Contestation d'un bornage de terrain

nykohele - 2 janv. 2009 à 11:46
gerber 1 Messages postés 128 Date d'inscription dimanche 28 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2009 - 2 janv. 2009 à 12:04
Bonjour,
Nous venons d'acheter un terrain qui est délimité par des bornes géometre depuis de nombreuses années. Nous avons tout debroussaillé puisque ce dernier etait envahi de lianes d'arbres et d'une petite bâtisse en pierre que nous avons detruite. Nous avions deposé un permis de construire qui a été accepté. Notre terrain étant petit nous avons un mur mitoyen avec le terrain voisin. Notre probleme est que ce voisin est venu nous voir et a appelé la mairie en disant qu'une des bornes du terrain n'est pas où elle devrait etre alors que notre dimension de terrain correspond avec le plan cadastral. La secrétaire de mairie lui a gentillement fait remarqué qu'il s'en rendait compte uniquement maintenant. Quels sont nos recours car nous ne voulons pas payer un géometre surtout que notre second voisin en limite avec cette borne pense comme nous qu'elle est a sa place. De plus nous avons contacté notre vendeur et notre notaire,mais aucun ne sait de quand les bornes dates exactement mais cela doit au moins remonter à au moins quinze années car notre vendeur l'avait deja acheté lui borné. Merci de nous aider car nous n'allons pas pouvoir commencer notre maison tant qu'il y aura ce doute.
ps: nous avons appris que ce voisin voulait acheter ce terrain.

1 réponse

gerber 1 Messages postés 128 Date d'inscription dimanche 28 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2009 90
2 janv. 2009 à 12:04
Ce n'est pas le problème .ps: nous avons appris que ce voisin voulait acheter ce terrain.

Des bornes çà se déplacent ,Sur un cadastre : on ne peut pas voir les limites exactes .
Un géomètre vous coutera environ 1000 Euros et si vous avez les coordonnées du géomètre qui a borné le terrain ,contactez le ,il vous prendra surement moins cher,car il a toutes références du terrain.
D'autre part si votre voisin n'est pas d'accord avec le bornage,qu il fasse appel à un géomètre .
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