Tentative de meurtre? quel peine
Melerfell
Messages postés
121
Statut
Membre
-
Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre -
Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre -
Bonjour,
Désolé de poster ici je penssais que y avait une section prévu a cette effet je n'en trouve pas donc j'ai pris le premier
J'ai un ami qui c'est pris un coup de couteau lors d'une altercation il y as quelques jours.
Si l'auteur de ce méfait est arrêter. quel est la peine prévu par le code pénale?
Et quel est la peine retenu généralement dans ce genre d'affaire?
Sachant que les fait: tentative de meurtre est non discutable vu que la lame à froler le coeur....
Merci d'avance Pour Vos Réponses.
Désolé de poster ici je penssais que y avait une section prévu a cette effet je n'en trouve pas donc j'ai pris le premier
J'ai un ami qui c'est pris un coup de couteau lors d'une altercation il y as quelques jours.
Si l'auteur de ce méfait est arrêter. quel est la peine prévu par le code pénale?
Et quel est la peine retenu généralement dans ce genre d'affaire?
Sachant que les fait: tentative de meurtre est non discutable vu que la lame à froler le coeur....
Merci d'avance Pour Vos Réponses.
A voir également:
- Tentative d'homicide peine minimum
- Peine requise - Guide
- Minimum contributif est-il remboursable au décès - Guide
- Minimum vieillesse - Accueil - Actualité juridique et financière
- Peine aménageable - Guide
- Salaire minimum 16 ans - Accueil - Stages et apprentissage
3 réponses
Bonsoir
Impossible de vous répondre,
https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France
Coridalement
Impossible de vous répondre,
https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France
Coridalement
La législation juridique et financière évolue en permanence...