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3 réponses
titibus1997
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28 déc. 2008 à 12:07
28 déc. 2008 à 12:07
Le mieux est de vous renseigner auprés d'un notaire.
luna10
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2 octobre 2010
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28 déc. 2008 à 14:43
28 déc. 2008 à 14:43
Bonjour,
Avant de parler de soulte, il faut connaître le montant de la récompense.
S'agissant des travaux, de quel genre de travaux s'agit-il ? Quel est le montant des travaux effectués ?
Quelle serait la valeur de la maison sans lesdits travaux ?
Ces questions sont essentielles pour connaitre le montant de la récompense, mais aussi pour connaitre le montant de la soulte à devoir à l'autre époux.
Cordialement
Avant de parler de soulte, il faut connaître le montant de la récompense.
S'agissant des travaux, de quel genre de travaux s'agit-il ? Quel est le montant des travaux effectués ?
Quelle serait la valeur de la maison sans lesdits travaux ?
Ces questions sont essentielles pour connaitre le montant de la récompense, mais aussi pour connaitre le montant de la soulte à devoir à l'autre époux.
Cordialement
>
> bonjour,
>
> A part les murs et la toiture, la maison était toute à refaire (je
> rappelle le montant d'achat 76 000 € en 20001 !!!!) sur terrain de
> 700m2.
> Soit travaux: plomberie/électricité/chauffage central/sdb/ cuisine/sols/murs/fenêtres.....+ appentis refait à neuf pour serre d'agrément pour madame
> Le tout réalisé par mes soins.
> On avait eu une proposition d'achat (avant la crise) pour 240 000 € soit triplement de la valeur en 8 ans.
>
> voilà pour les infos.
>
> Merci d'avance
>
> bonjour,
>
> A part les murs et la toiture, la maison était toute à refaire (je
> rappelle le montant d'achat 76 000 € en 20001 !!!!) sur terrain de
> 700m2.
> Soit travaux: plomberie/électricité/chauffage central/sdb/ cuisine/sols/murs/fenêtres.....+ appentis refait à neuf pour serre d'agrément pour madame
> Le tout réalisé par mes soins.
> On avait eu une proposition d'achat (avant la crise) pour 240 000 € soit triplement de la valeur en 8 ans.
>
> voilà pour les infos.
>
> Merci d'avance
>
luna10
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445
>
helix
28 déc. 2008 à 18:10
28 déc. 2008 à 18:10
J'ai aussi oublié de vous demander qui a financé les travaux, et avec quoi ?! Mais bon, vous n'avez répondu que partiellement à mes questions, ce n'est pas bien grave...
Pour faire un topo rapide du calcul des récompenses et des soultes en cas de liquidation, en admettant qu'il n'y ait de la maison comme bien à liquider.
Le bien a été acquis pendant le mariage par un emprunt d'un montant de 76 000 €. Cet emprunt a été remboursé par la communauté, puis par une somme reçue par votre femme par succession, soit 67 000 €.
Ainsi, la communauté devra une récompense à votre femme.
Pour calculer la récompense, on prend en compte la contribution de votre épouse dans l'acquisition du bien par rapport à la valeur actuelle du bien, sans les travaux.
Le bien vaut aujourd'hui 200 000 €, toutefois admettons que sans les travaux (qui semblent assez important), le bien ait une valeur de 100 000 €.
Pour calculer la récompense : (67 000 / 76 000) * 100 000 = 88 150 (en arrondissant).
La communauté est ainsi composée : 200 000 (maison) - 88 150 (récompense Madame) = 111 850 €, à diviser par deux.
La part de votre femme dans la communauté est de : 55 925 + 88 150 = 144 075.
Votre part est de 55 925.
Si vous souhaitez racheter la part de votre épouse sur la maison, vous devez verser une soulte de 144 075 €.
En revanche, il est possible que vous puissiez demander une récompense, vous aussi, pour les travaux que vous avez réalisé vous-même sur le bien, si vous avez financé personnellement ces travaux, avec des fonds propres.
A défaut, les travaux réalisés, même ayant procuré une plus-valeur au bien ne pourront faire l'objet d'une telle récompense.
Cordialement
Pour faire un topo rapide du calcul des récompenses et des soultes en cas de liquidation, en admettant qu'il n'y ait de la maison comme bien à liquider.
Le bien a été acquis pendant le mariage par un emprunt d'un montant de 76 000 €. Cet emprunt a été remboursé par la communauté, puis par une somme reçue par votre femme par succession, soit 67 000 €.
Ainsi, la communauté devra une récompense à votre femme.
Pour calculer la récompense, on prend en compte la contribution de votre épouse dans l'acquisition du bien par rapport à la valeur actuelle du bien, sans les travaux.
Le bien vaut aujourd'hui 200 000 €, toutefois admettons que sans les travaux (qui semblent assez important), le bien ait une valeur de 100 000 €.
Pour calculer la récompense : (67 000 / 76 000) * 100 000 = 88 150 (en arrondissant).
La communauté est ainsi composée : 200 000 (maison) - 88 150 (récompense Madame) = 111 850 €, à diviser par deux.
La part de votre femme dans la communauté est de : 55 925 + 88 150 = 144 075.
Votre part est de 55 925.
Si vous souhaitez racheter la part de votre épouse sur la maison, vous devez verser une soulte de 144 075 €.
En revanche, il est possible que vous puissiez demander une récompense, vous aussi, pour les travaux que vous avez réalisé vous-même sur le bien, si vous avez financé personnellement ces travaux, avec des fonds propres.
A défaut, les travaux réalisés, même ayant procuré une plus-valeur au bien ne pourront faire l'objet d'une telle récompense.
Cordialement
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