Mon employeur veut m'envoyer en justice
SEB
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seb -
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Bonjour,j'ai signé un cdi au mois d'aout pour commander un petit bateau de peche .
j'ai été en mer comme convenu ,mais l'entreprise n'a pas réussit a s'en sortir a cause de la taille du bateau et du vent parce que il est trop petit.l'armateur nous a débarqué du role d'équipage moi et le mécanicien le 14 novembre. voila qu'il veut m'envoyer en justice pour abus de confiance,abus de droit sociaux et sabotage pour me faire payer les dette du bateau.Que doit je faire ?Merci de vos réponse
j'ai été en mer comme convenu ,mais l'entreprise n'a pas réussit a s'en sortir a cause de la taille du bateau et du vent parce que il est trop petit.l'armateur nous a débarqué du role d'équipage moi et le mécanicien le 14 novembre. voila qu'il veut m'envoyer en justice pour abus de confiance,abus de droit sociaux et sabotage pour me faire payer les dette du bateau.Que doit je faire ?Merci de vos réponse
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1 réponse
Ben rien! C’est lui qui dépose une plainte, c’est donc à lui de prouver!
En France l’on regarde beaucoup de série britannique ou US, or en Droit Français celui qui accuse doit prouver, sinon la plainte est irrecevable.
Quelles preuves peut-il apporter de ce qu’il avance?
Dans le cas très hypothétique où la plainte est recevable, alors vous serrez convoqué pour vous expliquer, mais là le greffe du tribunal vous expliquera tout sur la convocation.
En France l’on regarde beaucoup de série britannique ou US, or en Droit Français celui qui accuse doit prouver, sinon la plainte est irrecevable.
Quelles preuves peut-il apporter de ce qu’il avance?
Dans le cas très hypothétique où la plainte est recevable, alors vous serrez convoqué pour vous expliquer, mais là le greffe du tribunal vous expliquera tout sur la convocation.
seb
comme je tavaille en mer donc il faudrai qu'il prouve qu'a tel et tel date il y a eu du vent. mission impossible mais sont cooassocié lui est pret a témoigné !Comment le contredire ?Estce que je peux prendre une longueur d'avance en allant au prud'homme ? ou demander ma démission avant qu'il m'envoit sa lettre de licenciment pour faute grave ?merci pour vos réponse je suis un peu perdu
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