Gérant égalitaire et travailleur non salarié
charlie 1973
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cabignon Messages postés 8 Statut Membre -
cabignon Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour,
Actuellement gérant non salarié égalitaire d'une SARL mon comptable m'a conseillé de nous inscrire (l'autre gérant égaltaire et moi) au régime des TNS.
J'ai reçu l'année 2008 des appels de cotisation de l'URSSAF puis fin 2008 des appels de cotisation du RSI.
Pensant que cela faisait double emploi j'ai appelé les 2 caisses qui ne comprenait rien.
Bref je ne connais pas le régime auquel j'ai droit d'autant que l'URSSAF me dit qu'en tant que gérant égalitaire j'ai pas le droit à être TNS sauf que comme l'autre gérant égalitaire est mon frère on pourrait être considérés comme des gérants majoritaires et donc avoir le droit.
Donc ma question est la suivante :
1/ A t on le droit d'être TNS quand on est gérant égalitaire avec son frère ?
2/ si oui pourquoi l'URSSAF et le RSI me font des appels de cotisations ?
MErci
Charles
Actuellement gérant non salarié égalitaire d'une SARL mon comptable m'a conseillé de nous inscrire (l'autre gérant égaltaire et moi) au régime des TNS.
J'ai reçu l'année 2008 des appels de cotisation de l'URSSAF puis fin 2008 des appels de cotisation du RSI.
Pensant que cela faisait double emploi j'ai appelé les 2 caisses qui ne comprenait rien.
Bref je ne connais pas le régime auquel j'ai droit d'autant que l'URSSAF me dit qu'en tant que gérant égalitaire j'ai pas le droit à être TNS sauf que comme l'autre gérant égalitaire est mon frère on pourrait être considérés comme des gérants majoritaires et donc avoir le droit.
Donc ma question est la suivante :
1/ A t on le droit d'être TNS quand on est gérant égalitaire avec son frère ?
2/ si oui pourquoi l'URSSAF et le RSI me font des appels de cotisations ?
MErci
Charles
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