Succession
Résolu
gbrgdfssz
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gbrgdfssz Messages postés 48 Statut Membre -
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Bonjour,
Une succession depuis plus de 10 ans très compliquée ( Avocats 3 Notaires)
Dernièrement, ont est passé devant le Commissaire Juge pour consiliation,au tribunal.
Les documens Signés ,et le Notaire devait effectué les ventes,mais aujourd'hui 2 ne sont plus d'accord,sur certain biens,les habitations n'étant plus assurées.!!!!!!!
Le notaire a le compte rendu du tribunal,que peut t'il faire.
Merci de votre réponse.
Une succession depuis plus de 10 ans très compliquée ( Avocats 3 Notaires)
Dernièrement, ont est passé devant le Commissaire Juge pour consiliation,au tribunal.
Les documens Signés ,et le Notaire devait effectué les ventes,mais aujourd'hui 2 ne sont plus d'accord,sur certain biens,les habitations n'étant plus assurées.!!!!!!!
Le notaire a le compte rendu du tribunal,que peut t'il faire.
Merci de votre réponse.
A voir également:
- Succession
- Droit de succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
2 réponses
Bonjour Mr
Je vous remercie du renseignement,je vais en faire part au Notaire que je lui avait soumis étant Notaire (Huissier de justice)
Car depuis un certain temps j'attendais. Mais ici je suis en retraite ,et voudrait bien que cela ce termine.
Je ne comprends pas les positions de mes frères et soeurs ,car il y a un gros patrimoine.
La justice à tranchée alors pourquoi .
Bonne jounée.
Cordialement.
Je vous remercie du renseignement,je vais en faire part au Notaire que je lui avait soumis étant Notaire (Huissier de justice)
Car depuis un certain temps j'attendais. Mais ici je suis en retraite ,et voudrait bien que cela ce termine.
Je ne comprends pas les positions de mes frères et soeurs ,car il y a un gros patrimoine.
La justice à tranchée alors pourquoi .
Bonne jounée.
Cordialement.
Bonjour,
si vous êtes passé en conciliation, de deux choses l'une, soit vous avez un accord entériné par le juge et donc que toutes les parties doivent respecter et le notaire peut passer outre le refus des "récalcitrants". Soit vous n'avez qu'un projet et alors il faut obtenir les ventes sous contraintes judiciaire, sauf si les 2/3 des héritiers sont d'accord pour vendre (informez votre notaire du changement de fonctionnement de l'indivision !!!)
Cordialement
si vous êtes passé en conciliation, de deux choses l'une, soit vous avez un accord entériné par le juge et donc que toutes les parties doivent respecter et le notaire peut passer outre le refus des "récalcitrants". Soit vous n'avez qu'un projet et alors il faut obtenir les ventes sous contraintes judiciaire, sauf si les 2/3 des héritiers sont d'accord pour vendre (informez votre notaire du changement de fonctionnement de l'indivision !!!)
Cordialement
Bonsoir Mr
Cela fait un moment que je ne vous ai pas conctacté.
Donc la succession est reparti au tribunal de grande Instance,car le juge commissaire nous a fait signer,mais il il est présicé Audition .Vu mon notaire me confirme il faut l'accordde tous,j'ai ecris au Juge Commissaire mais toujours sans réponse;
Cela fait la 3 eme fois que je reçois les impots a payer donc ,je vais a la trésorie en le signalent,que le notaire s'ossupe des rentrés d'argent(Loyer)et plus rien.
Un renseignement S.V.P. Merci,j'ai encore reçu ce jour les impots à payer (1300 (EUROS).
Il me présice un Arret sur Salaire alors que je suis en Pension.
Ont a t'il le droit de touché à ma PENSION;!!!! A un Retraité.
Merci de votre réponse.
Cdlt
Cela fait un moment que je ne vous ai pas conctacté.
Donc la succession est reparti au tribunal de grande Instance,car le juge commissaire nous a fait signer,mais il il est présicé Audition .Vu mon notaire me confirme il faut l'accordde tous,j'ai ecris au Juge Commissaire mais toujours sans réponse;
Cela fait la 3 eme fois que je reçois les impots a payer donc ,je vais a la trésorie en le signalent,que le notaire s'ossupe des rentrés d'argent(Loyer)et plus rien.
Un renseignement S.V.P. Merci,j'ai encore reçu ce jour les impots à payer (1300 (EUROS).
Il me présice un Arret sur Salaire alors que je suis en Pension.
Ont a t'il le droit de touché à ma PENSION;!!!! A un Retraité.
Merci de votre réponse.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...