Feux de cheminée
Maurice
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Maurice -
Maurice -
Bonjour,
j'aimerais avoir des précisions concernant les feux de cheminées en ville.
Je demeure dans une commune d'ile de France (93)
J'ai une cheminée dans un appartement d'un immeuble de copropriété ancien.
Ais-je le droit de me servir de ma cheminée, sachant qu'elle est ramonée annuellement par un professionnel avec certificat pour assurance.
Le syndic peut il m'interdire de l'utiliser ? dans quels cas ?
Merci de m'éclairer
j'aimerais avoir des précisions concernant les feux de cheminées en ville.
Je demeure dans une commune d'ile de France (93)
J'ai une cheminée dans un appartement d'un immeuble de copropriété ancien.
Ais-je le droit de me servir de ma cheminée, sachant qu'elle est ramonée annuellement par un professionnel avec certificat pour assurance.
Le syndic peut il m'interdire de l'utiliser ? dans quels cas ?
Merci de m'éclairer
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4 réponses
Regardez le règlement de copropriété. Il peut y avoir eu aussi une décision d'AG, demandez à en avoir une copie.
Peut il y avoir un arrêté municipal ?
L'AG de copropriété peut elle imposer une telle mesure sur la base d'une psychose invérifiable ? ou faut il des raisons précises et des faits avérés ?
L'AG de copropriété peut elle imposer une telle mesure sur la base d'une psychose invérifiable ? ou faut il des raisons précises et des faits avérés ?
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