Tentative de meurtre? quel peine
Melerfell
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Chan-elle Messages postés 3098 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Chan-elle Messages postés 3098 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Désolé de poster ici je penssais que y avait une section prévu a cette effet je n'en trouve pas donc j'ai pris le premier
J'ai un ami qui c'est pris un coup de couteau lors d'une altercation il y as quelques jours.
Si l'auteur de ce méfait est arrêter. quel est la peine prévu par le code pénale?
Et quel est la peine retenu généralement dans ce genre d'affaire?
Sachant que les fait: tentative de meurtre est non discutable vu que la lame à froler le coeur....
Merci d'avance Pour Vos Réponses.
Désolé de poster ici je penssais que y avait une section prévu a cette effet je n'en trouve pas donc j'ai pris le premier
J'ai un ami qui c'est pris un coup de couteau lors d'une altercation il y as quelques jours.
Si l'auteur de ce méfait est arrêter. quel est la peine prévu par le code pénale?
Et quel est la peine retenu généralement dans ce genre d'affaire?
Sachant que les fait: tentative de meurtre est non discutable vu que la lame à froler le coeur....
Merci d'avance Pour Vos Réponses.
A voir également:
- Tentative d'homicide peine minimum
- Forum minimum contributif - Guide
- Peine requise - Guide
- Aménagement de peine - Guide
- Montant minimum carte bancaire essence leclerc ✓ - Forum Consommation
- Homicide involontaire - Guide
3 réponses
Bonsoir
Impossible de vous répondre,
https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France
Coridalement
Impossible de vous répondre,
https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France
Coridalement
La législation juridique et financière évolue en permanence...