelouse en regroupant ces 2 terrains .

https://www.casimages.com/i/090108010946422415.jpg.html

Il s'agit d'un petit cours d'eau de 60 cm de large ... et également savoir qui est propriétaire de ce ruisseau ... A savoir que les terrains a cotés sont a mon nom également ...

Merci d'avance

Christophe

2 réponses

Réponse 1 / 2
chrisone02
10 janv. 2009 à 12:18
personne pour me repondre ???
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cuspide Messages postés 76 Date d'inscription lundi 10 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2014 14
10 janv. 2009 à 12:23
normal c'est que de la logique un cours d'eau ne peut pas vous appartenir il fait parti du domaine public il prend sa source en amont et tout travaux pourraient engager une modification de débit , contactez votre mairie , salutations
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Réponse 2 / 2
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
10 janv. 2009 à 12:32
0.60 m. c'est plutot un fossé,il n'y a pas de quoi faire le barrage de Serre Ponçon.
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