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1 réponse
Bonsoir,
Il y a un moyen mais qui est malheureusement aléatoire, c'est de faire annuler le crédit, en considérant le contrat de prêt comme une condition potestative, la banque est un professionnel de l'immobilier (elle finance les acquéreurs en trés majorité), et elle ne pouvait ignorer les difficultés du marche foncier, d'ailleurs les banques sont bien responsables notamment au travers des rachats des subprimes vendus par les banques américaines, elles ont bien provoquées cette situation.
La condition potestative est celle qui fait dépendre l'exécution de la convention d'une évènement qu'il est au pouvoir de l'une ou l'autre des parties contractantes de faire arriverer ou d'empêcher (art. 1170 du Code civil),
L'attitude des banques a brutalement changé du jour au lendemain, en refusant les prêts, elles ont bloquées l'immobilier, elles ne peuvent ignorer les répercussions d'une telle attitude. Maintenant, pour que les tribunaux acceptent un tel raisonnement.....
En cherchant, en lançant des idées, il est possible de trouver une solution, les clients des banques, (qui les font vivre) ne doivent pas être des victimes expiatoires, des erreurs d'une poignée de spéculateurs, spéculant dans un premier temps dans les prêts hypothécaires, sur les stocks de pétrole, (qui passe de 147 dollars à 50 dollars en deux mois). Pourquoi SOROS, a vendu tous ses warrants pétroliers quand le baril était à 110 dollarsd ?
Bon courage,
Il y a un moyen mais qui est malheureusement aléatoire, c'est de faire annuler le crédit, en considérant le contrat de prêt comme une condition potestative, la banque est un professionnel de l'immobilier (elle finance les acquéreurs en trés majorité), et elle ne pouvait ignorer les difficultés du marche foncier, d'ailleurs les banques sont bien responsables notamment au travers des rachats des subprimes vendus par les banques américaines, elles ont bien provoquées cette situation.
La condition potestative est celle qui fait dépendre l'exécution de la convention d'une évènement qu'il est au pouvoir de l'une ou l'autre des parties contractantes de faire arriverer ou d'empêcher (art. 1170 du Code civil),
L'attitude des banques a brutalement changé du jour au lendemain, en refusant les prêts, elles ont bloquées l'immobilier, elles ne peuvent ignorer les répercussions d'une telle attitude. Maintenant, pour que les tribunaux acceptent un tel raisonnement.....
En cherchant, en lançant des idées, il est possible de trouver une solution, les clients des banques, (qui les font vivre) ne doivent pas être des victimes expiatoires, des erreurs d'une poignée de spéculateurs, spéculant dans un premier temps dans les prêts hypothécaires, sur les stocks de pétrole, (qui passe de 147 dollars à 50 dollars en deux mois). Pourquoi SOROS, a vendu tous ses warrants pétroliers quand le baril était à 110 dollarsd ?
Bon courage,
La législation juridique et financière évolue en permanence...