Sujet Précédent Sujet Suivant

Indivision

jpnw Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 10 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2008 - 10 déc. 2008 à 13:11
tateooetugo Messages postés 84 Date d'inscription mardi 9 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2017 - 11 déc. 2008 à 21:05
Bonjour,

Après une séparation (non mariés), nous avons vendu un appartement. Sur le contrat de vente la répartition était ainsi stipulée 30% pour mon amie, 70% pour moi. C'est ainsi que s'est faite effectivement la répartition après la vente.
Un ami me dit aujourd"hui que je me suis fait "berné" : en fait, j'ai fait seul l'apport initial (20%) et j'ai fait seul le remboursement de l'ensemble de l'emprunt. Donc mon amie a mis zéro euro dans cette affaire immobilière et repart avec
30% de la vente. Il me semblait lors de la vente qu'un prorata serait effectué, ce qui n'a pas été fait et je n'ai pas réagi.
Je précise que les 30% indiqué pour mon amie avait été demandé par la banque pour obtenir le prêt (comme caution). Mais concrètement elle n'a rien payé.

Qu'en pensez vous ? Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
tateooetugo Messages postés 84 Date d'inscription mardi 9 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2017 48
10 déc. 2008 à 13:28
il y avait forcement au moment de votre achat, une répartition de la copropriété, indiquée dans l'acte, le montant de la vente est alors répartie en fonction de la propriété de chacun.

cordialement
0
jpnw Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 10 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2008
10 déc. 2008 à 15:35
Je n'est sans doute pas été assez clair : effectivement dans l'acte d'achat il a été indiqué 30% pour mon amie et 70% pour moi. La banque demandait que mon amie soit cosignataire pour obtenir le prêt. Mais dans la réalité, j'ai apporté la totalité de l'apport initial et j'ai payé l'ensemble des remboursements (sur mon propre compte bancaire). Mon amie a donc payé zéro euros et repart (nous sommes séparés) avec 30% de la vente. Ma question est la suivante : n'y aurait il pas du y avoir malgré tout un prorata effectué quelque part sur la vente pour tenir compte de l'inégalité des apports. J'avais du reste posé la question au notaire mais il était resté très vague... c'était le notaire de la famille de mon ex-amie...
0
tateooetugo Messages postés 84 Date d'inscription mardi 9 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2017 48 > jpnw Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 10 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2008
11 déc. 2008 à 21:05
vous pouvez vous retourner contr vote ex et reclamer ce qu'elle n'a pas payé... mais je n'y crois pas, le notaire suivi la procédure normale faisant suite à ce qui avait été indiqué lors de l'achat...

cordialement
0

Discussions similaires

vendre ma part de l indivision à une société de rachat
Cojade -
LaBeotienne -

2 réponses
sortir d'une indivision
patou -
condorcet -

1 réponse
Combien de temps pour sortir d'une indivision
Lza -
lza17 -

5 réponses
achat en indivision puis mariage
coconut62 -
maryor -

4 réponses
Sortir de l'indivision
Utilisateur anonyme -
Mich49_1890 -

3 réponses