Création de deux ascenseurs

JChem - 9 déc. 2008 à 16:44
 serena06 - 9 déc. 2008 à 21:50
Bonjour,

Notre copropriété envisage de façon récurrente la création de deux ascenseurs, un dans chaque batiment (6 étages).
Lors de la dernière assemblée générale, le principe de création a été à nouveau rejeté, pour chacun des ascenseurs. La copropriété avait pris soin de faire réaliser une étude technique par un ingénieur conseil, et des devis détaillés étaient proposes.
Notre copropriété comporte effectivement d'ardents défenseurs de l'ascenseur, mais aussi des opposants farouches.
L'ordre du jour prévoyait, pour chaque ascenseur pris individuellement:
- un vote sur la décision de création
- un vote sur la réalisation des travaux
Pour chacun des ascenseurs, le vote relatif à la décision de création a été négatif, de façon relativement nette pour l'un des ascenseurs, mais à la surprise générale, il manquait peu de voix pour l'autre.
C'est l'ensemble de la copropriété qui participait au vote de décision de création de chacun des ascenseurs (vote selon l'article 26).
La prochaine assemblée générale risque d'être très mouvementée, et tout le monde s'attend à de grandes manoeuvres ou on pourrait probablement avoir des accords contre nature du genre:
"je ne veux pas d'ascenseur dans mon escalier, le A, mais toi qui habite dans l'escalier B et qui désire l'ascenseur, je voterai oui pour l'escalier B si tu votes non (ou plutôt si tu t'abstiens) pour l'escalier A."
Pour éviter ce type de manoeuvre, qui risque de pourrir durablement les relations entre les copropriétaires, peut on décider légalement
- que la décision de création de chaque ascenseur se vote par escalier, ou alors
- que la décision de création se vote globalement mais concerne les deux ascenseurs pris ensembles?


Merci pour votre aide

1 réponse

2 solutions : soit les clés de répartition, c'est à dire qui doit voter pour quelle sorte de travaux, sont inscrites dans le règlement de copropriété. C'est l'idéal.
Sinon, le syndic et le conseil syndical, éventuellement aidés d'experts, de notaires, décident de la clé de répartition. En général, les propriétaire du bloc A votent pour l(ascenseur du bbloc A, etc... les propriétaires des rez-de-chaussée votent aussi, s'il y a un accès parking ou cave, les propriétaires votent également. On ne fait pas voter l'ensemble des copropriétaires pour tous les ascenseurs.
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